Aoo10211

Mindef/Marine/DCCM/Sermacom Brest

Approvisionnement de matériels informatique de gestion d'activité de restauration et accessoires au profit ds cercles mess du ministère de la défense.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Applicam SA

Qui ?

• Mindef/Marine/DCCM/Sermacom Brest

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-27	Avis de marché
2011-09-01	Informations complémentaires
2011-11-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses enregistreuses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses enregistreuses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: PFAF Ouest BCRM de Brest, section passation marchés 2, CC20
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 09
Contact
Courrier électronique: christophe.piffeteau@dial.oleane.com 📧
Téléphone: +33 298229724 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-08 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-239168
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera: — soit téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "Aoo10211". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le DCE au format ZIP. Afin de décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les documents suivants: document (.DOC), tableur (.XLS) et les fichiers compressés au format ZIP (.ZIP), — soit remis gratuitement sur demande par courrier ou par télécopie au +33 298222051, — soit retiré dans les locaux de la PFAF ouest aux horaires d'ouverture de 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30 jours ouvrés. Les plis (candidatures et offres) seront déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement de matériels informatique de gestion d'activité de restauration et accessoires au profit ds cercles mess du ministère de la défense.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: terminaux de points de vente et accessoires
Brève description: Terminaux de points de vente et accessoires.
Quantité ou étendue: Quantité estimative: 1 000.
Informations complémentaires sur les lots: A compter de la notification jusqu'au 31.12.2013.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cartes, encodeurs et imprimantes
Brève description: Cartes, encodeurs et imprimantes.
Quantité ou étendue: Quantité estimative: 150 imprimantes et encodeurs de cartes ou imprimantes avec fonctions encodage.
Numéro de référence: AOO10211

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature DC1 (ex DC4 imprimé version février 2011) comprenant les attestations sur l'honneur prévues aux articles 44 et 45 du codes marchés publics,

— déclaration du candidat DC2 (ex DC5 imprimé version septembre 2010),

— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,

— le dossier de présentation synthétique de la société.

Le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de la PFAF Ouest:

— une copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI2 (ex DC7 mis à jour en septembre 2010) ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice clos,

— un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K ou K bis).

Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.

Ces imprimés (hors extrait K ou K bis) peuvent être obtenus par le réseau Internet:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

Capacité technique et professionnelle:

En plus du DC2, le candidat fournira les renseignements suivants:

— renseignements relatifs aux moyens du candidat (en matériel et en personnel),

— références contrôlables concernant des prestations similaires sur les 3 dernières années,

— qualifications, mesures relatives à la qualité.

Au vu des renseignements demandés au paragraphe III.2.2 et III.2.3, les critères de sélection des candidatures seront:

— irrecevabilité des candidatures en application des articles 44 et 45 du code des marchés publics,

— capacités professionnelles, techniques et financières non proportionnées à l'objet du marché (cf. règlement de consultation).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fait sur les ressources propres du ministère de la défense. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon le délai global de paiement (décret no2008.407 du 28.4.2008 et article 98 modifié du code des marchés publics). Les paiements au titre du présent marché s'effectueront conformément au titre IV du CMP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délais de livraison (15)
3. Garantie (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sermacom Brest
Contact
Point de contact: M. Piffeteau Christophe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Plate-forme achats finances Ouest
Adresse postale: BCRM de Brest, section passation des marchés 2, CC20
Commune postale: Brest Cedex 9
Fax: +33 298222051 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=41454&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: BCRM de Brest, section passation des marchés 2, case courrier 20
Point de contact: M. de la plate-forme achats finances, le directeur
URL pour la participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO10211
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera:

— soit téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "Aoo10211". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le DCE au format ZIP. Afin de décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les documents suivants: document (.DOC), tableur (.XLS) et les fichiers compressés au format ZIP (.ZIP),

— soit remis gratuitement sur demande par courrier ou par télécopie au +33 298222051,

— soit retiré dans les locaux de la PFAF ouest aux horaires d'ouverture de 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30 jours ouvrés.

Les plis (candidatures et offres) seront déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hotel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44 416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 144-239168 (2011-07-27)

Informations complémentaires (2011-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-277762
Se réfère à l'avis: 2011/S 144-239168
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2011/S 169-277762 (2011-09-01)

Avis d'attribution de marché (2011-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: PFAF Ouest BCRM de Brest section passation marchés 2 - cc20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-08 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-351430
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Annonce no212, BOAMP 148 B du 2.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-25 📅
Nom: Applicam SA
Adresse postale: 2 avenue de Sébastopol, BP 65052
Commune postale: Metz
Code postal: 57072
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Source: OJS 2011/S 216-351430 (2011-11-08)

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