Approvisionnement du service des essences des armées (SEA) en solvants divers, conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable
Delpia
Approvisionnement du service des essences des armées (SEA) en solvants divers, conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable.
Le marché est à bons de commande au sens de l'aricle 77 du code des marchés publics conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Delpia
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-22 | Avis de marché |
| 2012-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Solvants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Solvants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, case officielle no 60016
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193526 📞
Fax: +33 383193303 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date limite de soumission: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-269356
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture en alcool isopropylique dénaturé (S-737)
Brève description: Conditionné en bidon plastique de 5 litres du fournisseur.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 800 bidons. Maximum annuel: 3 600 bidons.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: fourniture en alcool éthylique dénaturé (S-738)
Brève description: Conditionné en bidon plastique de 1 litre du fournisseur.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 5 400 bidons. Maximum annuel: 21 600 bidons.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture en White Spirit désaromatisé (S-752)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 20 700 bidons. Maximum annuel: 83 000 bidons.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture en pétrole lampant désaromatisé (Xs-58)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 9 200 bidons. Maximum annuel: 37 000 bidons.
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 27.4.2012.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture en acétone (Xs-67)
Brève description: Conditionné en bidon métallique de 5 litres du fournisseur.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 5 300 bidons. Maximum annuel: 21 600 bidons.
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestation sne peut intervenir avant le 31.5.2012.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture en solvant dégraissant pour produits totalement halogénés (Rs-771)
Quantité ou étendue: Sans minimum. Maximum annuel: 300 bidons.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture en solvant de nettoyage et d'entretien pour matériels électroniques et électriques délicats (Xs-772)
Brève description: Conditionné en générateur d'aérosol de 520 ml du fournisseur.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 600 générateurs. Maximum annuel: 2 700 générateurs.
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 1.1.2012.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture en solvant dégraissant de sécurité (Xs-775)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 3 400 bidons. Maximum annuel: 13 900 bidons.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture en produit de nettoyage moteur (Xs-830)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 5 300. Maximum annuel: 21 600 bidons.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture en solvant à séchage rapide pour le dégraissage à froid (Xs-841)
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 29.3.2012.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture en solvant à point d'éclair élevé pour le dégraissage à froid (Xs-842)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 2 500 bidons. Maximum annuel: 10 300 bidons.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fourniture de méthyl-éthyl-cétone (Xs-850)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 1 700 bidons. Maxmimum annuel: 7 200 bidons.
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 27.5.2012.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fourniture en ether de pétrole 40/70 (Xs-853)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 3 200 bidons. Maxmimum annuel: 12 800 bidons.
Description des options:
Numéro de référence: DELPIA-C-11-AOO-026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre de ravitaillement des essences de Bouy, base navale de Toulon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie n'est exigée pour le présent accord-cadre.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du produit livré à destination (90)
2. Délai de présentation à la vérification (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Contact
Point de contact: M. Pethy Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction centrale du service des essences des armées (DCSEA)
Adresse postale: 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris SP 07
Code postal: 75700
Point de contact: pour obtenir des renseignements d'ordre technique et pour les homologations préalables à la fourniture du produit
Nom: Delpia
Commune postale: Nancy
Point de contact: bureau marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-11-AOO-026
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine. Case officielle n060016
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193525 📞
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2011/S 163-269356 (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Solvants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Solvants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, case officielle no 60016
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193526 📞
Fax: +33 383193303 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date limite de soumission: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 163-269356
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré électroniquement sur la place de marché interministérielle (PMI) via le site www.marches-publics.gouv.fr ou la demande d'envoi peut être faite par lettre ou par télécopie. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique ou sur support papier:
— par voie électronique: exclusivement sur la PMI via le site www.marches-publlics.gouv.fr,
— transmission par voie postale avec AR ou par porteur à la Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (Delpia): les candidats transmettent leur dossier sous pli cacheté portant les mentions "appel public à la concurrence pour l'approvisionnement du SEA. En solvants divers, conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable" et "Ne pas ouvrir par le bureau courrier" avec le nom de l'entreprise, précision du code produit - et no lot(s) ainsi que le no SIRET de l'entreprise.
