B10-319-PHR: Projet STEP – équipements de manutention spéciale

CEA Centre de Cadarache

Le projet STEP a pour objet, dans le cadre de la rénovation de l'Installation Nucléaire de Base (INB) 55-STAR du Centre de Cadarache, la conception et la réalisation d'un nouveau hall de déchargement et d'un sas camion ainsi que la mise en oeuvre de nouveaux équipements de manutention d'emballages nucléaires.
Le présent avis concerne le marché relatif à la manutention spéciale au sein du hall externe et de l'installation existante STAR dont la maîtrise d'oeuvre est assurée par un groupement d'entreprises. Il s'agit d'un lot qui comprend la fourniture, le montage, l'intégration sur site et les essais des équipements suivants:
— Châssis de manutention, il s'agit de 5 châssis mécano-soudés permettant de supporter des emballages de charges inférieures à 40 tonnes,
— Palonnier, il s'agit d'un palonnier de manutention de charges lourdes (emballages), la priorité est la mutualisation du palonnier pour 3 types de charges,
— Monte charge (à intégrer dans l'INB STAR), il s'agit d'une table élévatrice munie d'une cage de protection, la table permet une ascension de charges maximales de 18 tonnes entre les niveaux 0.00m et +6.00m de l'installation existante,
— Vérin suiveur (à intégrer dans l'INB STAR), d'une course maximale de 5.00m, il accompagne les charges lors des montées et descentes entre les niveaux 0,00 m et - 4,50 m. La charge maximale admissible en situation incidentelle est de 40 tonnes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-15 Avis de marché
Avis de marché (2011-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de levage et de manutention
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de levage et de manutention 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: DEN/CAD/UG/SC, bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: philippe.rombourg@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257990 📞
Fax: +33 442257766 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-15 📅
Date limite de soumission: 2011-03-24 📅
Date de publication: 2011-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 34-056287
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001. Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://marches.cea.fr. Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne. 1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l'adresse https://marches.cea.fr. 2. Se connecter à l'adresse suivante: https://marches.securises.cea.fr. 3. Compléter le formulaire et valider. Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en trois exemplaires papier + 1 CD ROM sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir - AAPC N En application de la loi n Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mél, à: CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – Service du Référentiel du Conseil et des analyses - DAPS/SRCA – bâtiment 482 – point courrier n Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. I.1) Nom, adresses et point(s) de contact: I) Adresses et points de contact aupres desquels des renseignements complementaires peuvent etre obtenus: CEA Centre de Cadarache, DEN/CAD/DPIE, 13108 Saint Paul Lez Durance, FRANCE. A l’attention de: Barbara Taïoglou-Minot, Téléphone +33 442253042, courriel: barbara.minot-taioglou@cea.fr, fax +33 442257090. CEA Centre de Cadarache, DEN/CAD/DPIE/SMCP - 383 bâtiment, 13108 Saint Paul Lez Durance, FRANCE. A l’attention de: Philippe Blanc, Téléphone +33 442257589, courriel: philippe.blanc@cea.fr, fax +33 442257090. IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue: non.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet STEP a pour objet, dans le cadre de la rénovation de l'Installation Nucléaire de Base (INB) 55-STAR du Centre de Cadarache, la conception et la réalisation d'un nouveau hall de déchargement et d'un sas camion ainsi que la mise en oeuvre de nouveaux équipements de manutention d'emballages nucléaires.
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Le présent avis concerne le marché relatif à la manutention spéciale au sein du hall externe et de l'installation existante STAR dont la maîtrise d'oeuvre est assurée par un groupement d'entreprises. Il s'agit d'un lot qui comprend la fourniture, le montage, l'intégration sur site et les essais des équipements suivants:
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— Châssis de manutention, il s'agit de 5 châssis mécano-soudés permettant de supporter des emballages de charges inférieures à 40 tonnes,
— Palonnier, il s'agit d'un palonnier de manutention de charges lourdes (emballages), la priorité est la mutualisation du palonnier pour 3 types de charges,
— Monte charge (à intégrer dans l'INB STAR), il s'agit d'une table élévatrice munie d'une cage de protection, la table permet une ascension de charges maximales de 18 tonnes entre les niveaux 0.00m et +6.00m de l'installation existante,
— Vérin suiveur (à intégrer dans l'INB STAR), d'une course maximale de 5.00m, il accompagne les charges lors des montées et descentes entre les niveaux 0,00 m et - 4,50 m. La charge maximale admissible en situation incidentelle est de 40 tonnes.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: B10-319-PHR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Cadarache.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,
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— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm,
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles, précisant la part de ce CA engagée avec le CEA,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant".
