Balayage des fils d'eau et viabilité hivernale
Communauté de communes Osartis
Marché à commande sur une durée de 4ans.
Lot n° 1: balayage des fils d'eau. Montant minimum 150 000 EUR HT montant maximum 600 000 EUR (HT).
Lot n° 2: viabilite hivernale Montant minimum 1 000 EUR HT montant maximum 100 000 EUR (HT).
Total minimum pour l'ensemble des lots: 151 000 EUR (HT).
Total maximum pour l'ensemble des lots: 700 000 EUR (HT).
Ces montants s'entendent pour la durée du marché.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de voirie et services de balayage des rues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-05 | Avis de marché |
| 2011-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: ZA rue Jean Monnet, BP 57
Code postal: 62490
Commune postale: Vitry-en-Artois
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-osartis.com 🌏
Courrier électronique: administration@cc-osartis.com 📧
Téléphone: +33 321600600 📞
Fax: +33 321600601 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212957
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Balayage des fils d'eau
Brève description: 299 km de fil d'eau
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché à commande montant minimum 150 000 EUR maximum 600 000 EUR sur 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viabilité hivernale
Brève description: 9 zones d'activité, 50 km de voie.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à commande minimum 1 000 EUR maximum 100 000 EUR sur 4 ans.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 11/07/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communautaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Suivant le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Suivant le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Suivant le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires ou conjointes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (80)
2. prix des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Osartis
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-osartis.com/marches-publics.php 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/07/01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59033
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 128-212957 (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de voirie et services de balayage des rues
Quantité ou étendue:
— Balayage 295 km,— Salage zones d'activités 25 440 m²,— Salage voirie 44 km,— Déchets de balayage 690 tonnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de voirie et services de balayage des rues 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: ZA rue Jean Monnet, BP 57
Code postal: 62490
Commune postale: Vitry-en-Artois
Contact
Adresse Internet: http://www.cc-osartis.com 🌏
Courrier électronique: administration@cc-osartis.com 📧
Téléphone: +33 321600600 📞
Fax: +33 321600601 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date limite de soumission: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212957
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
Demande écrite obligatoirement:
Par courrier adressé à M. le président de la Communauté de communes Osartis,
— par télécopieur au +33 321600601,
— par courriel adressé à administration@cc-osartis.com.
Ou téléchargé sur le site www.cc-osartis.com rubrique marchés publics.
Les bureaux sont ouverts du lundi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Modalités de remise des offres:
Sous pli cacheté par voie postale en recommandé avec demande d'accusé de reception aux heures d'ouverture des bureaux contre récépissé à l'adresse suivante: Commnunauté de communes Osartis, ZA rue Jean Monnet, BP 57 62490 Vitry-en-Artois, FRANCE.
Ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.cc-osartis.com/marches-publics.php.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à commande sur une durée de 4ans.
Lot n° 1: balayage des fils d'eau. Montant minimum 150 000 EUR HT montant maximum 600 000 EUR (HT).
Lot n° 2: viabilite hivernale Montant minimum 1 000 EUR HT montant maximum 100 000 EUR (HT).
Total minimum pour l'ensemble des lots: 151 000 EUR (HT).
Total maximum pour l'ensemble des lots: 700 000 EUR (HT).
Ces montants s'entendent pour la durée du marché.
Intitulé du lot: Balayage des fils d'eau
Brève description: 299 km de fil d'eau
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché à commande montant minimum 150 000 EUR maximum 600 000 EUR sur 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Viabilité hivernale
Brève description: 9 zones d'activité, 50 km de voie.
Informations complémentaires sur les lots: Marché à commande minimum 1 000 EUR maximum 100 000 EUR sur 4 ans.
Quantité ou étendue:
— Balayage 295 km,
— Salage zones d'activités 25 440 m²,
— Salage voirie 44 km,
— Déchets de balayage 690 tonnes.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communautaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Suivant le règlement de consultation.
Situation économique et financière: Suivant le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Suivant le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaires ou conjointes.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (80)
2. prix des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Osartis
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cc-osartis.com/marches-publics.php 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11/07/01
Informations complémentaires
Modalités de retrait du dossier de consultation:
Demande écrite obligatoirement:
Par courrier adressé à M. le président de la Communauté de communes Osartis,
— par télécopieur au +33 321600601,
— par courriel adressé à administration@cc-osartis.com.
Ou téléchargé sur le site www.cc-osartis.com rubrique marchés publics.
Les bureaux sont ouverts du lundi de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 17:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:00.
Modalités de remise des offres:
Sous pli cacheté par voie postale en recommandé avec demande d'accusé de reception aux heures d'ouverture des bureaux contre récépissé à l'adresse suivante: Commnunauté de communes Osartis, ZA rue Jean Monnet, BP 57 62490 Vitry-en-Artois, FRANCE.
Ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.cc-osartis.com/marches-publics.php.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59033
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 128-212957 (2011-07-05)
Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: za rue Jean Monnet, BP 57
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375700
Se réfère à l'avis: 2011/S 128-212957
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (80)
2. Prix des prestations (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-15 📅
Nom: Sarl Theys Environnement
Adresse postale: rue de Sailly, BP 18
Commune postale: Corbehem
Code postal: 62112
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté de communes Osartis
Source: OJS 2011/S 232-375700 (2011-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: za rue Jean Monnet, BP 57
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375700
Se réfère à l'avis: 2011/S 128-212957
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Dates de notification. Lot n° 1 : 27.10.2011. Lot n° 2 : 27.10.2011.
Montants. Lot no 1: montant total de 138 075,00 EUR HT (pour 3 600 km balayés et 690 tonnes de déchets traités par an sur 4 ans) sur la base du détail estimatif. Lot n° 2: montant total de 25 650,50 EUR HT sur la base des quantités estimées pour 1 an en fonction du nombre de km indiqué au détail estimatif.
Annonce n° 322, BOAMP 132 B du 8.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communautaire.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (80)
2. Prix des prestations (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-15 📅
Nom: Sarl Theys Environnement
Adresse postale: rue de Sailly, BP 18
Commune postale: Corbehem
Code postal: 62112
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté de communes Osartis
Source: OJS 2011/S 232-375700 (2011-11-29)
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