AOE 11 266 CVIT - déviation de Bruay-la-Buissière - échangeur RD 301/rd 941 - travaux d'installation de potence et hauts mâts de signalisation directionnelle
Conseil général du Pas-de-Calais
Aoe 11 266 CVIT - déviation de Bruay-la-Buissière - échangeur RD 301/rd 941 - travaux d'installation de potence et hauts mâts de signalisation directionnelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation › Installation de matériel de signalisation
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-12 | Avis de marché |
| 2012-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel de signalisation
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324071
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 75 jours
Numéro de référence: AOE 11 266 CVIT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (90)
2. valeur technique: pertinence des éléments remis par le candidats dans son SOPAQ (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Nom: departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix, porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Matthieu Bielfeld (renseignements techniques +33 321219145)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOE 11 266 CVIT
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 199-324071 (2011-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de matériel de signalisation
Quantité ou étendue:
Travaux de fourniture et pose de:— panneaux directionnels sur potence et hauts mâts.Potence: 8.00 mètres carrés.Haut mât no 1: 10.00 m².Haut mât no 2: 10.50 m2.— 1 potence et 2 hauts mâts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 09
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-12 📅
Date limite de soumission: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 199-324071
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Aoe 11 266 CVIT - déviation de Bruay-la-Buissière - échangeur RD 301/rd 941 - travaux d'installation de potence et hauts mâts de signalisation directionnelle.
Quantité ou étendue:
Travaux de fourniture et pose de:
— panneaux directionnels sur potence et hauts mâts.
Potence: 8.00 mètres carrés.
Haut mât no 1: 10.00 m².
Haut mât no 2: 10.50 m
— 1 potence et 2 hauts mâts.
Numéro de référence: AOE 11 266 CVIT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration du candidat DC2 (ex DC5) version en vigueur, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics.
L'ensemble des attestations et renseignements prévus au DC2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé; Lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou DC1 (ex DC4);
Entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L 5212-1 (ex L 323-1) du code du travail.
Nota bene: Le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI2 (ex DC7) ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31/12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel à la concurrence).
Déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Références de travaux similaires: présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
Afficher plus
Certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
Afficher plus
Attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget de la collectivité/délai global de paiement: 30 jours/mode de règlement: mandat administratif/acomptes mensuels/avance/prix fermes actualisables/prix unitaires et forfaitaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise unique ou groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (90)
2. valeur technique: pertinence des éléments remis par le candidats dans son SOPAQ (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Nom: departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique/bureau zone centre
Adresse postale: 10 rue de la Paix, porte 6
Point de contact: Myriam Froissart (renseignements administratifs +33 321216790) ou Matthieu Bielfeld (renseignements techniques +33 321219145)
Téléphone: +33 321216790 📞
Fax: +33 321216238 📠
URL pour informations complémentaires: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: departement du Pas-de-Calais/direction de la commande publique
Adresse postale: 10 rue de la Paix porte 6
Point de contact: Béatrice Royon
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOE 11 266 CVIT
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemart Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 199-324071 (2011-10-12)
Avis d'attribution de marché (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 335,77 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-De-Calais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-060619
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324071
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: Franche Comté Signaux
Adresse postale: RD101
Commune postale: Rurey
Code postal: 25290
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général du Pas-de-Calais
Source: OJS 2012/S 038-060619 (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 47 335,77 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-De-Calais
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 38-060619
Se réfère à l'avis: 2011/S 199-324071
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Annonce n° 153, BOAMP 201 A du 15.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.
Attribution du marché
Nom: Franche Comté Signaux
Adresse postale: RD101
Commune postale: Rurey
Code postal: 25290
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général du Pas-de-Calais
Source: OJS 2012/S 038-060619 (2012-02-23)
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