Autocars

Régie départementale des transports du Doubs

Marché à bons de commande de fournitures d'autocars.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-13 Avis de marché
2011-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue: 890 000 EUR (détail article 2 du CCAP).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Code postal: 25300
Commune postale: Pontarlier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224614
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande de fournitures d'autocars.
Durée de l'accord: 38 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25 rue Denis Papin, 25300 Pontarlier, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Articles 44 et 45 du CMP.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget propre de la RDTD.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie départementale des transports du Doubs
Contact
Point de contact: www.rdtd.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou de la publication de l'avis.
Source: OJS 2011/S 135-224614 (2011-07-13)
Avis d'attribution de marché (2011-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Départementale des Transports du Doubs
Adresse postale: Doubs

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-12 📅
Date de publication: 2011-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 241-390141
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224614
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Annonce n° 183, BOAMP 139 B du 20.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-16 📅
Nom: Deffeuille concession Renault
Adresse postale: rue de la Fée Verte
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Evobus France SAS
Adresse postale: 2/6 rue du vignolle, BP 90134
Commune postale: Sarcelles Cedex
Code postal: 95842
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 241-390141 (2011-12-12)
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Fournisseurs:
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