Approvisionnement du service des essences des armées (SEA) en huiles hydrauliques H-573, H-579, XH-460, XH-5730, XH-5791, RH-541, RH-543 et RH-545 conformes à leurs spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable de l'État-major de la marine (EMM)
Delpia
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huiles hydrauliques H-573, H-579, XH-460, XH-5730, XH-5791, RH-541, RH-543 et RH-545 conformes à leurs spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable de l'État-major de la marine (EMM).
Marché à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Le marché est alloti en huit (8) lots dont les caractéristiques sont détaillées à la rubrique informations sur les lots.
Le délai de réception des offres était de 2011-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Delpia
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-01 | Avis de marché |
| 2012-02-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Liquides à usage hydraulique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Liquides à usage hydraulique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, case officielle n° 60016
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193539 📞
Fax: +33 383193303 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279840
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: H-573
Brève description:
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - tonnelet 20 l: mini: 480 maxi: 1 920 - fût 208 l: mini: 264 maxi: 1 056.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: H-579
Brève description:
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - tonnelet 20 l: mini: 400 maxi: 1 600.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: XH-460
Brève description:
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - fût 208 l: mini: sans maxi: 176.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: XH- 5730
Brève description:
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - tonnelet 10 l: mini: sans maxi: 300.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: XH-5791
Brève description:
Spécification STM 430/B, homologation EMM.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - tonnelet 20 l: mini: 920 maxi: 3 680 - fût 208 l: mini: 176 maxi: 704.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: RH-541
Brève description:
Pas de spécification, pas d'homologation.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - fût 208 l: mini: sans maxi: 24.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: RH-543
Brève description:
Norme A-A-59290, pas d'homologation.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - fût 208 l: mini: sans maxi: 96.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: RH-545
Brève description:
Produit conditionné en fût métallique léger de 220 litres rempli à 209 litres.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - fût 209 l: mini: sans maxi: 64.
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DELPIA-C-11-AOO-024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie n'est exigée pour ce marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du produit franco destinataire (80)
2. Délai de présentation à la vérification en usine ou délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Contact
Point de contact: bureau marchés
chef du bureau marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction centrale du service des essences des armées
Adresse postale: 14 rue Saint-Dominique
Commune postale: Paris Sp 07
Code postal: 75700
Point de contact: pour obtenir des renseignements d'ordre technique et sur les homologations préalables des produits
Téléphone: +33 155588143 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-11-AOO-024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, case officielle n° 60016
Code postal: 54035
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193525 📞
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2011/S 170-279840 (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Liquides à usage hydraulique
Quantité ou étendue:
Les quantités exactes par lots sont détaillées à la rubrique informations sur les lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Liquides à usage hydraulique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, case officielle n° 60016
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193539 📞
Fax: +33 383193303 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-279840
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Les demandes d'envoi du dossier de consultation peuvent être faites par lettre ou par télécopie.
Le dossier de consultation peut être retiré électroniquement sur le site de la place des marchés interministérielle: www.marches-publics.gouv.fr.
Les candidatures et les offres sont transmises sur support papier ou par voie électronique:
— transmission par voie postale avec AR ou par porteur: les candidats transmettent leur dossier sous pli cacheté portant les mentions "Appel public à la concurrence pour l'approvisionnement du SEA en huiles hydrauliques" - "Ne pas ouvrir par le bureau courrier" avec le nom de l'entreprise, son no de SIRET et le no du ou des lots pour lesquels elle soumissionne,
— transmission par voie électronique exclusivement via la place des marchés interministérielle sur www.marches-publics.gouv.fr.
Date prévisionnelle de notification du marché: novembre 2011.
Date prévisible du début d'exécution des prestations: novembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Approvisionnement du Service des essences des armées (SEA) en huiles hydrauliques H-573, H-579, XH-460, XH-5730, XH-5791, RH-541, RH-543 et RH-545 conformes à leurs spécifications à jour de leurs derniers amendements et soumises à homologation préalable de l'État-major de la marine (EMM).
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Marché à bons de commande suivant l'article 77 du code des marchés publics conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification.
Le marché est alloti en huit (8) lots dont les caractéristiques sont détaillées à la rubrique informations sur les lots.
Intitulé du lot: H-573
Brève description:
H-573 - huile de transmissions hydrauliques sans cendre de grade ISO VG 46…
… HM.Spécification STM 422/A, homologation EMM.Produit conditionné en tonnelet plastique de 20 litres et fût métallique léger de 220 litres rempli à 208 litres.
