Base de données accueil (Calendra): maintenance, formation, acquisition de licences complémentaires et prestations associées
Communauté urbaine de Lyon
Le marché a pour objet une base de données accueil et les prestations sont les suivantes:
— maintenance corrective et évolutive,
— développements spécifiques et assistance technique,
— formation,
— acquisition de licences supplémentaires pour modules existants et licences pour de nouveaux modules.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • KNS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-15 | Avis de marché |
| 2012-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande d'un montant minimal de 40 000,00 EUR (HT) et d'un montant maximal de 120 000,00 EUR (HT) sur la durée totale du marché en cas de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, BP 3103
Code postal: 69399
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396185
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale, — précision du 2-2: durée ferme de 12 mois à compter...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Brève description:
“Le marché a pour objet une base de données accueil et les prestations sont les suivantes:”
“— maintenance corrective et évolutive,”
“— développements spécifiques et assistance technique,”
“— formation,”
“— acquisition de licences supplémentaires pour modules existants et licences pour de nouveaux modules.”
Description des options:
“Les reconductions en cas de marchés à bons de commande reconductibles.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11AO162-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté urbaine de Lyon, 20 rue du Lac, 69003 Lyon, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature signée en original (imprimé DC1) ou équivalent,”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
“— déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les...”
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“En cas de groupement d'entreprises, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date de la remise des offres.”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Être en capacité d'exécuter les prestations de maintenance, formation, acquisition de licences complémentaires et prestations associées, apprécié notamment...”
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— financement: ressources propres du pouvoir adjudicateur,”
“— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximal de 30 jours dans les conditions du...”
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“— prix révisable,”
“— acomptes (article 91 code des marchés publics).”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental: les échanges, en dehors des bons de commandes, procès-verbaux, courriers...”
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-03-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (simulation de commande) (55)
2. Valeur technique: — sous-critère n° 1: contenu de la maintenance/évolution de version (8,75 %), — sous-critère n° 2: horaires du support (hot-line) (8,75 %), — sous-critère n° 3: profils et domaines de compétences des intervenants (8,75 %), — sous-critère n° 4: moyens/réalisation suivi des missions (méthodologie, outils) (8,75 %) (35)
3. délais d'exécution: — sous-critère n° 1: livraison des licences (2 %), — sous-critère n° 2: réponse aux questions (2 %), — sous-critère n° 3: engagement de correction (2 %), — sous-critère n° 4: intervention sur site (2 %), — sous-critère n° 5: mise à disposition d'intervenants (2 %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Idem adresse générale indiquée au I.1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des systèmes d'information et de télécommunications
Mme la vice-présidente chargée des ressources et institutions
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com 🌏
Nom: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, BP 3103
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69399
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 426993037 📠
URL des documents: http://http//marches.grandlyon.com 🌏
Commune postale: Lyon Cedex 03
Point de contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, niveau 5 pile orange
URL pour la participation: http://marches.grandlyon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11AO162-2
Informations complémentaires
“— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale,”
“— précision du 2-2: durée ferme de 12 mois à compter de la date de sa notification, reconduction expresse 3 fois une année. Montant annuel minimal de 10...”
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“— précisions 2-3: le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et d'un accord-cadre au sens de la...”
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“Durée ferme de 12 mois à compter de la date de sa notification, reconduction expresse 3 fois une année. Montant total minimal de 40 000,00 EUR (HT) et...”
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“— précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert,”
“— précision du 4.3.2: cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite ayant fait l'objet d'un avis de publicité n”
“— précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents: le dossier de consultation est exclusivement téléchargeable jusqu'à la date limite de remise des...”
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“— précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative,”
“— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: avril 2012.”
“Précisions sur le marché:”
“Forme des candidatures:”
“— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du...”
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“— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors...”
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“— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un...”
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“— la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics).”
“Modalités de remise des plis:”
“Conformément à l'article 56 II du code des marchés, publics les plis seront remis uniquement par voie électronique. Les documents constitutifs de la...”
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“Les candidats peuvent assortir leur candidature électronique d'une copie de sauvegarde dans les conditions définies par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: France
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,”
“— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L551-1 du code de justice administrative), conditions...”
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“— référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de...”
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“— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article...”
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“— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution...”
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Source: OJS 2011/S 244-396185 (2011-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande d'un montant minimal de 40 000,00 EUR (HT) et d'un montant maximal de 120 000,00 EUR (HT) sur la durée totale du marché en cas de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, BP 3103
Code postal: 69399
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marches.grandlyon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-01-30 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396185
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale, — précision du 2-2: durée ferme de 12 mois à compter...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Brève description:
“Le marché a pour objet une base de données accueil et les prestations sont les suivantes:”
“— maintenance corrective et évolutive,”
Afficher plus (3)
“— développements spécifiques et assistance technique,”
“— formation,”
“— acquisition de licences supplémentaires pour modules existants et licences pour de nouveaux modules.”
“Les reconductions en cas de marchés à bons de commande reconductibles.”
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11AO162-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“communauté urbaine de Lyon, 20 rue du Lac, 69003 Lyon, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— lettre de candidature signée en original (imprimé DC1) ou équivalent,”
“— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,”
Afficher plus (2)
“— déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les...”
“En cas de groupement d'entreprises, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront...”