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Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures ou réalisations d'équipements de manutention de capacités similaires, liste des équipements mis en place sur des sites similaires au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
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— Description de l'organisation qualité; certification qualité ou système qualité en conformité avec la norme ISO 9001 en vigueur,
— Documents ou plaquette de présentation de l'entreprise décrivant notamment son organisation de manière précise.
Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats doivent justifier dans leur dossier de candidature qu'ils disposent des moyens humains, techniques et organisationnels nécessaires à la réalisation de ce marché.
Ils doivent présenter et justifier des références dans la réalisation de marchés similaires et notamment dans la mise en oeuvre d'ouvrage de manutention prenant en compte les sollicitations sismiques et soumis au vérifications qualitatives rattachées à ce type de marché.
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S'agissant de l'intégration et des essais de ces équipements en zone contrôlée, le candidat justifiera en outre des capacités de son personnel à pouvoir intervenir au sein d'une INB (Personnel CEFRI et de catégorie B) et présentera à ce titre des exemples de réalisations exécutées dans ce contexte.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % HT sera prélevée sur le dernier terme de facturation du marché et sera payée à l'issue du délai de garantie.
Conformément à l'article 25.2.1 du tronc commun du cahier des dispositions générales, cette retenue de garantie pourra toutefois être payée en même temps que le dernier terme de facturation, sous réserve de la fourniture par le Titulaire d'une caution bancaire personnelle et solidaire, à verser à première demande du CEA, d'un montant équivalent dont la mainlevée sera prononcée à l'issue du délai de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de financement: budget propre de l'établissement public.
Modalité de paiement: règlement à 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission de la facture, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Prix forfaitaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec solidarité du mandataire ou groupement solidaire.
Pour l'attribution du marché, le CEA pourra imposer de modifier la forme du groupement si cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. (mention à ajouter également dans le règlement de consultation).
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Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire; en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre".
Le mandataire communiquera au CEA la convention de groupement au plus tard à la date de remise de son offre.
En cas de groupement ou de sous-traitance chaque entreprise devra fournir les documents énoncés en III.2.
Dans le cas où le candidat envisagerait de sous-traiter une partie de la prestation celui-ci devra fournir impérativement une liste prévisionnelle des sous-traitants avec leurs domaines de compétence et leurs références.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 12
Critères objectifs de sélection:
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle, évaluée au travers:
—— des références pour des prestations similaires présentées dans le dossier de candidature,
—— des qualifications professionnelles,
—— de la certification qualité ou système qualité en conformité avec la norme ISO 9001 en vigueur,
— capacité administrative, juridique et financière.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Centre de Cadarache
Contact
Point de contact: Acheteur
Philippe Rombourg
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B10-319-PHR
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA/Cadarache est certifié ISO 9001, ISO 14001 et OHSAS 18001.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s'engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d'amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation sont à retirer sur https://marches.cea.fr.
Il est également possible de s'inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d'utilisation en ligne.
1. Se doter d'un certificat électronique de classe 2 minimum (la liste des autorités de certification reconnues est disponible en cliquant dans le menu sur le lien "autorités de certification acceptées" à l'adresse https://marches.cea.fr.
2. Se connecter à l'adresse suivante: https://marches.securises.cea.fr.
3. Compléter le formulaire et valider.
Une candidature peut être adressée par voie postale ou par porteur au CEA / Centre de Cadarache, (sous réserve qu'un avis de rendez-vous ait été fait 3 jours au préalable) service commercial, bâtiment 122, en trois exemplaires papier + 1 CD ROM sous double enveloppe avec la mention: ne pas ouvrir - AAPC N
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En application de la loi n
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou e-mél, à:
CEA Saclay - Direction des achats et des partenaires stratégiques – Service du Référentiel du Conseil et des analyses - DAPS/SRCA – bâtiment 482 – point courrier n
Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.
Fax +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact:
I) Adresses et points de contact aupres desquels des renseignements complementaires peuvent etre obtenus:
CEA Centre de Cadarache, DEN/CAD/DPIE, 13108 Saint Paul Lez Durance, FRANCE. A l’attention de: Barbara Taïoglou-Minot, Téléphone +33 442253042, courriel: barbara.minot-taioglou@cea.fr, fax +33 442257090.
CEA Centre de Cadarache, DEN/CAD/DPIE/SMCP - 383 bâtiment, 13108 Saint Paul Lez Durance, FRANCE. A l’attention de: Philippe Blanc, Téléphone +33 442257589, courriel: philippe.blanc@cea.fr, fax +33 442257090.
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue: non.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CEA/direction juridique et du contentieux/service des affaires juridiques
Adresse postale: bâtiment Siège
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Code postal: 91191
Téléphone: +33 164501811 📞
Fax: +33 164502592 📠
Source: OJS 2011/S 034-056287 (2011-02-15)
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