Aoo 11-007 Fourniture de 8 générateurs d'hémodialyse, les consommables associés et la maintenance des équipements

Centre hospitalier de Valenciennes

L'appel d'offres ouvert lancé par le Centre hospitalier de Valenciennes consiste en la fourniture, de 8 appareils générateurs d'hémodialyse, destinés à l'unité de dialyse médicalisée. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes:
— soit partielle dès lors qu'elle consiste à modifier ou compléter le descriptif des fonctionnalités minimales spécifiées dans le CCTP en fonction des spécificités de l'offre technique du constructeur,
— soit globale dès lors qu'elle propose une configuration alternative complète à l'offre de base, en reprenant l'ensemble des caractéristiques de la proposition de base et de ses options.
Toute variante sera à justifier techniquement et économiquement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Gambro
• non attribué

Qui ?

• Centre hospitalier de Valenciennes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-19	Avis de marché
2011-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Moniteur individuel pour hémodialyse
Quantité ou étendue:

Consommables stériles lots 2,3,4 et 5: durée jusqu'au 1.3.2014; montant: 94 850 EUR/an.Consommables stériles lot 6 "optionnel": durée jusqu'au 1.3.2014; montant: 80 000 EUR/an.Consommables non stériles lot 7 "optionnel": durée jusqu'au 31.12.2014; montant: 10 000 EUR/an.Consommables non steriles lot 8 "optionnel": durée jusqu'au 31.12.2014; montant: 5 000 EUR/an.Consommables stériles lot 9 "optionnel": durée jusqu'au 1.3.2014; montant: 5 000 EUR/an.Maintenance (option du lot1): durée 4 ans; montant: 10 800 EUR/an.La consommation maximale sera de (8 générateurs x 2 séances/jour x 6 jours x 52 semaines), soit 4 992 séances pour les 8 générateurs objet du lot no 1, pour des raisons pratiques ce nombre de séances est porté à 5 000 séances de dialyse/an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Moniteur individuel pour hémodialyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: avenue Désandrouin, BP 479
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-19 📅
Date limite de soumission: 2011-03-01 📅
Date de publication: 2011-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 14-021604
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive européenne 2004/18. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes:

— soit partielle dès lors qu'elle consiste à modifier ou compléter le descriptif des fonctionnalités minimales spécifiées dans le CCTP en fonction des spécificités de l'offre technique du constructeur,

— soit globale dès lors qu'elle propose une configuration alternative complète à l'offre de base, en reprenant l'ensemble des caractéristiques de la proposition de base et de ses options.

Toute variante sera à justifier techniquement et économiquement.

Numéro du lot: 1
Brève description: 8 générateurs de dialyse (nomenclature = 18.451 - cNEH: 40001)
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables (nomenclature = 18.27).
Informations complémentaires sur les lots:

Dispositifs médical usage unique stérile: les lignes pour biponcture pour un nombre de 5 000 séances/an.

Numéro du lot: 3
Informations complémentaires sur les lots:

Dispositifs médical usage unique stérile:Les lignes pour uniponcture pour un nombre de 500 séances/an.

Dispositifs médical usage unique stérile:

Les lignes pour uniponcture pour un nombre de 500 séances/an.

Numéro du lot: 4
Informations complémentaires sur les lots:

Dispositifs médical usage unique stérile:Les lignes de réinjection pour permettre le fonctionnement HDF pour un nombre de 2 500 séances/an.

Les lignes de réinjection pour permettre le fonctionnement HDF pour un nombre de 2 500 séances/an.

Numéro du lot: 5
Informations complémentaires sur les lots:

Dispositifs médical usage unique stérile:Le ou les hémofiltres servant à la filtration du dialysat, avec la périodicité de remplacement pour une année de fonctionnement équivalent à 5 000 séances.

Le ou les hémofiltres servant à la filtration du dialysat, avec la périodicité de remplacement pour une année de fonctionnement équivalent à 5 000 séances.

Numéro du lot: 6
Brève description: "Optionnel ": consommables (nomenclature = 18.27).
Informations complémentaires sur les lots:

Dispositifs médical usage unique:Le concentré bicarbonate poudre pour assurer 5 000 séances de dialyse/an.

Dispositifs médical usage unique:

Le concentré bicarbonate poudre pour assurer 5 000 séances de dialyse/an.

Numéro du lot: 7
Brève description: "Optionnel ": consommables (nomenclature = 18.72).
Informations complémentaires sur les lots:

Le ou les désinfectants utilisés pour permettre 5 000 désinfections des générateurs de…

… dialyse/an.Fournir le dossier complet de validation reprenant l'activité bactéricide, fongicide, virucide et sporicide.

… dialyse/an.

Fournir le dossier complet de validation reprenant l'activité bactéricide, fongicide, virucide et sporicide.

Numéro du lot: 8
Informations complémentaires sur les lots:

Le ou les réactifs utilisés pour permettre le contrôle d'absence de produit de désinfection des générateurs de dialyse pour un nombre de 5 000 séances/an.

