Articles de vaisselle et ustensiles de cuisine

Ville de Paris - direction des achats

Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison d'articles de vaisselle et d'ustensiles de cuisine destinés aux services de la ville et du département de Paris dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville et le département de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS comptoir de Bretagne

Qui ?

• Ville de Paris - direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-26	Avis de marché
2012-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Quantité ou étendue:

Montant minimum de 960 000 EUR HT (1 148 160 EUR (TTC)) et montant maximum de 2 400 000 EUR HT (2 870 400 EUR (TTC)) sur toute la durée du marché (4 ans fermes).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: direction des achats - 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: brigitte.valt@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-19 📅
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 104-170382
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.une liste d'échantillons est à remettre (cf article 2-3 du règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011G12006950
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et 8 établissements hors Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.copie du jugement en cas de procédure de redressement judiciaire ou équivalent.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la ville et du département de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Le marché est traité à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement solidaire.
Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés aux articles 4 et 5 du cahier des charges techniques.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris - direction des achats
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: fournitures et équipements publics (CSP2)
Brigitte Valt
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: DA - 95 avenue de France
Point de contact: Christian Faure
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
Adresse postale: direction des achats - sous-direction des méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011G12006950
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 104-170382 (2011-05-26)

Avis d'attribution de marché (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: direction des achats - 100 rue Réaumur
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: dominique.ganny@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-124427
Se réfère à l'avis: 2011/S 104-170382
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2165 - à l'attention de Caroline Wissocq - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13, FRANCE (référence à rappeler: 20121300006405 et 20122300006406). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'artcle 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce no506, BOAMP 107 B du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix évalué sur le montant du détail estimatif (50)
2. Valeur technique (qualité et étendu de la gamme) (40)
3. Valeur environnementale analysée sur la base de la partie environnementale de l'annexe 2 à l'ae, cadre de réponse (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-06 📅
Nom: Sas comptoir de Bretagne
Adresse postale: rue Jean-Marie David
Commune postale: Pace
Code postal: 35741
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comptoir.de.bretagne@wanadoo.fr 📧

2️⃣
Nom: Sas Comptoir de Bretagne
Commune postale: pace
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Paris
Adresse postale: 100 rue Réaumur
Contact
Point de contact: Dominique Ganny
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 076-124427 (2012-04-17)

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