Base de défense de Brest - entretien des espaces verts des sources
Mindef/SGA/DCSID/ESID de Brest
Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sources, des réservoirs, des châteaux d'eau et des stations de traitements. Il comprend également la réalisation de prestations d'élagage et de jardinage.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-25 | Avis de marché |
| 2012-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BCRM de Brest, bureau achats CC 16
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 1298148183 📞
Fax: +33 1298148107 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-271407
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base de Défense, 29240 Brest, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le dossier sera remis gratuitement aux candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (20)
2. Prix des prestations (80)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID de Brest
Contact
Point de contact: M. Le Bot Bernard
Nom: Mindef/SGA/SID/ESID de Brest
Adresse postale: BCRM de Brest - ESID - cc16
Point de contact: Gtp/mco-ind/flu
M. Riaux Loïc
Téléphone: +33 1298148304 📞
Adresse postale: BCRM de Brest - ESID - cC 16
Point de contact: Bureau des achats
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43018&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO11115
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1299250366 📞
Fax: +33 1299636584 📠
Source: OJS 2011/S 164-271407 (2011-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BCRM de Brest, bureau achats CC 16
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Téléphone: +33 1298148183 📞
Fax: +33 1298148107 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-25 📅
Date limite de soumission: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-271407
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
La durée du marché est de 12 mois, renouvelable 4 fois, à compter de la date fixée sur l'ordre de service qui prescrira de commencer l'exécution des prestations.
Les documents écrits composant le dossier de consultation seront disponibles sur le site "www.marches-publics.gouv.fr" les plans sont à retirer au bureau des marchés de l'ESID de Brest. Toutefois les dossiers de consultation complets peuvent être adressés par voie postale aux candidats qui en font la demande.
Les candidatures ou les offres devront être:
— Soit transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: BCRM de Brest -- ESID de Brest - bureau des achats - cc16 - 29240 Brest Cedex 9, FRANCE,
— Soit remises contre récépissé au bureau des achats de l'ESID de Brest, 15 bis avenue de l'école Navale, Brest, FRANCE,
— soit déposées sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. Un certificat numérique délivré par un organisme agréé est nécessaire pour ce mode detransmission.
Les dossiers qui seraient reçus par le bureau des marchés après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sources, des réservoirs, des châteaux d'eau et des stations de traitements. Il comprend également la réalisation de prestations d'élagage et de jardinage.
Numéro de référence: AO11115
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: base de Défense, 29240 Brest, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les formulaires de déclaration du candidat DC1 et DC2 (formulaires disponibles sur le site Internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr) ou équivalent seront dûment renseignés, datés et signés et comporteront les justificatifs visés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics:
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— le candidat produira la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Ainsi qu'une attestation sur l'honneur établissant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner prévues à l'article 43 du code des marchés publics.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services ou travaux objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— références de prestations réalisées par le candidat. Elles devront mettre en évidence son expérience à assurer les opérations d'entretien d'espaces verts représentatifs de l'objet de marché, y compris les prestations associées.
Un dossier de références sera fourni. Seront citées des contrats de maintenance d'installations dont l'importance (nombre, caractéristiques techniques, activités industrielles, etc.) est comparable à celle objet du marché.
Il sera mentionné notamment:
La capacité technique - les références requises:
Références des candidats:
Présentation d'une liste des principales prestations d'entretien d'espaces verts, réalisées au cours des 3 dernières années sur des surfaces représentatives de l'objet du marché.
Moyens en personnels:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et la proportion du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Seront indiqués:
— le nombre et la qualification technique des personnels du candidat susceptibles d'intervenir dans le cadre du marché objet de la présente consultation,
— les expériences de ces personnels dans les domaines de l'entretien des espaces verts.
Capacités techniques:
— déclaration indiquant les moyens techniques (matériels, outillages spécifiques, etc.) du candidat susceptibles d'être utilisés pour assurer les prestations,
— certifications et qualifications détenues, les procédures qualités existant au sein de la société, et susceptibles d'être mises en oeuvre lors des prestations,
— Fourniture du document prouvant la possession de la qualification E131 attribué par l'organisme "qualipaysage", organisme professionnel de qualification des entreprises du paysage,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Dépôts et garanties exigés: Le dossier sera remis gratuitement aux candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Il sera fait application des dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
Le paiement sera effectué sur présentation de factures trimestrielles.
Il est prévu une avance.
Les prix sont révisables.
Le marché sera passé avec une entreprise unique ou un groupement d'entreprises solidaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (20)
2. Prix des prestations (80)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID de Brest
Contact
Point de contact: M. Le Bot Bernard
Nom: Mindef/SGA/SID/ESID de Brest
Adresse postale: BCRM de Brest - ESID - cc16
Point de contact: Gtp/mco-ind/flu
M. Riaux Loïc
Téléphone: +33 1298148304 📞
Adresse postale: BCRM de Brest - ESID - cC 16
Point de contact: Bureau des achats
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=43018&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO11115
Informations complémentaires
La durée du marché est de 12 mois, renouvelable 4 fois, à compter de la date fixée sur l'ordre de service qui prescrira de commencer l'exécution des prestations.
Les documents écrits composant le dossier de consultation seront disponibles sur le site "www.marches-publics.gouv.fr" les plans sont à retirer au bureau des marchés de l'ESID de Brest. Toutefois les dossiers de consultation complets peuvent être adressés par voie postale aux candidats qui en font la demande.
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Les candidatures ou les offres devront être:
— Soit transmises par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: BCRM de Brest -- ESID de Brest - bureau des achats - cc16 - 29240 Brest Cedex 9, FRANCE,
— Soit remises contre récépissé au bureau des achats de l'ESID de Brest, 15 bis avenue de l'école Navale, Brest, FRANCE,
— soit déposées sur le portail www.marches-publics.gouv.fr. Un certificat numérique délivré par un organisme agréé est nécessaire pour ce mode detransmission.
Les dossiers qui seraient reçus par le bureau des marchés après les dates et heures limites respectives fixées ci-avant ne seront pas retenus; ils seront renvoyés à leurs auteurs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1299250366 📞
Fax: +33 1299636584 📠
Source: OJS 2011/S 164-271407 (2011-08-25)
Avis d'attribution de marché (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 254 542 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / SGA / DCSID / ESID de Brest
Adresse postale: BCRM de Bres,t bureau achats CC 16
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-023151
Se réfère à l'avis: 2011/S 164-271407
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Paysages d'Iroise
Adresse postale: route du Conquet
Commune postale: Plouzané
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 015-023151 (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 254 542 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / SGA / DCSID / ESID de Brest
Adresse postale: BCRM de Bres,t bureau achats CC 16
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-023151
Se réfère à l'avis: 2011/S 164-271407
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Annonce n° 92, BOAMP 166 A du 27.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Paysages d'Iroise
Adresse postale: route du Conquet
Commune postale: Plouzané
Code postal: 29280
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 015-023151 (2012-01-19)
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