Numéro du lot: 9
Brève description: "Optionnel ": autres consommables (nomenclature = 18.72).
Informations complémentaires sur les lots:

Dispositifs médical usage unique:Le ou les consommables non définis ci dessus mais indispensable au fonctionnement des équipements proposés par les soumissionnaires pour assurer 5 000 séances de dialyse/an.

Le ou les consommables non définis ci dessus mais indispensable au fonctionnement des équipements proposés par les soumissionnaires pour assurer 5 000 séances de dialyse/an.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Consommables stériles lots 2,3,4 et 5: durée jusqu'au 1.3.2014; montant: 94 850 EUR/an.

Consommables stériles lot 6 "optionnel": durée jusqu'au 1.3.2014; montant: 80 000 EUR/an.

Consommables non stériles lot 7 "optionnel": durée jusqu'au 31.12.2014; montant: 10 000 EUR/an.

Consommables non steriles lot 8 "optionnel": durée jusqu'au 31.12.2014; montant: 5 000 EUR/an.

Consommables stériles lot 9 "optionnel": durée jusqu'au 1.3.2014; montant: 5 000 EUR/an.

Maintenance (option du lot1): durée 4 ans; montant: 10 800 EUR/an.

La consommation maximale sera de (8 générateurs x 2 séances/jour x 6 jours x 52 semaines), soit 4 992 séances pour les 8 générateurs objet du lot no 1, pour des raisons pratiques ce nombre de séances est porté à 5 000 séances de dialyse/an.

Description des options:

Options sur le lot 1:

Option no1: les soumissionnaires valoriseront le coût d'un contrat pièces détachées par équipement pour assurer la maintenance préventive seule incluant pièces d'usure (kit de maintenance) sur la base d'une activité équivalent à un fonctionnement de 2 750 heures environ par an par machine et évolution logiciel, cette maintenance étant assurée par les techniciens biomédicaux du CHV;

Option no2: les soumissionnaires valoriseront le coût d'un contrat pièces détachées par équipement pour assurer la maintenance préventive incluant pièces d'usure (kit de maintenance) sur la base d'une activité équivalent à un fonctionnement de 2 750 heures environ par an par machine et la maintenance curative et évolution logiciel, cette maintenance étant assurée par les techniciens biomédicaux du CHV;

Option no3: les soumissionnaires valoriseront le coût d'un contrat pièces détachées par équipement pour assurer la maintenance préventive seule incluant pièces d'usure (kit de maintenance) main d'oeuvre et déplacement et évolution logiciel, cette maintenance étant assurée par les techniciens des sociétés soumissionnaires;

Option no4: les soumissionnaires valoriseront le coût d'un contrat le coût d'un contrat sav " tous risques " par équipement;

Option no5: dans le cas d'une intervention extérieure, les soumissionnaires valoriseront le coût de la main d'oeuvre horaire;

Option no6: dans le cas d'une intervention extérieure, les soumissionnaires valoriseront le prix du forfait déplacement;

Option no7: les soumissionnaires fourniront la liste de tous les accessoires et les consommables associés disponibles dans la gamme pour choix à la commande. Cette liste comprendra la description technique des accessoires, le prix catalogue et le prix remisé tenant compte de l'abattement consenti.

Lot no 6 "Optionnel ".

Lot no 7 "Optionnel ".

Lot no 8 "Optionnel ".

Lot no 9 "Optionnel ".

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AOO 11-007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Désandrouin, 59300 Valenciennes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions prévues aux articles 86 à 111 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les ressources propres du Centre hospitalier de Valenciennes au titre de son budget fonctionnement et investissement. Conformément aux dispositions prévues aux articles 99 à 105 du CMP. Le mode de règlement retenu est le mandat administratif. Le délai de paiement et de 50 jours à compter de la réception de la facture. Les prix seront fermes à la 1ère année et ensuite ils seront révisables.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coût de l'équipement: 40 %, coût des consommables: 40 %, coût de la maintenance: 20 %) (50)
2. Avis des utilisateurs (ergonomie: 50 %, performances médicales: 50 %) (40)
3. Performances techniques (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nord-sante.org 🌏
Nom: Technicien supérieur biomédical
Adresse postale: avenue Désandrouin
Commune postale: Valenciennes Cedex
Code postal: 59322
Point de contact: M Philippe Dubois
Téléphone: +33 327143098 📞
Nom: Cellule marchés
Point de contact: Mme Delavergne Françoise
Téléphone: +33 327147698 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 11-007
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marchespublics.nord-sante.org.

Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de recourir aux marchés complémentaires tels que définis aux art 35 du CMP et 31 de la directive européenne 2004/18.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Téléphone: +33 32063130 📞
Fax: +33 32063134 📠
Source: OJS 2011/S 014-021604 (2011-01-19)

Avis d'attribution de marché (2011-04-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date de publication: 2011-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 78-127421
Se réfère à l'avis: 2011/S 14-021604
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Annonce n° 210, BOAMP 16 B du 22.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Désandrouin, 59300 Valenciennes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-18 📅
Adresse postale: 1-3 boulevard Charles de Gaulle
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92707
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Giélée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Téléphone: +33 320631300 📞
Source: OJS 2011/S 078-127421 (2011-04-19)

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