… HM.
Spécification STM 422/A, homologation EMM.
Produit conditionné en tonnelet plastique de 20 litres et fût métallique léger de 220 litres rempli à 208 litres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: H-579
Brève description:
H-579 - fluide hydraulique eau-glycol ininflammable pour bâtiments de…
… surface.Spécification STM 7310/A, homologation EMM.Produit conditionné en tonnelet plastique de 20 litres.
… surface.
Spécification STM 7310/A, homologation EMM.
Produit conditionné en tonnelet plastique de 20 litres.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: XH-460
Brève description:
XH-460 - fluide hydraulique pour sous-marins.Spécification STM 410/A, homologation EMM.Produit conditionné en fût métallique léger de 220 litres rempli à 208 litres.
XH-460 - fluide hydraulique pour sous-marins.
Spécification STM 410/A, homologation EMM.
Produit conditionné en fût métallique léger de 220 litres rempli à 208 litres.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: XH- 5730
Brève description:
XH- 5730 - huile pour turbines et circuits…
… hydrauliques.Spécification STM 420/A, homologation EMM.Produit conditionné en tonnelet plastique de 10 litres.
… hydrauliques.
Spécification STM 420/A, homologation EMM.
Produit conditionné en tonnelet plastique de 10 litres.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: XH-5791
Brève description:
XH-5791 - huile pour commandes hydrauliques…
… marine.Spécification STM 430/B, homologation EMM.Produit conditionné en tonnelet plastique de 20 litres et fût métallique léger de 220 litres rempli à 208 litres.
… marine.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - tonnelet 20 l: mini: 920 maxi: 3 680 - fût 208 l: mini: 176 maxi: 704.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: RH-541
Brève description:
RH-541- lubrifiant pour transmissions automatiques "Castrol Transynd…
… RD".Pas de spécification, pas d'homologation.Produit conditionné en fût métallique léger de 220 litres rempli à 208 litres.
… RD".
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - fût 208 l: mini: sans maxi: 24.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: RH-543
Brève description:
RH-543 - fluide hydraulique pour freins d'appontage du porte-avions Charles de Gaulle,…
… A-A-59290.Norme A-A-59290, pas d'homologation.Produit conditionné en fût métallique léger de 220 litres rempli à 208 litres.
… A-A-59290.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - fût 208 l: mini: sans maxi: 96.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: RH-545
Brève description:
RH-545 - huile hydraulique "Shell Tellus Artic…
… 32".Pas de spécification, pas d'homologation.Produit conditionné en fût métallique léger de 220 litres rempli à 209 litres.
… 32".
Quantité ou étendue: Quantités annuelles par conditionnement: - fût 209 l: mini: sans maxi: 64.
Description des options:
Le marché peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction expresse à compter de sa date anniversaire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DELPIA-C-11-AOO-024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Base navale de Toulon, dépôt essences marine de Toulon, parc aux huiles, porte Castigneau, BCRM, BP 34, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE; Base Navale de Brest, dépôt essences marine de Brest, magasin Lubrifiants, BCRM, CC 100, 29240 Brest Cedex 9, FRANCE; Centre de ravitaillement des essences de Bouy, route de Bar le Duc, 51400 Bouy, FRANCE.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (ou DC1),
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3* derniers exercices,
— les références récentes du candidat pour des prestations similaires (3* dernières années) en nature et en importance à celles envisagées; les effectifs au cours des 3* années, le matériel, équipement technique et certificats de qualification,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la photocopie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— le pouvoir ou la délégation permettant au signataire d'engager la société. Ce document concerne chaque personne habilitée à engager la société candidate,
— si le candidat n'est pas fabricant du produit, l'autorisation de commercialiser donnée par le fabricant du produit,
— l'annexe 1 au règlement de la consultation relative à l'attestation sur l'honneur conformément aux articles 43 à 45 du code des marchés publics, établie selon le modèle joint, à dater et signer par le représentant habilité à engager l'entreprise.
Commentaire: les formulaires DC1 et DC2 peuvent être utilisés et sont téléchargeables sur le site: www.minefe.gouv.fr. Dans ce cas, les rubriques du formulaire D à E du DC2 sont à remplir au regard des critères de capacité économique, financière et technique définis dans le présent avis.
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* Les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 3 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création.
Les garanties financières sont jugées au regard des 3 derniers chiffres d'affaires réalisés.
Capacité technique et professionnelle:
Les garanties professionnelles seront appréciées au vu des références du candidat.
