Autocars
Régie départementale des transports du Doubs
Marché à bons de commande de fourniture d'autocars.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Evobus France
- • Vehixel
- • Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-04 | Avis de marché |
| 2011-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 25 rue Denis Papin
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-12 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042021
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande de fourniture d'autocars.
Description des options: Voir cahier des charges.
Durée de l'accord: 42 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Denis Papin, 25300 Pontarlier, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Articles 44 et 45 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propre de la RDTD.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie départementale des transports du Doubs
Contact
Point de contact: www.rdtd.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 25 rue Denis Papin
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-04 📅
Date limite de soumission: 2011-04-12 📅
Date de publication: 2011-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 26-042021
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.2.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande de fourniture d'autocars.
Description des options: Voir cahier des charges.
Durée de l'accord: 42 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Denis Papin, 25300 Pontarlier, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Articles 44 et 45 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propre de la RDTD.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie départementale des transports du Doubs
Contact
Point de contact: www.rdtd.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou de la publication de l'avis.
Source: OJS 2011/S 026-042021 (2011-02-04)
Avis d'attribution de marché (2011-06-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 119-195632
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-042021
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-10 📅
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Attignat
Code postal: 01340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 2/6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95842
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 119-195632
Se réfère à l'avis: 2011/S 26-042021
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Annonce no 293, BOAMP 28 B du 9.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-10 📅
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Attignat
Code postal: 01340
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 2/6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95842
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Deux mois à compter de la notification de la décision contestée ou de la publication de l'avis.
Source: OJS 2011/S 119-195632 (2011-06-20)
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