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date de la remise des offres.”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Être en capacité d'exécuter les prestations de maintenance, formation, acquisition de licences complémentaires et prestations associées, apprécié notamment...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— financement: ressources propres du pouvoir adjudicateur,”
“— paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximal de 30 jours dans les conditions du...”
Afficher plus (2)
“— prix révisable,”
“— acomptes (article 91 code des marchés publics).”
“Groupement solidaire.”
Autres conditions particulières:
“Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental: les échanges, en dehors des bons de commandes, procès-verbaux, courriers...”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-03-02 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (simulation de commande) (55)
2. Valeur technique: — sous-critère n° 1: contenu de la maintenance/évolution de version (8,75 %), — sous-critère n° 2: horaires du support (hot-line) (8,75 %), — sous-critère n° 3: profils et domaines de compétences des intervenants (8,75 %), — sous-critère n° 4: moyens/réalisation suivi des missions (méthodologie, outils) (8,75 %) (35)
3. délais d'exécution: — sous-critère n° 1: livraison des licences (2 %), — sous-critère n° 2: réponse aux questions (2 %), — sous-critère n° 3: engagement de correction (2 %), — sous-critère n° 4: intervention sur site (2 %), — sous-critère n° 5: mise à disposition d'intervenants (2 %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Idem adresse générale indiquée au I.1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des systèmes d'information et de télécommunications
Mme la vice-présidente chargée des ressources et institutions
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.grandlyon.com 🌏
Nom: Communauté urbaine de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, BP 3103
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69399
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 426993037 📠
URL des documents: http://http//marches.grandlyon.com 🌏
Commune postale: Lyon Cedex 03
Point de contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, niveau 5 pile orange
URL pour la participation: http://marches.grandlyon.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11AO162-2
Informations complémentaires
“— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale,”
“— précision du 2-2: durée ferme de 12 mois à compter de la date de sa notification, reconduction expresse 3 fois une année. Montant annuel minimal de 10...”
Afficher plus (17)
“— précisions 2-3: le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et d'un accord-cadre au sens de la...”
“Durée ferme de 12 mois à compter de la date de sa notification, reconduction expresse 3 fois une année. Montant total minimal de 40 000,00 EUR (HT) et...”
“— précision du 4.1.1: procédure d'appel d'offres ouvert,”
“— précision du 4.3.2: cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite ayant fait l'objet d'un avis de publicité n”
“— précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents: le dossier de consultation est exclusivement téléchargeable jusqu'à la date limite de remise des...”
“— précision 4-3-8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative,”
“— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: avril 2012.”
“Précisions sur le marché:”
“Forme des candidatures:”
“— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du...”
“— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors...”
“— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un...”
“— la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics).”
“Modalités de remise des plis:”
“Conformément à l'article 56 II du code des marchés, publics les plis seront remis uniquement par voie électronique. Les documents constitutifs de la...”
“Les candidats peuvent assortir leur candidature électronique d'une copie de sauvegarde dans les conditions définies par l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: France
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,”
“— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L551-1 du code de justice administrative), conditions...”
Afficher plus (3)
“— référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de...”
“— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article...”
“— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution...”
Avis d'attribution de marché (2012-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine de Lyon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245421
Se réfère à l'avis: 2011/S 244-396185
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“— modalités de consultation du marché: Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:00 auprès de la...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté Urbaine de Lyon, 20 rue du Lac, 69003 Lyon.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique: sous-critère no 1: contenu de la maintenance / évolution de version (8,75 %), sous-critère no 2: horaires du support (hot-line) (8,75 %), sous-critère no 3: profils et domaines de compétences des intervenants (8,75 %), sous-critère no 4: moyens / réalisation suivi des missions (méthodologie, outils) (8,75 %). (35)
3. Délais d'exécution: sous-critère no 1: livraison des licences (2 %), sous-critère no 2: réponse aux questions (2 %), sous-critère no 3: engagement de correction (2 %), sous-critère no 4: intervention sur site (2 %), sous-critère no 5: mise à disposition d'intervenants (2 %). (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-05 📅
Nom: Kns
Adresse postale: 28 rue Jules Brunard
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Vice-Présidente chargée des ressources et institutions
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du Code de Justice administrative) -...”
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“— référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de...”
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“— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution...”
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Source: OJS 2012/S 147-245421 (2012-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine de Lyon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245421
Se réfère à l'avis: 2011/S 244-396185
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“— modalités de consultation du marché: Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:00 auprès de la...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Communauté Urbaine de Lyon, 20 rue du Lac, 69003 Lyon.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique: sous-critère no 1: contenu de la maintenance / évolution de version (8,75 %), sous-critère no 2: horaires du support (hot-line) (8,75 %), sous-critère no 3: profils et domaines de compétences des intervenants (8,75 %), sous-critère no 4: moyens / réalisation suivi des missions (méthodologie, outils) (8,75 %). (35)
3. Délais d'exécution: sous-critère no 1: livraison des licences (2 %), sous-critère no 2: réponse aux questions (2 %), sous-critère no 3: engagement de correction (2 %), sous-critère no 4: intervention sur site (2 %), sous-critère no 5: mise à disposition d'intervenants (2 %). (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-05 📅
Nom: Kns
Adresse postale: 28 rue Jules Brunard
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Vice-Présidente chargée des ressources et institutions
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du Code de Justice administrative) -...”
“— référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 Cja) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de...”
Afficher plus (1)
“— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution...”
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