Avis de marché (2011-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
“Le marché comporte une durée ferme d'un an reconductible de façon expresse 3 fois une année.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché...”
Quantité ou étendue
Le marché comporte une durée ferme d'un an reconductible de façon expresse 3 fois une année.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit:— seuil minimum: 50 000,00 EUR HT,— seuil maximum: 200 000,00 EUR HT.Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, place de Weingarten
Code postal: 69671
Commune postale: Bron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr🌏
Fax: +33 472361395 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-19 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-108808
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
“Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures:...”
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Source: OJS 2011/S 067-108808 (2011-04-04)
Avis d'attribution de marché (2011-09-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: hôtel de ville place de Weingarten
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-28 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306499
Se réfère à l'avis: 2011/S 67-108808
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
“Précisions sur le point II.2.1) valeur finale du marché: il s'agit d'un marché à bons de commande avec mini et maximum. La valeur indiquée correspond au...”
Précisions sur le point II.2.1) valeur finale du marché: il s'agit d'un marché à bons de commande avec mini et maximum. La valeur indiquée correspond au montant maximum des commandes pour la durée totale du marché toutes reconductions comprises. La date d'attribution du marché indiquée à la rubrique V.1 correspond à la date de notification du marché. Précisions sur le point V.4: il s'agit d'un marché à bons de commande avec mini et maximum. L'estimation du marché indiquée correspond au montant maximum annuel des commandes. Le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre au sens de la directive 2004-18 CE du 31.3.2004.
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Source: OJS 2011/S 188-306499 (2011-09-28)