Banc de cyclage modules de batteries

CEA/Grenoble

Cet appel d’offre traitre de la fourniture de 8 voies de cyclage pour modules et pack de batteries Li-ion. Ces voies d’essai seront constituées de circuits électriques pilotables et automatisés permettant de réaliser des programmes de cyclage galvanostatiques, potentiostatiques ou contrôlables en puissance, de type véhicule électrique (EUCAR, FUDS, DST...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-26 Avis de marché
2012-05-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de recyclage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de recyclage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.granotier@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438785306 📞
Fax: +33 438785060 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 đź“…
Date limite de soumission: 2011-11-06 đź“…
Date de publication: 2011-10-06 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 192-313024
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Modalité de retrait du dossier de consultation. Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat: — devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Aurélie Granotier (fax +33 438785060) ou par courrier à l’adresse suivante: CEA/Grenoble - Service Achats – Aurélie Granotier - bât C4 - pièce 407 B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble - FRANCE. — ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://marches.cea.fr et https://marches.securises.cea.fr Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC-11-113/ AOO 11-555-AG. Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants: — capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/ des fournitures similaires, — capacité financière. L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA. Les candidatures et les offres seront transmises soit: — en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC: 11-113 – Banc de cyclage modules de batteries à l’attention de Aurélie Granotier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - Service Achats – bât C4 - pièce 407 B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble - FRANCE, — Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne. 1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr 2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, à CEA Saclay, Direction des achats et des partenaires stratégiques / Service du référentiel, du conseil et des analyses (adresse courriel: daps-srca@cea.fr, fax: +33 169085652, adresse: DAPS/SRCA - bâtiment 482 – Point courrier n° 70, CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex - FRANCE). Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet appel d’offre traitre de la fourniture de 8 voies de cyclage pour modules et pack de batteries Li-ion. Ces voies d’essai seront constituées de circuits électriques pilotables et automatisés permettant de réaliser des programmes de cyclage galvanostatiques, potentiostatiques ou contrôlables en puissance, de type véhicule électrique (EUCAR, FUDS, DST...).
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Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: AAPC-11-113 / AOO 11-555-AG
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA de Grenoble.
Conditions d’accès réglementées.
Code NUTS: Bourget du Lac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/accueil-daj.htm
— lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire.
Nota: Tout dossier incomplet pourra ne pas ĂŞtre retenu.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché:
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Nota: Tout dossier incomplet pourra ne pas ĂŞtre retenu.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
— présentation d’une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une description de l’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise,
— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l’opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
Nota: Tout dossier incomplet pourra ne pas ĂŞtre retenu.
En cas de groupement d'entreprises, chaque co-traitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le CEA demandera une retenue de garantie de 5 % du montant HT du marché. Possibilité de constituer une caution bancaire équivalente.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours fin de mois à date d’émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire/ un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.
Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aurélie Granotier
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Point de contact: Pour la partie commerciale: Service achats – Mlle Aurélie Granotier - Bât C4 - pièce 407B, courriel: aurelie.granotier@cea.fr, tél. +33 438785306, fax +33 438785060; Service achats – M. Stéphane Dantec - Bât C4 - pièce 413A, Courriel: stephane.dantec@cea.fr, tél. +33 438783071, fax +33 438785060. Pour la partie technique: DRT/LITEN/DTS/LSE: Bruno Crouzevialle, courriel: bruno.crouzevialle@cea.fr, tél. +33 479444606, fax +33 479688049. DRT/LITEN/DTS/LSE: Marc Jung, courriel: marc.jung@cea.fr, tél. +33 479444601, fax +33 479688049

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC-11-113 / AOO 11-555-AG
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Modalité de retrait du dossier de consultation.
Le présent avis et les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat:
— devra le demander par télécopie adressée à l’attention de Aurélie Granotier (fax +33 438785060) ou par courrier à l’adresse suivante:
CEA/Grenoble - Service Achats – Aurélie Granotier - bât C4 - pièce 407 B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble - FRANCE.
— ou le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://marches.cea.fr et https://marches.securises.cea.fr
Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante: AAPC-11-113/ AOO 11-555-AG.
Les modalités de dépôt des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/ des fournitures similaires,
— capacité financière.
L’offre ne sera prise en considération que si la candidature est retenue par le CEA.
Les candidatures et les offres seront transmises soit:
— en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir - AAPC: 11-113 – Banc de cyclage modules de batteries à l’attention de Aurélie Granotier à l'adresse suivante: CEA/Grenoble - Service Achats – bât C4 - pièce 407 B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble - FRANCE,
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— Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante: https://avis-de-marches.cea.fr. Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne.
1. Se doter d’un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible sur la plate-forme à l’adresse https://avis-de-marches.cea.fr
2. Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3. Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, télécopie ou courrier électronique, à CEA Saclay, Direction des achats et des partenaires stratégiques / Service du référentiel, du conseil et des analyses (adresse courriel: daps-srca@cea.fr, fax: +33 169085652, adresse: DAPS/SRCA - bâtiment 482 – Point courrier n° 70, CEA Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex - FRANCE).
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Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2011/S 192-313024 (2011-09-26)
Informations complémentaires (2012-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-21 đź“…
Date de publication: 2012-05-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-160488
Se réfère à l'avis: 2011/S 192-313024
Numéro JO-S: 97
Source: OJS 2012/S 097-160488 (2012-05-21)
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