Aoo no11.745.02 BIS: travaux cloison, plafond, sol, peinture et plomberie pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône

CPCAM des Bouches du Rhône

Aoo no11.745.02 bis: travaux cloison, plafond, sol, peinture et plomberie pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône: voir CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-21 Avis de marché
2011-09-13 Avis d'attribution de marché
2011-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de cloisonnement
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Valeur totale du marché: 200 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de cloisonnement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-21 📅
Date limite de soumission: 2011-04-04 📅
Date de publication: 2011-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 38-062070
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Conformément à l'article 211-10-2 du code de l'organisation judiciaire, les contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation des contrats de droit privé relevant de la commande publique, sont du ressort des tribunaux de grande instance, pour les Bouches-du-Rhône, il s'agit du TGI de Marseille. La CPCAM des Bouches-du-Rhône est un organisme de droit privé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoo no11.745.02 bis: travaux cloison, plafond, sol, peinture et plomberie pour la CPCAM des Bouches-du-Rhône: voir CCTP.
Numéro du lot: 01
Brève description: Travaux de cloisonnement.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 40 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: Travaux de réfection des plafonds.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 50 000,00 Euros EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Travaux de réfection des sols.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 50 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Brève description: Travaux de réfection des peintures.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 30 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 05
Brève description: Travaux de plomberie.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an. Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-ii.6° du CMP): conditions similaires au présent marché.
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Numéro de référence: 1174502B
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: IA08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bouches-Du-Rhône, Code NUTS: Fr824.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur fournie par la CPCAM à compléter.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; description des moyens engagés pour assurer la continuité des activités pendant les périodes de fermeture de l'entreprise.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le financement du marché est assuré par les fonds propres de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-Du-Rhône.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: développement durable. Le titulaire prend en compte dans l'exécution de sa prestation des objectifs de développement durable et met en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour y parvenir.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (55)
2. valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CPCAM des Bouches du Rhône
Contact
Point de contact: M. Gérard Bertuccelli, directeur général
Nom: CPCAM des Bouches du Rhône 521 - département juridique
Téléphone: +33 491837122 📞
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Fax: +33 491837320 📠
URL des documents: http://www.meoss.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.meoss.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1174502B
Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à unanti-virus avant envoi. Conformément à l'article 211-10-2 du code de l'organisation judiciaire, les contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation des contrats de droit privé relevant de la commande publique, sont du ressort des tribunaux de grande instance, pour les Bouches-du-Rhône, il s'agit du TGI de Marseille. La CPCAM des Bouches-du-Rhône est un organisme de droit privé.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches du Rhône
Adresse postale: département juridique 56, chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Code postal: 13297
Courrier électronique: 521.dpt.juridique@cpam-marseille.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 491837122 📞
Fax: +33 491837320 📠
Source: OJS 2011/S 038-062070 (2011-02-21)
Avis d'attribution de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291210
Se réfère à l'avis: 2011/S 38-062070
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 135, BOAMP 39 A du 24.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, code NUTS: Fr824.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-20 📅
Adresse postale: 12 rue Melchion
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 310 traverse de la Bourgade, ZI Saint Mitre
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400

3️⃣
Adresse postale: 151 avenue des Aygalades, lot 13
Code postal: 13015

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: ZA Les Chabauds, 143 rue Eugène Schneider
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Code postal: 13320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
10
8
4

Référence
Dates
Date de publication: 2011-02-17 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 033-054431

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CPCAM des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: département juridique, 56 chemin Joseph Aiguier Cedex 9
Source: OJS 2011/S 178-291210 (2011-09-13)
Avis d'attribution de marché (2011-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000,00 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-29 📅
Date de publication: 2011-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 190-309282
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article 11 de l'ordonnance no2009-515), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. Conformément à l'article 211-10-2 du code de l'organisation judiciaire, les contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation des contrats de droit privé relevant de la commande publique, sont du ressort des tribunaux de grande instance, pour les Bouches - du - Rhône, il s'agit du TGI de Marseille. La CPCAM des Bouches-du-Rhône est un organisme de Droit privé. Attention, contrairement a la mention en haut du present document la CPCAM est un organisme de droit privé. Annonce n° 135, BOAMP 39 A du 24.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.9.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, code NUTS: FR824.

Attribution du marché
Nom: Bat-isol
Courrier électronique: bat-isol2@wanadoo.fr 📧
Nom: Sud Travaux Peinture
Adresse postale: 310 traverse de la Bourgade, ZI St Mitre
Nom: Partena Mediterranée
C2M
Adresse postale: ZA Les Chabauds 143, rue Eugène Schneider

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 33-054431

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: département juridique, 56 chemin Joseph Aiguier, Cedex 9
Source: OJS 2011/S 190-309282 (2011-09-29)
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