Chalets démontables et repliables
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une durée de un an à compter de sa notification et reconductible expressément 3 fois.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle est estimée à 15 000 EUR TTC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2011-03-22.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-03-22
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Avis de marché
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