Aoo 11 42 AD - fourniture de vaccins, destinée à divers services du département

Conseil général du Pas-de-Calais

Aoo 11 42 AD - fourniture de vaccins, destinée à divers services du département.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Laboratoire Glaxosmithkline
• Sanofi Pasteur Msd

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Vaccins › Vaccins antidiphtérie et antitétanos
• Vaccins › Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos
• Vaccins › Vaccins antigrippe
• Vaccins › Vaccins antihépatite B

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-05	Avis de marché
2011-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:

Marché appel d'offres ouvert européen en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics, avec des montants minimum et maximum par période.Le marché prendra effet dès le 1.1.2012 et se terminera le 31.12.2012.Le marché pourra faire l'objet de deux (2) reconductions.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.pasdecalais.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-05 📅
Date limite de soumission: 2011-07-01 📅
Date de publication: 2011-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 88-143288
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Outre la version papier le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou sur le site www.pasdecalais.fr. Seules les copies de sauvegarde sont à adresser au secrétariat de la CAO. Les dossiers de consultation des entreprises pourront être retirés à l'adresse suivante: Département du Pas-de-Calais, service de la commande publique, rue de la Paix porte 6, bâtiment B, rez-de-chaussée, 62018 Arras Cedex 9, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Aoo 11 42 AD - fourniture de vaccins, destinée à divers services du département.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite B (enfants et adultes)
Brève description: Vaccin contre l'hépatite B (enfants et adultes).
Quantité ou étendue: Montant minimum en EUR (TTC) par période: 3 600/montant maximum en EUR (TTC) par période: 15 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vaccin contre la grippe
Brève description: Vaccin contre la grippe.
Quantité ou étendue: Montant minimum par periode en EUR (TTC): 2 000 / montant maximum par periode en EUR (TTC): 4 100.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Vaccins associés contre la diphtérie, le tétanos, la coqueluche acellulaire et la poliomyélite (pour adolescents)
Brève description:

Vaccins associés contre la diphtérie, le tétanos, la coqueluche acellulaire et la poliomyélite (pour adolescents).

Quantité ou étendue: Montant minimum par periode en EUR (TTC): 3 000 / Montant maximum par periode en EUR (TTC): 7 300.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Vaccins associés contre la diphtérie, le tétanos, la coqueluche acellulaire, la poliomyélite et la méningite haémophilus de type B
Brève description:

Vaccins associés contre la diphtérie, le tétanos, la coqueluche acellulaire, la poliomyélite et la méningite haémophilus de type B.

Quantité ou étendue: Montant minimum par periode en EUR (TTC): 28 000/montant maximum par periode en EUR (TTC):56 000.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Vaccin contre l'hépatite A (pour adultes)
Brève description: Vaccin contre l'hépatite A (pour adultes).
Quantité ou étendue: Montant minimum par période en EUR (TTC): 1 000 / Montant maximum par période en EUR (TTC): 4 000.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Vaccin contre la rage
Brève description: Vaccin contre la rage.
Quantité ou étendue: Montant minimum en EUR (TTC) par période: 200 montant / maximum en EUR (TTC) par période: 600.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Vaccins associés contre la diphtérie, le tétanos, la coqueluche acellulaire et la poliomyélite, la méningite haémophilus de type B et l'hépatite B
Brève description:

Vaccins associés contre la diphtérie, le tétanos, la coqueluche acellulaire et la poliomyélite, la méningite haémophilus de type B et l'hépatite B.

Quantité ou étendue: Montant minium en EUR (TTC) par période: 65 000 / montant minium en EUR (TTC) par période: 120 000.

Marché appel d'offres ouvert européen en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.

Marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics, avec des montants minimum et maximum par période.

Le marché prendra effet dès le 1.1.2012 et se terminera le 31.12.2012.

Le marché pourra faire l'objet de deux (2) reconductions.

Description des options:

Le marché pourra faire l'objet de deux (2) reconductions, conformément aux dispositions des articles 16 et 77-i du code des marchés publics.

