Aoo/2011/Er/Distribution docs
Ville de Rueil-Malmaison
Distribution de documents d'informations municipales de la ville de Rueil-Malmaison.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Quantité ou étendue:
“Les prestations forment un marché global non alloti et concernent des documents lourds et volumineux (Bulletin officiel de la ville, guide municipal,...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Courrier électronique: eloise.roblet@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326601 📞
Fax: +33 147326608 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051503
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires pourront être demandés à Mme Eloïse Roblet au +33 147326601 ou par courriel à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Distribution de documents d'informations municipales de la ville de Rueil-Malmaison.”
Quantité ou étendue:
“Les prestations forment un marché global non alloti et concernent des documents lourds et volumineux (Bulletin officiel de la ville, guide municipal,...”
Afficher plus
“Les entreprises qui soumissionnent doivent s'engager à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles...”
Afficher plus
“Le titulaire devra réaliser une distribution exclusive, dans une tournée spécialement dédiée à la ville.”
“La ville de Rueil-Malmaison communique en annexe à l'acte d'engagement une estimation indicative des quantités annuelles de documents susceptibles d'être...”
Afficher plus
“Ces quantités sont données à titre indicatif et peuvent donc varier au cours de l'exécution dudit marché.”
“Le candidat établira donc sa tarification pour chaque document, en tenant compte des quantités indiquées et du mode de distribution (solo ou couplage). Ce...”
Afficher plus
“À titre indicatif, le montant estimatif du marché est de 100 000 EUR HT par an.”
“Le présent marché est un marché à bon de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé sans montants minimum et maximum.”
“Le présent marché prendra effet à compter de sa notification et sera conclu pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit expressément, par périodes...”
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO/2011/ER/distribution docs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature, en évitant de constituer un dossier broché ou relié:”
“— une lettre de candidature, (formulaire DC 1 souhaité) qui contiendra, le cas échéant, la forme du groupement ainsi que l'habilitation du mandataire par...”
Afficher plus
“— en cas de redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés,”
“— un document permettant d'identifier la ou les personnes habilitée(s) de plein droit à engager l'entreprise: extrait K-Bis ou équivalent,”
“— si le signataire du marché n'apparaît pas sur le document précédent, une délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à...”
Afficher plus
“— une déclaration sur l'honneur attestant (Dc1 souhaité):”
“1.Que l'entreprise candidate a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (déclaration et paiement) au 31 décembre 2009.”
“2.Que l'entreprise candidate ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics découlant de l'article 43 du code des marchés publics:”
“3.Que le marché sera exécuté par des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10 à L 1221-13, L 3243-1 à L 3243-4 et L 5221-8 du code du...”
Afficher plus
“4.Que l'entreprise candidate satisfait à l'obligation mentionnée aux articles L 5212-1, L 5212-2, L5212-5 et L 5212-9 du code du travail concernant l'emploi...”
Afficher plus
“Pour les entreprises des états membres de l'UE: fournir les déclarations et attestations similaires.”
Situation économique et financière:
“Le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières exercices (Dc2 souhaité).”
Capacité technique et professionnelle:
“— la liste des principales prestations de distributions exécutées au cours des 3 dernières années. La liste indiquera le montant, la date et le destinataire...”
Afficher plus
“— les attestations d'assurance civile et professionnelle en cours de validité, adaptées aux prestations du marché.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché libellé en euros, financé sur le budget de la commune. Prix unitaires et révisables (articles 17 et 18 du CMP). L'avance sera régie par les articles...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint ou solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (55)
2. Le prix (45)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UNbdwQ3b1d 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO/2011/ER/distribution docs
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires pourront être demandés à Mme Eloïse Roblet au +33 147326601 ou par courriel à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
Afficher plus
“Ils peuvent également être demandés par courriel à l'adresse suivante: eloise.roblet@mairie-rueilmalmaison.fr en précisant en objet que la demande concerne...”
Afficher plus
“La réponse à la consultation sera adressée à:”
“M. le maire de Rueil-Malmaison,”
“Service de la commande publique (2”
“13 boulevard Foch,”
“92501 Rueil-Malmaison Cedex, FRANCE.”
“Elle devra comporter une seule enveloppe cachetée avec les éléments de candidature et les éléments de l'offre clairement identifiés. Cette dernière doit en...”
Afficher plus
“Sur cette enveloppe devra figurer également la mention suivante:”
“Ne pas ouvrir par le service courrier.”
“Le pli doit être envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception, par dépôt de plis contre récépissé ou par voie électronique permettant de...”
Afficher plus
“Il peut également être remis directement au secrétariat du services de la commande publique, selon les horaires suivants:”
“— Du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 18:00,”
“— le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.”
“Ou par voie électronique: La réponse à la consultation peut être déposée sur le module de dématérialisation des marchés publics de la ville à l'adresse...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges, Préfecture de région Ile de France
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché avec le candidat retenu (article L551-1 du code de la...”
Afficher plus
“Référé contractuel selon les délais fixés à l'article R551-7 du CJA.”
“Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (article R421-1 du code de la justice administrative).”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbey de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2011/S 031-051503 (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de distribution de courrier
Quantité ou étendue:
“Les prestations forment un marché global non alloti et concernent des documents lourds et volumineux (Bulletin officiel de la ville, guide municipal,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de distribution de courrier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Contact
Courrier électronique: eloise.roblet@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147326601 📞
Fax: +33 147326608 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-25 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051503
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires pourront être demandés à Mme Eloïse Roblet au +33 147326601 ou par courriel à l'adresse suivante:...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Distribution de documents d'informations municipales de la ville de Rueil-Malmaison.”
Quantité ou étendue:
“Les prestations forment un marché global non alloti et concernent des documents lourds et volumineux (Bulletin officiel de la ville, guide municipal,...”
“Les entreprises qui soumissionnent doivent s'engager à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles...”
Afficher plus (7)
“Le titulaire devra réaliser une distribution exclusive, dans une tournée spécialement dédiée à la ville.”
“La ville de Rueil-Malmaison communique en annexe à l'acte d'engagement une estimation indicative des quantités annuelles de documents susceptibles d'être...”
“Ces quantités sont données à titre indicatif et peuvent donc varier au cours de l'exécution dudit marché.”
“Le candidat établira donc sa tarification pour chaque document, en tenant compte des quantités indiquées et du mode de distribution (solo ou couplage). Ce...”
“À titre indicatif, le montant estimatif du marché est de 100 000 EUR HT par an.”
“Le présent marché est un marché à bon de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il est passé sans montants minimum et maximum.”
“Le présent marché prendra effet à compter de sa notification et sera conclu pour une durée de 12 mois. Il pourra être reconduit expressément, par périodes...”
Numéro de référence: AOO/2011/ER/distribution docs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature, en évitant de constituer un dossier broché ou relié:”
“— une lettre de candidature, (formulaire DC 1 souhaité) qui contiendra, le cas échéant, la forme du groupement ainsi que l'habilitation du mandataire par...”
Afficher plus (9)
“— en cas de redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés,”
“— un document permettant d'identifier la ou les personnes habilitée(s) de plein droit à engager l'entreprise: extrait K-Bis ou équivalent,”
“— si le signataire du marché n'apparaît pas sur le document précédent, une délégation de pouvoir signée par la personne habilitée de plein droit à...”
“— une déclaration sur l'honneur attestant (Dc1 souhaité):”
“1.Que l'entreprise candidate a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (déclaration et paiement) au 31 décembre 2009.”
“2.Que l'entreprise candidate ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics découlant de l'article 43 du code des marchés publics:”
“3.Que le marché sera exécuté par des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10 à L 1221-13, L 3243-1 à L 3243-4 et L 5221-8 du code du...”
“4.Que l'entreprise candidate satisfait à l'obligation mentionnée aux articles L 5212-1, L 5212-2, L5212-5 et L 5212-9 du code du travail concernant l'emploi...”
“Pour les entreprises des états membres de l'UE: fournir les déclarations et attestations similaires.”
“Le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 dernières exercices (Dc2 souhaité).”
Capacité technique et professionnelle:
“— la liste des principales prestations de distributions exécutées au cours des 3 dernières années. La liste indiquera le montant, la date et le destinataire...”
“— les attestations d'assurance civile et professionnelle en cours de validité, adaptées aux prestations du marché.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Marché libellé en euros, financé sur le budget de la commune. Prix unitaires et révisables (articles 17 et 18 du CMP). L'avance sera régie par les articles...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint ou solidaire.”
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (55)
2. Le prix (45)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rueil-Malmaison
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard Foch
Commune postale: Rueil-Malmaison Cedex
Code postal: 92501
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UNbdwQ3b1d 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AOO/2011/ER/distribution docs
Informations complémentaires
“Les renseignements complémentaires pourront être demandés à Mme Eloïse Roblet au +33 147326601 ou par courriel à l'adresse suivante:...”
“Les documents de la consultation sont accessibles par voie électronique sur le site de dématérialisation des appels d'offres à l'adresse suivante:...”
Afficher plus (15)
“Ils peuvent également être demandés par courriel à l'adresse suivante: eloise.roblet@mairie-rueilmalmaison.fr en précisant en objet que la demande concerne...”
“La réponse à la consultation sera adressée à:”
“M. le maire de Rueil-Malmaison,”
“Service de la commande publique (2”
“13 boulevard Foch,”
“92501 Rueil-Malmaison Cedex, FRANCE.”
“Elle devra comporter une seule enveloppe cachetée avec les éléments de candidature et les éléments de l'offre clairement identifiés. Cette dernière doit en...”
“Sur cette enveloppe devra figurer également la mention suivante:”
“Ne pas ouvrir par le service courrier.”
“Le pli doit être envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception, par dépôt de plis contre récépissé ou par voie électronique permettant de...”
“Il peut également être remis directement au secrétariat du services de la commande publique, selon les horaires suivants:”
“— Du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 18:00,”
“— le vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.”
“Ou par voie électronique: La réponse à la consultation peut être déposée sur le module de dématérialisation des marchés publics de la ville à l'adresse...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges, Préfecture de région Ile de France
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché avec le candidat retenu (article L551-1 du code de la...”
“Référé contractuel selon les délais fixés à l'article R551-7 du CJA.”
Afficher plus (1)
“Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision (article R421-1 du code de la justice administrative).”
Adresse postale: 29 rue Barbey de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2011/S 031-051503 (2011-02-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