Aoo 2011-188 Fourniture de tensiomètres automatiques
Centre hospitalier de Valenciennes
Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de tensiomètres automatiques, dans diverses unités de soins du Centre hospitalier de Valenciennes.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes:
— soit partielle dès lors qu'elle consiste à modifier ou compléter le descriptif des fonctionnalités minimales spécifiées dans le CCTP en fonction des spécificités de l'offre technique du constructeur,
— soit globale dès lors qu'elle propose une configuration alternative complète à l'offre de base, en reprenant l'ensemble des caractéristiques de la proposition de base et de ses options.
Toute variante sera à justifier techniquement et économiquement.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'électrocardiographie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'électrocardiographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, BP 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334217
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO 2011-188
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Désandrouin, 59300 Valenciennes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 - economique (coût de l'équipement 60 %, coût des consommables 40 %) (50)
2. Critère 2- avis des utilisateurs (ergonomie 60 %- performances médicales 40 %) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Technicien Supérieur biomédical
Adresse postale: avenue Désandrouin
Commune postale: Valenciennes Cedex
Point de contact: M. Philippe Dubois
Téléphone: +33 327143098 📞
Nom: Cellule marchés
Point de contact: Mlle Fattah
Téléphone: +33 327147698 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2011-188
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 32063130 📞
Fax: +33 32063134 📠
Source: OJS 2011/S 205-334217 (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'électrocardiographie
Quantité ou étendue:
Equipement: quantité maximale: 30 appareils/an.Accessoires, consommables et maintenance: compte tenu de l'hétérogénéité des demandes des services de soins sur ces accessoires, il n'est pas possible de définir un minimum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'électrocardiographie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin, BP 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334217
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive européenne 2004/18.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent cahier des clauses techniques particulières a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de tensiomètres automatiques, dans diverses unités de soins du Centre hospitalier de Valenciennes.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes:
— soit partielle dès lors qu'elle consiste à modifier ou compléter le descriptif des fonctionnalités minimales spécifiées dans le CCTP en fonction des spécificités de l'offre technique du constructeur,
— soit globale dès lors qu'elle propose une configuration alternative complète à l'offre de base, en reprenant l'ensemble des caractéristiques de la proposition de base et de ses options.
Toute variante sera à justifier techniquement et économiquement.
Quantité ou étendue:
Equipement: quantité maximale: 30 appareils/an.
Accessoires, consommables et maintenance: compte tenu de l'hétérogénéité des demandes des services de soins sur ces accessoires, il n'est pas possible de définir un minimum.
Voir détail dans le CCTP.
Option 1.1: équipements périphériques et accessoires.
Option 1.2: maintenance preventive.
Option 1.3: maintenance biomedicale.
Option 1.4: maintenance tous risques.
Option 1.5: Connexion informatique.
Numéro de référence: AOO 2011-188
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Désandrouin, 59300 Valenciennes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres du Centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement et investissement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture. Les prix seront fermes à la 1ère année et ensuite ils seront révisables (pour la maintenance) ou ajustables (pour les consommables).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1 - economique (coût de l'équipement 60 %, coût des consommables 40 %) (50)
2. Critère 2- avis des utilisateurs (ergonomie 60 %- performances médicales 40 %) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Technicien Supérieur biomédical
Adresse postale: avenue Désandrouin
Commune postale: Valenciennes Cedex
Point de contact: M. Philippe Dubois
Téléphone: +33 327143098 📞
Nom: Cellule marchés
Point de contact: Mlle Fattah
Téléphone: +33 327147698 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2011-188
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive européenne 2004/18.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 32063130 📞
Fax: +33 32063134 📠
Source: OJS 2011/S 205-334217 (2011-10-21)
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