La date prévisionnelle de notification du marché pour l'ensemble des lots est décembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement du service des essences des armées (SEA) en solvants divers, conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable.
Le marché est à bons de commande au sens de l'aricle 77 du code des marchés publics conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification.
Intitulé du lot: fourniture en alcool isopropylique dénaturé (S-737)
Brève description: Conditionné en bidon plastique de 5 litres du fournisseur.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 800 bidons. Maximum annuel: 3 600 bidons.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
La date prévisible du début d'exécution des prestations est la date de notification du lot.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture en alcool éthylique dénaturé (S-738)
Brève description: Conditionné en bidon plastique de 1 litre du fournisseur.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 5 400 bidons. Maximum annuel: 21 600 bidons.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture en White Spirit désaromatisé (S-752)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 20 700 bidons. Maximum annuel: 83 000 bidons.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture en pétrole lampant désaromatisé (Xs-58)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 9 200 bidons. Maximum annuel: 37 000 bidons.
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 27.4.2012.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture en acétone (Xs-67)
Brève description: Conditionné en bidon métallique de 5 litres du fournisseur.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 5 300 bidons. Maximum annuel: 21 600 bidons.
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestation sne peut intervenir avant le 31.5.2012.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture en solvant dégraissant pour produits totalement halogénés (Rs-771)
Quantité ou étendue: Sans minimum. Maximum annuel: 300 bidons.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture en solvant de nettoyage et d'entretien pour matériels électroniques et électriques délicats (Xs-772)
Brève description: Conditionné en générateur d'aérosol de 520 ml du fournisseur.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 600 générateurs. Maximum annuel: 2 700 générateurs.
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 1.1.2012.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture en solvant dégraissant de sécurité (Xs-775)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 3 400 bidons. Maximum annuel: 13 900 bidons.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture en produit de nettoyage moteur (Xs-830)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 5 300. Maximum annuel: 21 600 bidons.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fourniture en solvant à séchage rapide pour le dégraissage à froid (Xs-841)
Brève description:
Conditionné en bidon métallique de 5 litres du fournisseur et en seau métallique de 200 lingettes du fournisseur.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 5 300 bidons. Maxmimum annuel: 21 600 bidons. Minimum annuel: 6 700 seaux. Maximum annuel: 26 900 seaux.
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 29.3.2012.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture en solvant à point d'éclair élevé pour le dégraissage à froid (Xs-842)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 2 500 bidons. Maximum annuel: 10 300 bidons.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fourniture de méthyl-éthyl-cétone (Xs-850)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 1 700 bidons. Maxmimum annuel: 7 200 bidons.
Informations complémentaires sur les lots: Le début d'exécution des prestations ne peut intervenir avant le 27.5.2012.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fourniture en ether de pétrole 40/70 (Xs-853)
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 3 200 bidons. Maxmimum annuel: 12 800 bidons.
Description des options:
Marché passé pour un an reconductible 3 fois à compter de sa date anniversaire sans que la durée ne puisse excéder 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DELPIA-C-11-AOO-026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre de ravitaillement des essences de Bouy, base navale de Toulon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature ou intention de participer ou DC1,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaire réalisé au cours des trois derniers exercices,
— les références récentes du candidat pour des prestations similaires (3dernières années) en nature et en importance à celles envisagées; les effectifs au cours des 3 années, le matériel, l'équipement technique (moyen de transport utilisé pour l'expédition des produits) et certificats de qualification,
Afficher plus
— si le candidat est en redressement judiciaire, la photocopie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— le pouvoir ou la délégation permettant au signataire d'engager la société. Ce document concerne chaque personne habilitée à engager la société candidate,
— si le candidat n'est pas fabricant du produit, l'autorisation de commercialiser donnée par le fabricant du produit,
— l'annexe 1 au réglement de la consultation relative à l'attestation sur l'honneur conformément aux articles 43 et 45 du code des marchés publics concernant:
—— la non condamnation pour infraction au code du travail,
—— la non interdiction de soumissionner et le respect des obligations fiscales et sociales au 31.12.2010,
—— la non condamnation au cours des 5 dernières années au bulletin no2 du casier judiciaire,
—— la satisfaction à l'obligation d'emploi des personnes handicapées.
