Avenue Edgar Faure - mise à double sens de circulation

Ville de Besançon

Travaux d'aménagement de voirie et construction d'un ouvrage comprenant un mur de soutènement et un escalier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-17 Avis de marché
2011-08-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat-direction-grands-travaux@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615124 📞
Fax: +33 381615185 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-17 📅
Date limite de soumission: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 96-157424
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Durée du marché: — lot 1: Phase A: section avenue Edgar Faure / Foch: 6 mois. Phase B: section Foch / Belfort: 4 mois. — lot 2: 4 mois. Durée d'exécution de l'ensemble des lots: 10 mois à compter de juillet 2011. Modalités d'attribution des lots: dévolution des lots par marchés séparés (chaque lot fera l'objet d'un marché) avec possibilité pour un même lot de présenter une offre en groupement d'entreprises solidaires. Chaque candidat pourra soumissionner pour un ou plusieurs lots. Retrait par voie électronique. Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr/. Retrait sur support papier. Ville de Besançon - services techniques - direction grands travaux, secretariat-direction-grands-travaux@besancon.fr 2 rue Mégevand - 25034 Besançon Cedex, FRANCE. Tél. +33 381615124 - fax +33 381615185. Adresse où les offres doivent être transmises: La ville de Besançon choisit la transmission des offres par voie électronique. Cependant, la ville de Besançon ne refusera pas de recevoir les offres sur support papier (application de l'article 56 du code des marchés publics). Transmission par voie électronique: Dépôt des offres sur le site: https://www.marches.grandbesancon.fr/. Important: les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour qu'ils puissent demander et obtenir le certificat électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer une offre par voie électronique. Envoi ou dépôt sur support papier à l'adresse suivante: Mairie de Besançon, Bureau du courrier - entrée C1 - niveau O, 2 rue Mégevand - 25034 Besançon Cedex - FRANCE. Cet avis fait l'objet d'une mise en ligne sur la plate-forme de dématérialisation de la ville de Besançon en date du 17.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement de voirie et construction d'un ouvrage comprenant un mur de soutènement et un escalier.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: aménagement de voirie
Brève description:
Travaux d'aménagement de voirie comprenant l'élargissement de la chaussée, la reprise ponctuelle de la structure de chaussée, la création d'un…
… giratoire:— terrassements,— bordures,— enrobés,— génie civil, réseaux secs et éclairage public,— assainissement superficiel,— équipements divers.
… giratoire:
— terrassements,
— bordures,
— enrobés,
— génie civil, réseaux secs et éclairage public,
— assainissement superficiel,
— équipements divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont autorisées sur le lot 1 uniquement sur la structure de chaussée.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: construction d'un ouvrage
Brève description:
Travaux de construction d'un ouvrage:— mur de soutènement, hauteur hors sol de 0,50 à 5,25 m; longueur environ 80 m,— escalier à double volée,— béton de fondation,— béton armé.
Travaux de construction d'un ouvrage:
— mur de soutènement, hauteur hors sol de 0,50 à 5,25 m; longueur environ 80 m,
— escalier à double volée,
— béton de fondation,
— béton armé.
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont autorisées sur le lot 2 uniquement en procédés de fabrication.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes: les prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire selon la procédure du marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable dans les conditions prévues à l'article 35.ii.6 du code des marchés publics.
Afficher plus
Durée de l'accord: 10 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Edgar Faure, 25000 Besançon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveaux minimaux de capacités liés et proportionnés à l'objet du marché:
— Lot 1: Aménagement de voirie: FNTP 3421,
— lot 2: Construction d'un ouvrage: FNTP 113.
Ou toute autre pièce permettant de justifier ces niveaux minimaux de capacité exigés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité de verser une avance d'un montant de 5 % du montant initial du marché. La constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire à concurrence de 100 % du montant de l'avance, est exigée.
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché sera constituée (possibilité de la remplacer par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: Emprunt.
Paiement par virement bancaire dans un délai de paiement de 30 jours.
Paiement sur présentation de décomptes mensuels.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (70)
2. valeur technique des prestations sur la base d'un mémoire technique détaillant les procédés et moyens d'exécution (60 %), le programme d'exécution (20 %), les mesures prises pour assurer la sécurité, l'hygiène et la gestion des déchets (20 %) (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Besançon - services techniques - direction grands travaux
Nom: Ville de Besançon
Commune postale: Besançon Cedex
Point de contact: Services techniques - direction grands travaux
D. Pasquier
Téléphone: +33 381615921 📞
Nom: Ville de Besançon - bureau du courrier - entrée C1 - niveau 0
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠

Référence
Informations complémentaires
Durée du marché:
— lot 1:
Phase A: section avenue Edgar Faure / Foch: 6 mois.
Phase B: section Foch / Belfort: 4 mois.
— lot 2: 4 mois.
Durée d'exécution de l'ensemble des lots: 10 mois à compter de juillet 2011.
Modalités d'attribution des lots: dévolution des lots par marchés séparés (chaque lot fera l'objet d'un marché) avec possibilité pour un même lot de présenter une offre en groupement d'entreprises solidaires. Chaque candidat pourra soumissionner pour un ou plusieurs lots.
Afficher plus
Retrait par voie électronique.
Les dossiers peuvent être retirés à l'adresse suivante: https://www.marches.grandbesancon.fr/.
Retrait sur support papier.
Ville de Besançon - services techniques - direction grands travaux,
2 rue Mégevand - 25034 Besançon Cedex, FRANCE.
Tél. +33 381615124 - fax +33 381615185.
Adresse où les offres doivent être transmises:
La ville de Besançon choisit la transmission des offres par voie électronique. Cependant, la ville de Besançon ne refusera pas de recevoir les offres sur support papier (application de l'article 56 du code des marchés publics).
Transmission par voie électronique:
Dépôt des offres sur le site: https://www.marches.grandbesancon.fr/.
Important: les candidats sont informés qu'un délai de plusieurs jours pourra être nécessaire pour qu'ils puissent demander et obtenir le certificat électronique obligatoire pour pouvoir ensuite déposer une offre par voie électronique.
Envoi ou dépôt sur support papier à l'adresse suivante:
Mairie de Besançon,
Bureau du courrier - entrée C1 - niveau O,
2 rue Mégevand - 25034 Besançon Cedex - FRANCE.
Cet avis fait l'objet d'une mise en ligne sur la plate-forme de dématérialisation de la ville de Besançon en date du 17.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: voir art VI.4.1
Source: OJS 2011/S 096-157424 (2011-05-17)
Avis d'attribution de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 713 268,92 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247105
Se réfère à l'avis: 2011/S 96-157424
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Annonce no 76, BOAMP 99 A du 20.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Edgar Faure, 25000 Besançon.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-08 📅
Adresse postale: ZA aux grands champs
Commune postale: Dannemarie-sur-Crête
Code postal: 25410
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: voir coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2011/S 149-247105 (2011-08-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction, de fondation et... Travaux de construction d'autoroutes,... Travaux de construction de routes Travaux de construction de carrefours giratoires Travaux de couverture et travaux... Travaux de corps de métier spécialisés... Travaux de construction spécialisés divers