C11028 accord cadre véhicules eco

Ville Béziers

Accord cadre pour l'acquisition de vehicules neufs thermiques, électriques et cycles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-15 Avis de marché
2012-01-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2012 reconductible 2 fois sur décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville Béziers
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 34500
Commune postale: Béziers
Contact
Courrier électronique: marches@ville-beziers.fr 📧
Téléphone: +33 467367344 📞
Fax: +33 467367379 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294527
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Accord cadre selon l'article 76 du code des marchés publics, avec maximum annuel en valeur. Les pièces demandées au stade de la candidature et de l'offre sont indiquées dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les marchés subséquents seront passés en fonction des besoins pendant la durée de l'accord cadre.
Brève description:
Accord cadre pour l'acquisition de vehicules neufs thermiques, électriques et cycles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicule de tourisme
Brève description: Véhicule de tourisme.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maximal annuel du lot: 500 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: véhicule utilitaire
Brève description: Véhicule utilitaire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: cycle
Brève description: Cycle.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maximal annuel du lot: 20 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cycle à moteur thermique
Brève description: Cycle à moteur thermique.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maximal annuel du lot: 100.000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: véhicules électriques
Brève description: Véhicules électriques.
Informations complémentaires sur les lots: Seuil maximal annuel du lot: 300 000,00 EUR HT.
Numéro de référence: C11028 Accord cadre véhicules
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service du parc auto - caserne Riols - BP 4000, 34500 Béziers, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement des marchés subséquents sera assuré sur les fonds propres de la collectivité.
Paiement par mandat administratif à 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. Couderc Raymond
Adresse du profil d'acheteur: https://beziers.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Béziers
Commune postale: Beziers
Point de contact: Mlle Séverine Chopin
URL des documents: https://beziers.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_XjvszQ4myr 🌏
URL pour la participation: http://beziers.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montpellier@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C11028 Accord cadre véhicules
Informations complémentaires
Accord cadre selon l'article 76 du code des marchés publics, avec maximum annuel en valeur.
Les pièces demandées au stade de la candidature et de l'offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34053
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région SGAR, bd Paul Peytra
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 181-294527 (2011-09-15)
Avis d'attribution de marché (2012-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Béziers
Adresse postale: service des marchés publics, place Gabriel Péri

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-06 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-006579
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294527
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an(s) à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Ils sont renouvelables pour 2 périodes de un an. Les accord cadre sont conclus en poli-attribution avec un maximum annuel en valeur de 500 000 EUR(s) HT pour les lots no 1 & 2 et de 300 000 EUR(s) HT pour le lot no 5. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Il n'est pas donné suite au lot no 03 pour des motifs d'intérêts généraux. Le lot no 04 a été déclaré infructueux. Annonce n° 170, BOAMP 182 B du 20.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Service après vente apprécié au regard du mémoire technique du candidat (60)
2. Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au regard du mémoire technique du candidat (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-27 📅
Nom: 1- auto Service 34 - 34504 Béziers Cedex, FRANCE; 2- Grand Sud Auto - 34500 Béziers, FRANCE; 3- Tressol SA - 34535 Béziers Cedex, FRANCE

2️⃣
Nom: 1- auto Service 34 - 34504 Béziers Cedex, FRANCE; 2- Mecalour GIE - 34517 Béziers, FRANCE; 3- Grand Sud Auto - 34500 Béziers, FRANCE; 4- Tressol SA - 34535 Béziers Cedex, FRANCE

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-03 📅
Nom: 1- DM Service - 34420 Villeneuve lès Béziers, FRANCE; 2- société Goelectrix - 06560 Valbonne, FRANCE; 3- goupil Industrie - 47320 Bourran, FRANCE; 4- Mia Electric SAS - 79143 Cerisay, FRANCE; 5- mini Auto Sud - 34740 Vendargues, FRANCE; 6-Ozo SARL - 13770 Venelles, FRANCE; 7- Revia SAS - 26300 Bourg de Péage, FRANCE; 8- Grand Sud Auto - 34500 Béziers, FRANCE; 9- Tressol SA - 34535 Béziers Cedex, FRANCE; 10- Yamaha Motor France - 95078 Cergy Pontoise Cedex, FRANCE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
11

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Montpellier. Coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2012/S 005-006579 (2012-01-06)
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