Commentaires: les formulaires DC1 et DC2 peuvent être utilisés et sont téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr, dans ce cas les rubriques D à G du DC2 sont à remplir au regard des critères de capacité économique, financière et technique définis dans le présent avis.
Afficher plus
Les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 3 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.
Les garanties financières sont jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés.
Capacité technique et professionnelle:
Les garanties techniques sont appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualification, certification), des moyens du candidat et des homologations préalables.
Les garanties professionnelles sont appréciées au vu des références du candidat.
Le minimum technique exigé est l'homologation préalable des produits délivrée par la DCSEA et par la Direction centrale du commissariat de la Marine conformes aux spécifications DCSEA 637/a, DCSEA 638/a, DCSEA 602/c, DCSEA 612/c, DCSEA 607/b, DCSEA 631/a, DCSEA 630/a, DCSEA 650/b, DCSEA 653/b, STM 611/b, STM 610/b, selon les lots.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie n'est exigée pour le présent accord-cadre.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement après établissement d'une demande de paiement. Les prix sont révisables. Le délai global de paiement est de 30 jours. La monnaie de compte du marché est l'euro. Les modalités relatives à l'avance figurent à l'article 87 du code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du produit livré à destination (90)
2. Délai de présentation à la vérification (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Contact
Point de contact: M. Pethy Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction centrale du service des essences des armées (DCSEA)
Adresse postale: 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris SP 07
Code postal: 75700
Point de contact: pour obtenir des renseignements d'ordre technique et pour les homologations préalables à la fourniture du produit
Nom: Delpia
Commune postale: Nancy
Point de contact: bureau marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-11-AOO-026
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré électroniquement sur la place de marché interministérielle (PMI) via le site www.marches-publics.gouv.fr ou la demande d'envoi peut être faite par lettre ou par télécopie. Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique ou sur support papier:
Afficher plus
— par voie électronique: exclusivement sur la PMI via le site www.marches-publlics.gouv.fr,
— transmission par voie postale avec AR ou par porteur à la Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (Delpia): les candidats transmettent leur dossier sous pli cacheté portant les mentions "appel public à la concurrence pour l'approvisionnement du SEA. En solvants divers, conformes à spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable" et "Ne pas ouvrir par le bureau courrier" avec le nom de l'entreprise, précision du code produit - et no lot(s) ainsi que le no SIRET de l'entreprise.
Afficher plus
La date prévisionnelle de notification du marché pour l'ensemble des lots est décembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine. Case officielle n060016
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193525 📞
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2011/S 163-269356 (2011-08-22)
Avis d'attribution de marché (2012-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 512 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, case officielle n° 60016
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047534
Se réfère à l'avis: 2011/S 163-269356
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de ravitaillement des essences de Bouy, base navale de Toulon.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-09 📅
Nom: Société Abax Industries
Commune postale: Villeneuve le Roi
Code postal: 94290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Societe Abax Industries
3️⃣
Nom: Société Profacid
Commune postale: Nouatre
Code postal: 37800
4️⃣
Nom: Société Inventec
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94683
5️⃣
Nom: Societé Abax Industries
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: caserne Thiry, 47 rue Sainte Catherine, case officielle n° 60016
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Source: OJS 2012/S 030-047534 (2012-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 512 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine, case officielle n° 60016
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047534
Se réfère à l'avis: 2011/S 163-269356
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Annonce n° 136, BOAMP 164 B du 25.8.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de ravitaillement des essences de Bouy, base navale de Toulon.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-09 📅
Nom: Société Abax Industries
Commune postale: Villeneuve le Roi
Code postal: 94290
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Societe Abax Industries
3️⃣
Nom: Société Profacid
Commune postale: Nouatre
Code postal: 37800
4️⃣
Nom: Société Inventec
Commune postale: Vincennes
Code postal: 94683
5️⃣
Nom: Societé Abax Industries
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nancy
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: caserne Thiry, 47 rue Sainte Catherine, case officielle n° 60016
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Source: OJS 2012/S 030-047534 (2012-02-09)
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