Appel d'offres produits laitiers et avicoles
Centre hospitalier de Fougères
Achat de produits laitiers et avicoles au titre de l'année 2012.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits laitiers › Fromages
- • Produits laitiers divers › Yaourt et autres produits laitiers fermentés
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-08-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Direction de la qualité et des services économiques, 133 rue de la Forêt, BP 10561
Code postal: 35305
Commune postale: Fougères
Contact
Courrier électronique: cbardoux@ch-fougeres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-31 📅
Date limite de soumission: 2011-10-25 📅
Date de publication: 2011-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 168-277317
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être obtenu sur demande par fax au +33 299177071, en précisant une adresse courriel où retourner le dossier. Le dossier de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de produits laitiers et avicoles au titre de l'année 2012.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Oeufs en coquilles.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ovo produits.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lait et matières grasses.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Yaourts.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Fromages portions.”
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cuisine du Centre hospitalier, 35305 Fougères, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Déclarations, certificats ou attestations listés dans le règlement de consultation dûment remplis et signés.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Ceux énoncés dans le règlement de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement sera réalisé sur le budget exploitation de l'établissement.”
“Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire avec paiement à 50 jours, selon l'article 98 du code de marchés publics.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fougères
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-fougeres.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être obtenu sur demande par fax au +33 299177071, en précisant une adresse courriel où retourner le dossier.”
“Le dossier de consultation est disponible sur le site internet de l'établissement à l'adresse ch-fougeres.fr, rubrique Marchés publics.”
“Les renseignements techniques pourront être obtenus auprès de Catherine Bardoux - services Qualité et économiques - au +33 299177026 ou à cbardoux@ch-fougeres.fr”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, adresser devant le tribunal administratif de Rennes.”
“1) référé pré-contratuel dans les conditions des articles L551-1 et L551-2 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,”
“2) une demande d'annulation des actes détachables du contrat, accompagnée d'une demande de suspension par référé de ces mêmes actes,”
“3) un recours de plein contentieux pour obtenir réparations des préjudices subis du fait de son éviction dans le délai de 2 mois suivant la notification du...”
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“4) un recours en annulation du contrat dans le délai de 2 mois suivant la date à laquelle sa conclusion est rendue publique.”
“Ces recours peuvent être précédés d'un recours gracieux présenté devant M. le directeur du Centre hospitalier de Fougères.”
Source: OJS 2011/S 168-277317 (2011-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Direction de la qualité et des services économiques, 133 rue de la Forêt, BP 10561
Code postal: 35305
Commune postale: Fougères
Contact
Courrier électronique: cbardoux@ch-fougeres.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-31 📅
Date limite de soumission: 2011-10-25 📅
Date de publication: 2011-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 168-277317
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être obtenu sur demande par fax au +33 299177071, en précisant une adresse courriel où retourner le dossier. Le dossier de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de produits laitiers et avicoles au titre de l'année 2012.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Oeufs en coquilles.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ovo produits.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Lait et matières grasses.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Yaourts.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Fromages portions.”
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Cuisine du Centre hospitalier, 35305 Fougères, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Déclarations, certificats ou attestations listés dans le règlement de consultation dûment remplis et signés.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Ceux énoncés dans le règlement de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement sera réalisé sur le budget exploitation de l'établissement.”
“Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire avec paiement à 50 jours, selon l'article 98 du code de marchés publics.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fougères
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ch-fougeres.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation peut être obtenu sur demande par fax au +33 299177071, en précisant une adresse courriel où retourner le dossier.”
“Le dossier de consultation est disponible sur le site internet de l'établissement à l'adresse ch-fougeres.fr, rubrique Marchés publics.”
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“Les renseignements techniques pourront être obtenus auprès de Catherine Bardoux - services Qualité et économiques - au +33 299177026 ou à cbardoux@ch-fougeres.fr”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, adresser devant le tribunal administratif de Rennes.”
“1) référé pré-contratuel dans les conditions des articles L551-1 et L551-2 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,”
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“2) une demande d'annulation des actes détachables du contrat, accompagnée d'une demande de suspension par référé de ces mêmes actes,”
“3) un recours de plein contentieux pour obtenir réparations des préjudices subis du fait de son éviction dans le délai de 2 mois suivant la notification du...”
“4) un recours en annulation du contrat dans le délai de 2 mois suivant la date à laquelle sa conclusion est rendue publique.”
“Ces recours peuvent être précédés d'un recours gracieux présenté devant M. le directeur du Centre hospitalier de Fougères.”
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