Les garanties techniques seront jugées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications, certifications), des moyens du candidat et de l'homologation préalable par l'État-major de la marine des produits conformes à leurs spécifications respectives (lots 1 à 5) à jour de leurs derniers amendements au moment de la remise des offres.
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Lots 1 à 5: le minimum exigé est l'homologation préalable par l'État-major de la Marine des produits - qui doivent être conformes à leurs spécifications respectives à jour de leurs derniers amendements - au moment de la remise des offres.
Lots 6 à 8: pour ces produits, une homologation ou autorisation de fournir n'est pas nécessaire. Le minimum exigé est la capacité du candidat à fournir les produits avec obligatoirement les références commerciales suivantes:
Lot 6 - RH-541: "Castrol Transynd RD".
Lot 7 - RH-543: "Hydraulic Fluid Arresting Gear, Fluide Ethylène Glycol" conforme à la norme A-A-59290.
Lot 8 - RH-545: "Shell Tellus Artic 32".
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie n'est exigée pour ce marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement après établissement d'une demande de paiement.
Les prix sont révisables.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
La monnaie de compte du marché est l'euro.
Les modalités relatives à l'avance figurent à l'article 87 du code des marchés publics. Le candidat indique dans l'acte d'engagement s'il accepte ou refuse le versement de l'avance.
En application de l'article 51 du code des marchés publics, la forme que doit revêtir le groupement d'entreprises est le groupement solidaire. Si un groupement s'est présenté conjoint lors des candidatures, la modification de sa forme juridique devra être effectuée si le marché lui est attribué.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du produit franco destinataire (80)
2. Délai de présentation à la vérification en usine ou délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Contact
Point de contact: bureau marchés
chef du bureau marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction centrale du service des essences des armées
Adresse postale: 14 rue Saint-Dominique
Commune postale: Paris Sp 07
Code postal: 75700
Point de contact: pour obtenir des renseignements d'ordre technique et sur les homologations préalables des produits
Téléphone: +33 155588143 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-11-AOO-024
Informations complémentaires
Les demandes d'envoi du dossier de consultation peuvent être faites par lettre ou par télécopie.
Le dossier de consultation peut être retiré électroniquement sur le site de la place des marchés interministérielle: www.marches-publics.gouv.fr.
Les candidatures et les offres sont transmises sur support papier ou par voie électronique:
— transmission par voie postale avec AR ou par porteur: les candidats transmettent leur dossier sous pli cacheté portant les mentions "Appel public à la concurrence pour l'approvisionnement du SEA en huiles hydrauliques" - "Ne pas ouvrir par le bureau courrier" avec le nom de l'entreprise, son no de SIRET et le no du ou des lots pour lesquels elle soumissionne,
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— transmission par voie électronique exclusivement via la place des marchés interministérielle sur www.marches-publics.gouv.fr.
Date prévisionnelle de notification du marché: novembre 2011.
Date prévisible du début d'exécution des prestations: novembre 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle n° 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine, case officielle n° 60016
Code postal: 54035
Courrier électronique: mar.delpia@inet.essences.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 383193525 📞
Fax: +33 383193303 📠
Source: OJS 2011/S 170-279840 (2011-09-01)
Avis d'attribution de marché (2012-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 591 715,84 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine case officielle no 60016
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059135
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-279840
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: Societe Kluber Lubrication
Adresse postale: 10 à 16 allée Ducretet
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Societé Total Lubrifiants
Adresse postale: 562 ave du parc de l'ILE
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: caserne Thiry, 47 rue Sainte-Catherine Case officielle no 60016
Source: OJS 2012/S 037-059135 (2012-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 591 715,84 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine case officielle no 60016
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-22 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059135
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-279840
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Annonce no 231, BOAMP 172 B du 6.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Base navale de Toulon - dépôt essences marine de Toulon, parc aux huiles - porte Castigneau - BCRM - BP 34 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE; base navale de Brest - dépôt essences marine de Brest - magasin lubrifiants - BCRM - cC 100 - 29240 Brest Cedex 9, FRANCE; centre de ravitaillement des essences de Bouy - route de Bar le Duc - 51400 Bouy, FRANCE.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: Societe Kluber Lubrication
Adresse postale: 10 à 16 allée Ducretet
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Societé Total Lubrifiants
Adresse postale: 562 ave du parc de l'ILE
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Nom: Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: caserne Thiry, 47 rue Sainte-Catherine Case officielle no 60016
Source: OJS 2012/S 037-059135 (2012-02-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)