Aoo 2011-026 maintenance et controle qualité sur les équipements utilisant des rayons ionisants

Centre hospitalier de Valenciennes

L'appel d'offres ouvert lancé par le Centre hospitalier de Valenciennes concerne les prestations de maintenance, préventive et corrective, de contrôle qualité et d'audit des équipements fixes et mobiles utilisant des rayonnements ionisants implantés dans les différents services du Centre hospitalier de Valenciennes.
Formes des marchés.
La concrétisation de la procédure donnera lieu à:
— Des marchés à prestation forfaitaire pour la prise en charge, tant sur les aspects maintenance que contrôle qualité, des équipements d'imagerie fixes et mobiles (lots 1 à 9),
— Des marchés à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) pour la fourniture des tubes à rayons X (lots 10 à 15). Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce marché à bons de commande sera conclu sans minimum ni maximum.
Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes.
Toute variante devra être dûment justifiée tant techniquement qu'économiquement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de matériel médical › Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-22	Avis de marché
2012-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Quantité ou étendue:

Estimation de la valeur totale des fournitures et des services: 252 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: avenue Désandrouin, BP 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133761
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive européenne 2004/18. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Formes des marchés.

La concrétisation de la procédure donnera lieu à:

— Des marchés à prestation forfaitaire pour la prise en charge, tant sur les aspects maintenance que contrôle qualité, des équipements d'imagerie fixes et mobiles (lots 1 à 9),

— Des marchés à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) pour la fourniture des tubes à rayons X (lots 10 à 15). Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce marché à bons de commande sera conclu sans minimum ni maximum.

Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).

Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes.

Toute variante devra être dûment justifiée tant techniquement qu'économiquement.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Contrôle qualité externe complet des équipements fixes de radiologie conventionnelle et interventionnelle de marques general electric medical systems, siemens, carestream, philips systemes medicaux et Primax et des équipements mobiles de radioscopie et de radiographie de marques Siemens et general electric medical…

… systems;— Option facultative no1: contrôle qualité externe complet d'un appareil de radiographie de pièces anatomiques.

… systems;

— Option facultative no1: contrôle qualité externe complet d'un appareil de radiographie de pièces anatomiques.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Contrôle qualité interne des scanographes de marques General Electric Medical Systems.

Numéro du lot: 3
Brève description: Contrôle qualité externe d'un mammographe numérique de marque Hologic.
Numéro du lot: 4
Brève description: Audit du contrôle qualité interne des installations de radiologie dentaire.
Numéro du lot: 5
Brève description: Maintenance du panoramique dentaire de type Scanora de marque Hologic.
Numéro du lot: 6
Brève description: Maintenance d'un équipement fixe de radiologie conventionnelle de marque Primax.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Maintenance des équipements mobiles de radioscopie de marque General Electric Medical Systems.

Numéro du lot: 8
Brève description: Maintenance des équipements mobiles de radioscopie de marque Siemens.
Numéro du lot: 9
Brève description: Maintenance des équipements mobiles de radiographie de marque Siemens.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture et mise en service de tubes à rayons X équipant les matériels de radiodiagnostic conventionnel de marque General Electric Medical Systems.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture et mise en service de tubes à rayons X équipant les matériels de radiodiagnostic conventionnel de marque Primax.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture et mise en service de tubes à rayons X équipant les matériels de radiodiagnostic conventionnel de marque Hologic.

Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture et mise en service de tubes à rayons X équipant les matériels de radiodiagnostic conventionnel de marque Carestream.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture et mise en service de tubes à rayons X équipant les matériels de radiodiagnostic conventionnel de marque Philips Systèmes Médicaux.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture et mise en service de tubes à rayons X équipant les matériels de radiodiagnostic conventionnel de marque Siemens.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Sur le lot 1: option facultative no1: contrôle qualité externe complet d'un appareil de radiographie de pièces anatomiques.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: AOO 2011-026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Désandrouin, 59322 Valenciennes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres du Centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture. Les prix seront fermes la 1ère année et ensuite ils seront révisables.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (pour les lots no1 à 4: Le descriptif des prestations: 90 %, le matériel dont dispose le soumissionnaire pour réaliser le Contrôle Qualité: 10 %)(pour les lots 5 à 15: le descriptif des prestations: 90 %; le délai d'intervention: 10 %) (50)
2. Critère coût (pour les lots no1 à 4: le coût de l'offre de base et le coût des opérations exclues du marché comme par exemple la contre-visite: 100 %) (pour les lots 5 à 15: le coût de l'offre de base et le coût des opérations exclues du marché 100 %) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Ingénieur biomédical
Adresse postale: centre hospitalier, BP 479
Commune postale: Valenciennes
Point de contact: Mme Delamarre
Téléphone: +33 327143638 📞
Nom: Cellule marchés
Point de contact: Mme Delavergne Françoise
Téléphone: +33 327147698 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2011-026
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive européenne 2004/18.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Téléphone: +33 32063130 📞
Fax: +33 32063134 📠
Source: OJS 2011/S 081-133761 (2011-04-22)

Avis d'attribution de marché (2012-01-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-018363
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133761
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Annonce no 186, BOAMP 84 B du 29.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Désandrouin, 59322 Valenciennes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère technique (Pour les lots no 1 à 4: le descriptif des prestations: 90 %, le matériel dont dispose le soumissionnaire pour réaliser le contrôle qualité: 10 %)(pour les lots 5 à 15: le descriptif des prestations: 90 %; le délai d'intervention: 10 %) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-21 📅
Nom: Medi qual
Adresse postale: 20 rue du 19 Mars 1962
Commune postale: Eysines
Code postal: 33320
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: CETE APAVE Nord Ouest
Adresse postale: 51 avenue de l'aRchitecte Cordonnier, BP 247
Commune postale: Lille cedex
Code postal: 59019

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-19 📅
Nom: SIA médical, BP 2011
Adresse postale: 9 rue des Entrepreneurs
Commune postale: Marcq-en-Baroeul Cedex
Code postal: 59702

5️⃣
Nom: GE Healthcare
Adresse postale: 11 avenue Maurane Saulnier
Commune postale: Velizy Cedex
Code postal: 78457

6️⃣

7️⃣
Nom: Siemens
Adresse postale: 9 boulavard Finot
Commune postale: Saint-Denis Cedex 2
Code postal: 93527

8️⃣
Adresse postale: 9 boulevard Finot

9️⃣
Adresse postale: 11 avenue Morane Saulnier

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-09 📅
Nom: Sigil
Adresse postale: 13c rue Gilbert Caudéran

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2012/S 012-018363 (2012-01-16)

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