Aoo 11-020 groupement d'achats du Nord médicaments pour la période allant du 1.6.2011 au 31.5.2012

Centre hospitalier de Valenciennes

La présente consultation a pour objet la fourniture de médicaments pour la période allant du 1.6.2011 au 31.5.2012 divisée en 9 lots. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le CCTP. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des besoins (quantification).
Les quantités figurant dans le tableau du CCP représentent la prévision de consommation annuelle. Ces quantités peuvent varier selon les % affichés au regard de chaque lot du CCTP par rapport à cette quantité indicative.
Le marché est un marché à bons de commande (art 77 CMP) qui prend effet à compter de la date de sa notification et au plus tôt le 1.6.2011.
Des montants minimum et maximum en valeur sont indiqués sur le ou les acte(s) d'engagement. Ils sont calculés lot par lot à partir des prix unitaires proposés sur la base des quantités fixées au catalogue des produits.
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-09 Avis de marché
2011-02-14 Informations complémentaires
2011-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments divers
Quantité ou étendue: Estimation de la valeur totale des fournitures (HT): environ 661 000,00 EUR/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: avenue Desandrouin, BP 479
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-09 📅
Date limite de soumission: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 28-046143
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de médicaments pour la période allant du 1.6.2011 au 31.5.2012 divisée en 9 lots. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le CCTP. Les caractéristiques et les quantités sont précisées dans les tableaux récapitulatifs des besoins (quantification).
Afficher plus
Les quantités figurant dans le tableau du CCP représentent la prévision de consommation annuelle. Ces quantités peuvent varier selon les % affichés au regard de chaque lot du CCTP par rapport à cette quantité indicative.
Le marché est un marché à bons de commande (art 77 CMP) qui prend effet à compter de la date de sa notification et au plus tôt le 1.6.2011.
Des montants minimum et maximum en valeur sont indiqués sur le ou les acte(s) d'engagement. Ils sont calculés lot par lot à partir des prix unitaires proposés sur la base des quantités fixées au catalogue des produits.
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: azithromycine
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum:
360.Prévision de consommation annuelle maximum: 1 440.Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
360.
Prévision de consommation annuelle maximum: 1 440.
Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mycophenolate Mofetil
Brève description: Ce lot est passé sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nebivolol
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum: 22
650.Prévision de consommation annuelle maximum: 90 600.Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
650.
Prévision de consommation annuelle maximum: 90 600.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nefopam
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum: 52
810.Prévision de consommation annuelle maximum: 211 240.Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
810.
Prévision de consommation annuelle maximum: 211 240.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: propofol 20 mg/ml
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum:
805.Prévision de consommation annuelle maximum: 3 220.Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
805.
Prévision de consommation annuelle maximum: 3 220.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: sous lot 1: ropivacaine inj. 2 mg/ml amp 10 ml
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum:
650.Prévision de consommation annuelle maximum: 2 600.Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
650.
Prévision de consommation annuelle maximum: 2 600.
Intitulé du lot: sous lot 2: Ropivacaine Inj 2 mg/ml amp 20 ml
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum: 17
760.Prévision de consommation annuelle maximum: 71 040.Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
760.
Prévision de consommation annuelle maximum: 71 040.
Intitulé du lot: sous lot 3: Ropivacaine Inj 7.5 mg/ml Polyamp 10 ml
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum: 2
125.Prévision de consommation annuelle maximum: 8 500.Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
125.
Prévision de consommation annuelle maximum: 8 500.
Intitulé du lot: sous lot 4: Ropivacaine Inj 7.5 mg/ml polyamp 20 ml
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum:
575.Prévision de consommation annuelle maximum: 2 300.Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
575.
Prévision de consommation annuelle maximum: 2 300.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: sous lot 1: Teicoplamine Inj 100 mg
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum:
145.Prévision de consommation annuelle maximum: 579.Ces quantités indicatives peuvent varier de 80 à 320 %.
145.
Prévision de consommation annuelle maximum: 579.
Ces quantités indicatives peuvent varier de 80 à 320 %.
Intitulé du lot: sous lot 2: Teicoplamine Inj 200 mg
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum: 1
488.Prévision de consommation annuelle maximum: 5 952.Ces quantités indicatives peuvent varier de 80 à 320 %.
488.
Prévision de consommation annuelle maximum: 5 952.
Intitulé du lot: sous lot 3: Teicoplamine Inj 400 mg
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum: 3
731.Prévision de consommation annuelle maximum: 14 921.Ces quantités indicatives peuvent varier de 80 à 320 %.
731.
Prévision de consommation annuelle maximum: 14 921.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: temozolomide
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: valaciclovir
Brève description:
Prévision de consommation annuelle minimum: 3
651.Prévision de consommation annuelle maximum: 14 604.Ces quantités indicatives peuvent varier de 50 à 200 %.
651.
Prévision de consommation annuelle maximum: 14 604.
Les variantes sont acceptées
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOO 11-020
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Desandrouin, 59300 Valenciennes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les ressources propres du Centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture. Les prix déterminés à l'acte d'engagement sont fermes pour la première période d'exécution. Pour les produits dont le prix est fixé par le CEPS, les prix sont révisables. Le barème servant de référence est celui en vigueur au jour de la proposition et dont un exemplaire sera obligatoirement joint à l'offre.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (dont étendue de l'AMM, avis de la Comédims, qualité du conditionnement et sécurité d'administration, délais de livraison et prestations associées) (50)
2. Coût d'utilisation (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Point de contact: secrétariat de pharmacie
Téléphone: +33 327143570 📞
Fax: +33 327145070 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 11-020
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Téléphone: +33 32063130 📞
Fax: +33 32063134 📠
Source: OJS 2011/S 028-046143 (2011-02-09)
Informations complémentaires (2011-02-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date de publication: 2011-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-051908
Se réfère à l'avis: 2011/S 28-046143
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2011/S 032-051908 (2011-02-14)
Avis d'attribution de marché (2011-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-149835
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Annonce n° 236, BOAMP 30 B du 11.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Desandrouin, 59300 Valenciennes, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (dont étendue de l'AMM, avis de la comédims, qualité du conditionnement et sécurité d'administration, délais de livraison et prestations associées) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-05 📅
Adresse postale: 23-25 avenue du Dr Lannelongue
Commune postale: Parix Cedex 14
Code postal: 75668
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 52 boulevard du Parc l'Ile de la Jatte
Commune postale: Neuilly-sur-Seine Cedex
Code postal: 92521

3️⃣
Adresse postale: Le quintet - bâtiment A, 12 rue Danjou
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92517

4️⃣
Adresse postale: 7 avenue Gallieni
Commune postale: Gentilly Cedex
Code postal: 94257

5️⃣
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92660

6️⃣
Adresse postale: 1 place Renault
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92844

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Adresse postale: 9 boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris Cedex 14
Code postal: 75159

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Adresse postale: 34 avenue Léonard de Vinci
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

1️⃣4️⃣
Adresse postale: 26 avenue Tony Garnier
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007

1️⃣5️⃣
Adresse postale: rue Alexander Fleming
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 092-149835 (2011-05-10)