Pour tous les lots:

Période 1 - le marché prendra effet dès le 1.1.2012 et se terminera le 31.12.2012;

Période 2 - du 1.1.2013 au 31.12.2013;

Période 3 - du 1.1.2014 au 31.12.2014.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AOO 11 42 AD

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du code des marchés publics,

— Lettre de candidature ou imprimé DC 1 accompagnée d'une attestation de pouvoir autorisant le représentant de la société à engager l'entreprise et à signer tous les documents pour le compte de celle ci; attestation de non condamnation pour infraction au code du travail,

— Attestation sur l'honneur du candidat indiquant qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 3 dernières années d'une condamnation au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1, L8251-1 du code du travail,

— Déclaration du candidat DC2,

— Attestation sur l'honneur que le travail sera réalisé par des salariés employés régulièrement au regard des articles L1221-10 à L1221-12, L3243-1 et R3243-1 du code du travail français ou règles d'équivalent pour les candidats non établis en France,

— Entreprise de + de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés telle qu'elle résulte de l'article L 5212-2, L 5212-5 et L5212-9 du code du travail ou règles d'équivalent pour les candidats non établis en France,

— Attestation sur l'honneur que le candidat s'est acquitté de ses obligations fiscales et sociales,

— Conformément à l'article 1 du décret du 27.10.2005 relatif au travail dissimulé, l'attributaire devra fournir, lors de la forclusion du marché et tous les 6 mois jusqu'à la fin de son exécution, une attestation de fournitures de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale,

— Le candidat attributaire disposera de 7 jours pour fournir les certificats fiscaux et sociaux des administrations concernées,

— Extrait Kbis.

Situation économique et financière:

— Déclaration de chiffre d'affaires - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au courant des 3 dernières années indiquant notamment le montant; la date, les destinataires publics ou privés.

Capacité technique et professionnelle:

— Moyens humains du candidat: effectifs et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité de la fourniture à des spécifications ou des normes,

— L'autorisation de mise sur le marché de l'Afssaps ou Agence européenne du médicament.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Prix révisables,

— Budget départemental,

— Paiement par mandat administratif,

— Délai de paiement en vigueur conformément aux décrets 2008-1550 du 31.12.2008 et 2008-1355 du 19.12.2008 (30 jours).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

En application de l'article 51-vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour chaque lot donnant lieu chacun à un marché distinct, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

En application de l'article 51-vii du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Marché à bons de commande avec montant minimum et maximum au sens de l'article 77 du CMP.

Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. prix des prestations (40)
3. proposition du candidat (moyens adoptés et des conditions de transport choisies afin d'assurer aux produits une conservation dans les conditions de température requises, jusqu'à la livraison au lieu de réception) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais
Adresse postale: direction des personnes agées, des personnes handicapées et de la santé service départemental de Santé, 27 rue de la Paix
Commune postale: Arras Cedex
Point de contact: Nadeige Ferey
Téléphone: +33 321219091 📞
Fax: +33 321216288 📠
Adresse postale: service de la commande publique, rue de la Paix, porte 6, bâtiment B, rez-de-chaussée
Point de contact: Secretariat de la CAO
Mme Leclerc Beatrice
Téléphone: +33 321216730 📞
Fax: +33 321216238 📠

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 11 42 AD
Informations complémentaires

Outre la version papier le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme: https://marches.local-trust.com/cg-62 ou sur le site www.pasdecalais.fr.

Seules les copies de sauvegarde sont à adresser au secrétariat de la CAO.

Les dossiers de consultation des entreprises pourront être retirés à l'adresse suivante: Département du Pas-de-Calais, service de la commande publique, rue de la Paix porte 6, bâtiment B, rez-de-chaussée, 62018 Arras Cedex 9, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 088-143288 (2011-05-05)

Avis d'attribution de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 617,82 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-373955
Se réfère à l'avis: 2011/S 88-143288
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics avec des montants minimum et maximum par période. Les marchés prendront effet dès le 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Ils pourront faire l'objet de deux reconductions. Lot no1: montant minimum par période: 3 600 EUR (TTC) - montant maximum par période: 15 000 EUR (TTC). Lot no2: montant minimum par période: 2 000 EUR (TTC) - montant maximum par période: 4 100 EUR (TTC). Lot no3: montant minimum par période: 3 000 EUR (TTC) - montant maximum par période: 7 300 EUR (TTC). Lot no5: montant minimum par période: 28 000 EUR (TTC) - montant maximum par période: 56 000 EUR (TTC). Lot no6: montant minimum par période: 1 000 EUR (TTC) - montant maximum par période: 4 000 EUR (TTC). Lot no7: montant minimum par période: 200 EUR (TTC) - montant maximum par période: 600 EUR (TTC). Lot no10: montant minimum par période: 65 000 EUR (TTC) - montant maximum par période: 120 000 EUR (TTC). Annonce n° 272, BOAMP 91 B du 10.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: Sanofi Pasteur MSD
Adresse postale: 8 rue Jonas Salk
Commune postale: Lyon
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Laboratoire Glaxosmithkline
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roi
Code postal: 78163

6️⃣

7️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général du Pas-de-Calais
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ta.caa/ 🌏
Source: OJS 2011/S 231-373955 (2011-11-28)

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