Aoo 2011-094 approvisionnement en fruits et légumes

Centre hospitalier de Valenciennes

Aoo 2011-094 approvisionnement en fruits et légumes.la présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Il est composé d'un lot unique réparti en 2 sous lots:
— fruits,
— légumes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Rosello et Fils

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes › Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-10	Avis de marché
2011-05-16	Informations complémentaires
2011-09-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec un minimum annuel de 75 000 EUR HT et maximum annuel de 300 000 EUR HT passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150774
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fruits,

— légumes.

Numéro de référence: AOO 2011-094
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel Dieu (UCPC) - rue Devemy, 59322 Valenciennes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,

— Liste des principaux fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres du Centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture. Les prix seront unitaires nets et pourront être ajustés mensuellement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (qualité organoleptique du produit: tests d'échantillons pour apprécier le goût, la couleur, la texture, l'odeur, la consistance. Chacun de ces sous-critères sera noté sur 4, la somme de ces notes aboutissant à l'attribution d'une note globale sur 20 pour le critère "qualité du produit" (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Commune postale: Valenciennes
Point de contact: Philippe Demaille
Téléphone: +33 327143404 📞
Point de contact: cellule marchés
Téléphone: +33 327147698 📞

Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2011-094
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2011/S 092-150774 (2011-05-10)

Informations complémentaires (2011-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 95-154759
Se réfère à l'avis: 2011/S 92-150774
Numéro JO-S: 95
Source: OJS 2011/S 095-154759 (2011-05-16)

Avis d'attribution de marché (2011-09-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-15 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296314
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Annonce n° 194, BOAMP 95 A. Annonce n° 267, BOAMP 95 B du 14.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (qualité organoleptique du produit: tests d'échantillons pour apprécier le goût, la couleur, la texture, l'odeur, la consistance.chacun de ces sous-critères sera noté sur 4, la somme de ces notes aboutissant à l'attribution d'une note globale sur 20 pour le critère "qualité du produit" (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-09 📅
Nom: Rosello et Fils
Adresse postale: zone portuaire, BP 73
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62052
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal de Lille
Source: OJS 2011/S 182-296314 (2011-09-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix (12)

Céréales et pommes de terre (5)
Légumes, fruits et noix (9)