Aoo11-016 Fourniture d'électrocardiographes

Centre hospitalier de Valenciennes

Mise en service d'électrocardiographes dans diverses unités de Soins du Centre hospitalier de Valenciennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-24.

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée › Électrocardiogramme

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-24	Avis de marché
2012-09-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Électrocardiogramme
Quantité ou étendue:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de 4 ans.Le marché donnera lieu à un contrat de maintenance d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification.Le marché relatif aux consommables est estimé à un maximum de 20 000 EUR HT par an, soit un maximum de 80 000 EUR HT sur les quatre années de validité du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Électrocardiogramme 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 207-337214
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive européenne 2004/18. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mise en service d'électrocardiographes dans diverses unités de Soins du Centre hospitalier de Valenciennes.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché prendra effet à compter de la date de notification pour une durée de 4 ans.

Le marché donnera lieu à un contrat de maintenance d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification.

Le marché relatif aux consommables est estimé à un maximum de 20 000 EUR HT par an, soit un maximum de 80 000 EUR HT sur les quatre années de validité du marché.

Description des options:

Option 1.1: les soumissionnaires proposeront la liste de l'ensemble des accessoires et consommables, captifs et non captifs, nécessaires à un fonctionnement optimal de l'équipement;

Option 1.2: les fournisseurs valoriseront un contrat de maintenance préventive seule, incluant les pièces d'usure, la main d'oeuvre et les déplacements pour un nombre de visites annuelles à préciser ainsi que la couverture des logiciels avec leurs évolutions et mises à jour. Le contrat de maintenance débutera à l'issue de la période de garantie;

Option 1.3: les fournisseurs valoriseront un contrat de maintenance biomédicale, incluant les pièces d'usure, la main d'oeuvre et les déplacements pour un nombre de visites annuelles à préciser ainsi que la couverture des logiciels avec leurs évolutions et mises à jour. Le contrat de maintenance débutera à l'issue de la période de garantie;

Option 1.4: les fournisseurs valoriseront un contrat de maintenance Tous Risques, en préventif et en curatif, avec l'évolution complète de l'installation tant en terme de matériels qu'en logiciels. Le contrat de maintenance débutera à l'issue de la période de garantie;

Option 1.5: les soumissionnaires chiffreront le coût d'une mise en réseau des ECG pour la centralisation et l'archivage des examens (type de licence, type de serveurs, possibilités d'utiliser l'infrastructure informatique de l'établissement, ....).

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO 2011-189
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Désandrouin, 59322 Valenciennes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres du Centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement et investissement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture. Les prix seront fermes à la 1ère année et ensuite ils seront ajustables.

Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (coût de l'équipement: 60 %, coût des consommables: 40 %) (50)
2. Avis des utilisateurs (ergonomie: 60 %, performances médicales: 40 %) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Technicien Supérieur Biomédical
Commune postale: Valenciennes Cedex
Point de contact: M. Philippe Dubois
Téléphone: +33 327143098 📞
Nom: Cellule marchés
Point de contact: Mlle Fattah Karima
Téléphone: +33 327147698 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2011-189
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive européenne 2004/18.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 32063130 📞
Fax: +33 32063134 📠
Source: OJS 2011/S 207-337214 (2011-10-24)

Informations complémentaires (2012-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-287940
Se réfère à l'avis: 2011/S 207-337214
Numéro JO-S: 175
Source: OJS 2012/S 175-287940 (2012-09-07)

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