Bistouris et lames de bistouris

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Bistouris et lames de bistouris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-03 Avis de marché
2011-08-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bistouris et lames
Quantité ou étendue:
Le marché est encadré par un minimum valant pour la période d'exécution globale: en valeur financière (HT) mini: 177 200 EUR. La durée totale du marché est de 48 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bistouris et lames 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: TSA 20003 - camp d'Orléans Chanteau
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-03 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-041928
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA division marchés - bureau dispositifs médicaux TSA 20003, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Bistouris et lames de bistouris.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: bistouris stériles à usage unique
Brève description: Bistouris stériles à usage unique.
Quantité ou étendue: Montant mini HT (48 mois): 112 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lames de bistouris stériles à usage unique
Brève description: Lames de bistouris stériles à usage unique.
Quantité ou étendue: Montant mini HT (48 mois): 54 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: manches de bistouris
Brève description: Manches de bistouris.
Quantité ou étendue: Montant mini HT (48 mois): 10 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: poches pour bistouris
Brève description: Poches pour bistouris.
Quantité ou étendue: Montant mini HT (48 mois): 1 200 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11CM2633

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignement sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail. Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "marchés publics" rubrique "formulaires".
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Capacité technique et professionnelle: Qualifications professionnelles, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'État. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristique des prix: unitaire. Forme des prix: révisables par ajustement annuel.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Coût (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: le chef de la division marché
PC Gentes
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA - division marchés - bureau dispositifs médicaux
Point de contact: ICN Claudine Royer
Téléphone: +33 234085406 📞
Courrier électronique: daec.ach.mat@daec-ssa.com 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: Mme Merigot Carole
Téléphone: +33 238607571 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dapsa/cecp
Point de contact: Secrétaire de CECP
Téléphone: +33 238607230 📞
Courrier électronique: daec.ach.cao@daec-ssa.com 📧
Fax: +33 238607579 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CM2633
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA division marchés - bureau dispositifs médicaux TSA 20003, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2011/S 026-041928 (2011-02-03)
Avis d'attribution de marché (2011-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 28 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-16 📅
Date de publication: 2011-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 159-262048
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-041928
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Annonce n° 189, BOAMP 27 B du 8.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
divers hôpitaux d'instruction des armées et établissements du service de santé des armées Chartres, Marseille, Marolles, Brest, Orléans, Stmandé, Bordeaux, Lyon, Paris, Metz, Clamart, Toulon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: 1800 route des Bleuets - "Le Mirlibut"
Commune postale: Etainhus
Code postal: 76430
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZA de la Tuilerie
Commune postale: Neuilly sous Clermont
Code postal: 60290

3️⃣
Adresse postale: ZI la Vendue, BP 2152
Commune postale: Chaumont Cedex 9
Code postal: 52906

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pc Gentes

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 159-262048 (2011-08-16)
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