Centre de stockage des déchets à Oyonnax - location full service d'engins (compacteur à déchets et chargeur sur chenilles)
Communauté de communes d'Oyonnax
Centre de stockage des déchets à Oyonnax - location full service d'engins (compacteur à déchets et chargeur sur chenilles).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Badeyloc
- • Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées › Chargeuses à benne frontale
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Véhicules de compactage des ordures ménagères
- • Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-09 | Avis de marché |
| 2012-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de compactage des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 57 rue René Nicod
Code postal: 01100
Commune postale: Oyonnax
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-oyonnax.fr 🌏
Courrier électronique: cco@cc-oyonnax.fr 📧
Téléphone: +33 474812389 📞
Fax: +33 474812380 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date limite de soumission: 2011-10-31 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288844
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Thoirette - Veyziat, 01100 Oyonnax, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (25)
3. Service de maintenance (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes d'Oyonnax
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://ccoyonnax.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-12-17 📅
Date de fin: 2012-12-16 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-35
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Source: OJS 2011/S 176-288844 (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de compactage des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de compactage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 57 rue René Nicod
Code postal: 01100
Commune postale: Oyonnax
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-oyonnax.fr 🌏
Courrier électronique: cco@cc-oyonnax.fr 📧
Téléphone: +33 474812389 📞
Fax: +33 474812380 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date limite de soumission: 2011-10-31 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288844
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Le marché pourra être reconduit par période de 1 an, sans toutefois que la durée totale du marché ne puisse excéder 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Centre de stockage des déchets à Oyonnax - location full service d'engins (compacteur à déchets et chargeur sur chenilles).
Numéro de référence: 2011-35
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Thoirette - Veyziat, 01100 Oyonnax, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget annexe "centre de stockage des déchets".
Délai de paiement en vigueur.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (25)
3. Service de maintenance (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes d'Oyonnax
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://ccoyonnax.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2011-12-17 📅
Date de fin: 2012-12-16 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-35
Informations complémentaires
Le marché pourra être reconduit par période de 1 an, sans toutefois que la durée totale du marché ne puisse excéder 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Source: OJS 2011/S 176-288844 (2011-09-09)
Avis d'attribution de marché (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 494 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006594
Se réfère à l'avis: 2011/S 176-288844
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Thoirette - Veyziat, 01100 Oyonnax, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Badeyloc
Adresse postale: 10 rue Monseigneur Ancel BP 616
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69804
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 005-006594 (2012-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 117 494 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006594
Se réfère à l'avis: 2011/S 176-288844
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Annonce n° 140, BOAMP 178 B du 14.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Thoirette - Veyziat, 01100 Oyonnax, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-15 📅
Nom: Badeyloc
Adresse postale: 10 rue Monseigneur Ancel BP 616
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69804
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 005-006594 (2012-01-06)
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