Aoe 11 056 LVIT - travaux de signalisation horizontale sur les opérations de la direction des grands projets routiers - 2 lots

Conseil général du Pas-de-Calais

Travaux de signalisation horizontale sur les opérations de la DGPR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Signaux Girod Nord de France
• T1 groupe Helios

Qui ?

• Conseil général du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de signalisation routière

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-07	Avis de marché
2012-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de signalisation routière
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans mini-maxi.À titre indicatif:— effacement de marquage en place: 1 900 m2,— pré marquage: 55 000 m,— marquage thermo blanc: 40 000 m,— marquage VNTP blanc: 25 000 m,— balisage de chantier jaune: 9 800 m,— plots en verre: 440 unités,— plots à LED solaires: 180 unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de signalisation routière 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Pas-de-Calais
Adresse postale: rue Ferdinand Buisson
Code postal: 62018
Commune postale: Arras Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319301
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7 octobre 2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de signalisation horizontale sur les opérations de la DGPR.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: zone Centre
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: zone littorale
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans mini-maxi.

À titre indicatif:

— effacement de marquage en place: 1 900 m2,

— pré marquage: 55 000 m,

— marquage thermo blanc: 40 000 m,

— marquage VNTP blanc: 25 000 m,

— balisage de chantier jaune: 9 800 m,

— plots en verre: 440 unités,

— plots à LED solaires: 180 unités.

Description des options:

Les marchés pourront faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Période 1: date de fin de validité: 31 décembre 2012.

Période 2: date de fin de validité: 31 décembre 2013.

Période 3: date de fin de validité: 31 décembre 2014.

Période 4: date de fin de validité: 31 décembre 2015.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOE 11-056 LVIT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration du candidat DC2, complété obligatoirement, notamment des renseignements prévus à l'article 45.1° du code des marchés publics ou l'ensemble des attestations et renseignements prévus au DC2 si le candidat n'utilise pas cet imprimé.

— lettre de candidature accompagnée du pouvoir de la personne habilitée à signer ou DC1,

— nota bene le candidat pourra remettre l'imprimé NOTI 2 (ex DC7) ou les certificats fiscaux et sociaux (situation au 31.12 de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence),

— entreprises de plus de 20 salariés: attestation sur l'honneur que le candidat satisfait bien à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés telle qu'elle découle de l'article L5212-1 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration du chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— références de travaux similaires: présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— attestations Asquer de marquage NF de l'ensemble des éléments prévus au marché,

— liste des moyens techniques - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de contrôle qualité - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques ou toutes autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— attestation d'assurance- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garanties et capacités professionnelles et financières suffisantes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— budget de la collectivité - mandat administratif,

— délai global de paiement: 30 jours,

— acomptes mensuels,

— avance,

— prix unitaires et forfaitaires,

— fermes et ajustés si marché reconduit.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Valeur technique (10)
3. Valeur environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Pas-de-Calais
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique, bureau zone littorale - renseignements administratifs: Mme Chabé Chantal tél.: +33 321216792 - Fax: +33 321216238 - renseignements techniques: M. Ludovic Wargnier Tél: +33 321219147 Fax: +33 321219280
Adresse postale: 10 rue des Carabiniers d'Artois
Nom: Département du Pas-de-Calais- direction de la commande publique
Adresse postale: rue de la Paix - porte 6
Point de contact: Mme Leclercq Béatrice
Téléphone: +33 321216730 📞
URL des documents: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏
Nom: Département du Pas-de-Calais - direction de la commande publique
Adresse postale: hôtel du département - rue Ferdinand Buisson
URL pour la participation: https://marches.local-trust.com/cg-62 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOE 11-056 LVIT

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cédex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 320636840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 196-319301 (2011-10-07)

Avis d'attribution de marché (2012-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 29-046053
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319301
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande sans mini-maxi. Modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi: contacter Mme Chantal Chabé au +33 321216792, marchés no2012.62.00000012.00 et 2012.62.00000013.00. Annonce n° 137, BOAMP 198 A du 12.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-03 📅
Nom: T1 groupe Hélios
Adresse postale: 10 route de Neuvilette
Commune postale: Betheny
Code postal: 51450
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Signaux Girod Nord de France
Adresse postale: ZAL du 14 juillet
Commune postale: Saint Laurent Blangy
Code postal: 62223

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 029-046053 (2012-02-09)

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