Ascenseurs: entretien, désincarcération et dépannage - rénovation, mises aux normes et remplacement complet

OPH d'Aubervilliers

Le présent marché de travaux a pour objet:
— l'entretien, la désincarcération, le dépannage, (entretien et maintenance), de l'ensemble du parc de l'OPH d'Aubervilliers (145 appareils au 1.9.2011),
— la rénovation, la mise aux normes et le remplacement partiel ou complet d'ascenseurs du parc de l'OPH (mise en conformité et amélioration) 141 appareils au 1.9.2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-14 Avis de marché
2011-09-19 Informations complémentaires
2011-10-24 Informations complémentaires
2011-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Quantité ou étendue:
Le présent marché concerne l'entretien des 145 ascenseurs du parc de l'oph pendant 4 ans à compter de la notification du marché ainsi que les travaux de mises aux normes, de rénovation et de remplacement de 141 ascenseurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ascenseurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 122 rue André Karman
Code postal: 93300
Commune postale: Aubervilliers
Contact
Courrier électronique: marchepublic@ophlm-aubervilliers.fr 📧
Téléphone: +33 148115440 📞
Fax: +33 148335319 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-14 📅
Date limite de soumission: 2011-11-02 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-292091
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les dispositions du code des marchés publics est applicable au présent marché en vertu de la délibération du Conseil administration de l'office no 2011-023 du 26.5.2011. Le CCAG travaux approuvé par arrêté du 8 septembre 2009 est applicable au présent marché. Le présent marché est constitué de deux postes: Le poste entretien contient une partie forfaitaire qui s'exprimera dans une décomposition du prix global et forfaitaire et par un bordereau à prix unique, partie à bon de commande sans minimum ni maximum pour une durée de 4 ans. Le poste travaux contient une tranche ferme (38 appareils en remplacement complet et 97 mises aux normes) ainsi qu'une tranche conditionnelle (6 appareils en remplacement complet). Les travaux devront être exécutés en 30 mois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché de travaux a pour objet:
— l'entretien, la désincarcération, le dépannage, (entretien et maintenance), de l'ensemble du parc de l'OPH d'Aubervilliers (145 appareils au 1.9.2011),
— la rénovation, la mise aux normes et le remplacement partiel ou complet d'ascenseurs du parc de l'OPH (mise en conformité et amélioration) 141 appareils au 1.9.2011.
Numéro de référence: 2011-045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubervilliers, 93300 Aubervilliers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:
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— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— chiffre d'affaire global, chiffre d'affaire spécifique à l'objet du marché des trois dernières années,
— extrait K bis de moins de 3 mois.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:
— liste de références récentes (maximum 5ans) sur des prestations similaires accompagnées d'attestations des maîtres d'ouvrage,
— les niveaux minimums de capacité technique et professionnelle exigés des candidats, ainsi que les renseignements et/ou les documents demandés pour en justifier, sont indiqués en annexe i du present reglement particulier de consultation,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
— Certificats et/ou procédure qualité.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le présent marché est financé par des fonds propres, des emprunts et des subventions.
Le paiement se fera pour le poste entretien sur présentation d'une facture trimestrielle à terme échu devant comporter les mentions obligatoires fixées au ccap. Le paiement de fera pour le poste travaux à 100 % sur situation à l'avancement.
Les factures seront payées par le maitre d'ouvrage au plus tard 30 jours après présentation de celles-ci en triple exemplaire. Les factures devront faire apparaitre pour chaque prestation d'entretien le montant récupérable et le montant non récupérable.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
En qualité de membres de plusieurs groupements.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix - Poste entretien (20)
2. Prix - poste travaux (25)
3. Valeur technique poste entretien, sur la base d'un mémoire technique: Organisation et personnel (0 à 5); approvisionnement (0 à 5), qualité de service (0 à 5) (15)
4. Valeur Technique poste travaux, sur la base d'un mémoire technique: organisation et sécurité du chantier, moyens humains, profil, nombre de personnes affectées à la réalisation du marché (0 à 7); durée des travaux, proposition de délai, planning, valeur environnementale (0 à 8); qualité des matériaux (0 à 25) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH d'Aubervilliers
Contact
Point de contact: Mme Gondel Sandra
Nom: OPH d'Aubervilliers
URL des documents: http://www.atol93.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-045
Informations complémentaires
Les dispositions du code des marchés publics est applicable au présent marché en vertu de la délibération du Conseil administration de l'office no 2011-023 du 26.5.2011.
Le CCAG travaux approuvé par arrêté du 8 septembre 2009 est applicable au présent marché.
Le présent marché est constitué de deux postes:
Le poste entretien contient une partie forfaitaire qui s'exprimera dans une décomposition du prix global et forfaitaire et par un bordereau à prix unique, partie à bon de commande sans minimum ni maximum pour une durée de 4 ans.
Le poste travaux contient une tranche ferme (38 appareils en remplacement complet et 97 mises aux normes) ainsi qu'une tranche conditionnelle (6 appareils en remplacement complet). Les travaux devront être exécutés en 30 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 149202098 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Source: OJS 2011/S 178-292091 (2011-09-14)
Informations complémentaires (2011-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-298434
Se réfère à l'avis: 2011/S 178-292091
Numéro JO-S: 183
Source: OJS 2011/S 183-298434 (2011-09-19)
Informations complémentaires (2011-10-24)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 207-336273
Numéro JO-S: 207
Source: OJS 2011/S 207-336273 (2011-10-24)
Avis d'attribution de marché (2011-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 720 885 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-19 📅
Date de publication: 2011-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 245-396853
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Annonce n° 127, BOAMP 181 A. Annonce n° 304, BOAMP 181 B du 17.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aubervilliers, 93300 Aubervilliers, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix - poste entretien (20)
3. Valeur technique poste entretien, sur la base d'un mémoire technique: organisation et personnel (0 à 5); approvisionnement (0 à 5), qualité de service (0 à 5) (15)
4. Valeur technique poste travaux, sur la base d'un mémoire technique: organisation et sécurité du chantier, moyens humains, profil, nombre de personnes affectées à la réalisation du marché (0 à 7); durée des travaux, proposition de délai, planning, valeur environnementale (0 à 8); qualité des matériaux (0 à 25) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Thyssenkrupp
Adresse postale: 8 rue Parmentier
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil-sous-Bois
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2011/S 245-396853 (2011-12-19)