Ao E11_0704 - fourniture de materiels informatiques specialises

Hospices Civils de Lyon

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et accessoires informatiques permettant une connection au système d'information des établissements de santé des membres du groupement de commande des centres hospitaliers universitaires et des grands centres hospitaliers (Uniha), dans un environnement hospitalier spécifique. Cette consultation intégre également des prestations de service pour l'installation de certains supports.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-21.

Qui ?

• Hospices Civils de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires de saisie de données › Claviers d'ordinateurs
• Accessoires de saisie de données › Souris d'ordinateur
• Matériel pour micro-ordinateurs › Unités centrales pour micro-ordinateurs
• Mobilier de bureau › Mobilier informatique
• Mobilier médical › Mobilier médical, excepté lits et tables
• Ordinateurs personnels › Ordinateur tablette
• Tableaux › Supports ou rails d'accrochage
• Écrans de visualisation › Écrans plats

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-21	Avis de marché
2011-02-25	Informations complémentaires
2011-03-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Écrans plats
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande en monotitularisation, avec un montant minimum annuel par lot indiqué au paragraphe "informations sur les lots" et sans montant maximum, passé(s) en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Écrans plats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: direction des achats 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-21 📅
Date limite de soumission: 2011-03-03 📅
Date de publication: 2011-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 16-024856
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Conditions de participation (suite). — a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui nesatisfait pas aux conditions prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement candidates à un marché, — était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-2 à L5212-4 et, L. 5212-9 à L.5212-11 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. 3. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre); 4. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC4 ou forme libre); 5. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. — variantes. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP, et la chiffrer. Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant une variante unique pour chacun des lots avec des produits ayant les mêmes caractéristiques décrites au CCTP, mais d'un autre fabricant. Pour chaque variante présentée, les candidats établiront un dossier particulier en indiquant le montant de l'offre correspondant à cette variante. Si le candidat propose plusieurs variantes par lot, aucune variante ne sera analysée. — Echantillons: lots 1, 2, 3, 4 et 7: A l'appui de l'offre, les candidats fourniront un modèle de chaque produit, variantes comprises, demandé à la colonne "échantillon" dans les annexes financières. Ces échantillons devront impérativement être livrés avant la date limite de réception des offres. Lots 5 et 6: Il n'est pas demandé d'échantillons à l'appui de l'offre. En revanche, une exposition sera organisée, pendant la phase d'analyse, avec une sélection de matériels. Les candidats seront sollicités pour fournir certains produits à cette occasion. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.

Informations complémentaires

Conditions de participation (suite).

— a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui nesatisfait pas aux conditions prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement candidates à un marché,

— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-2 à L5212-4 et, L. 5212-9 à L.5212-11 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

3. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre);

4. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC4 ou forme libre);

5. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

— variantes.

Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP, et la chiffrer.

Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant une variante unique pour chacun des lots avec des produits ayant les mêmes caractéristiques décrites au CCTP, mais d'un autre fabricant.

Pour chaque variante présentée, les candidats établiront un dossier particulier en indiquant le montant de l'offre correspondant à cette variante.

Si le candidat propose plusieurs variantes par lot, aucune variante ne sera analysée.

— Echantillons: lots 1, 2, 3, 4 et 7:

A l'appui de l'offre, les candidats fourniront un modèle de chaque produit, variantes comprises, demandé à la colonne "échantillon" dans les annexes financières.

Ces échantillons devront impérativement être livrés avant la date limite de réception des offres.

Lots 5 et 6:

Il n'est pas demandé d'échantillons à l'appui de l'offre. En revanche, une exposition sera organisée, pendant la phase d'analyse, avec une sélection de matériels. Les candidats seront sollicités pour fournir certains produits à cette occasion.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: écrans médicaux
Brève description: Écrans médicaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 510 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur…

… pondération:— Prix (60 %),— Valeur technique (40 %).

… pondération:

— Prix (60 %),

— Valeur technique (40 %).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: claviers et souris lavables
Brève description: Claviers et souris lavables.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: panels PC
Brève description: Panels PC.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 260 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération:— Prix (70 %),— Valeur technique (30 %.

— Prix (70 %),

— Valeur technique (30 %.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: micro-ordinateurs sans ventilation
Brève description: Micro-ordinateurs sans ventilation.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:

Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération:— Prix (70 %),— Valeur technique (30 %).

— Valeur technique (30 %).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: supports muraux
Brève description: Supports muraux.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: chariots informatiques
Brève description: Chariots informatiques.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 490 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: tablettes MCA
Brève description: Tablettes MCA.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 250 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 24 mois.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: E11_0704
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

territoire national voir annexe 1 du règlement de la consultation pour la liste des adhérents.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics.

1. La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

2. Déclaration sur l'honneur pour justifier en application de l'article 43 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, (dc2_hcl ou forme libre):

— n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation…

… définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code pénal, ainsi que par l'article 1741 du code général des impôts,

… inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1,), L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1,, L. 8231-1 et L. 8241-1 du code du travail,

— n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce et s'il s'agit d'un personne physique, que sa faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du même code, n'a pas été prononcée ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

(Voir renseignements complémentaires section VI).

Situation économique et financière:

Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (dc2_hcl ou forme libre):

— déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (dc2_hcl ou forme libre):

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes:

— financement: budget de l'etablissement public de santé,

— paiement: selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.

Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre.

Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics.

Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.

Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix "voir information sur les lots"
2. Valeur technique "voir information sur les lots"
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Renseignements techniques: Hospices civils de Lyon - direction des achats - département achats généraux et logistiques: Julien Combier +33 472117193 ou Jean Yves Vadot +33 472317230
Adresse postale: 45 rue Villon
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Et pour les renseignements administratifs: Hospices civils de Lyon - direction des achats - département marchés et support cellule marchés 1 - achats généraux et logistiques Vincent Ientile: +33 472117212 ou Martine Pages: +33 472117043
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Direction des achats
Code postal: 69008
Point de contact: secrétariat RDC - du lundi au vendredi (sauf les jours féries) de: 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-05-01 📅
Date de fin: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E11_0704
Informations complémentaires

Conditions de participation (suite).

— a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui nesatisfait pas aux conditions prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement candidates à un marché,

— était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-2 à L5212-4 et, L. 5212-9 à L.5212-11 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

3. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre);

4. Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC4 ou forme libre);

5. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

— variantes.

Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au CCTP, et la chiffrer.

Ils peuvent présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant une variante unique pour chacun des lots avec des produits ayant les mêmes caractéristiques décrites au CCTP, mais d'un autre fabricant.

Pour chaque variante présentée, les candidats établiront un dossier particulier en indiquant le montant de l'offre correspondant à cette variante.

Si le candidat propose plusieurs variantes par lot, aucune variante ne sera analysée.

— Echantillons: lots 1, 2, 3, 4 et 7:

A l'appui de l'offre, les candidats fourniront un modèle de chaque produit, variantes comprises, demandé à la colonne "échantillon" dans les annexes financières.

Ces échantillons devront impérativement être livrés avant la date limite de réception des offres.

Lots 5 et 6:

Il n'est pas demandé d'échantillons à l'appui de l'offre. En revanche, une exposition sera organisée, pendant la phase d'analyse, avec une sélection de matériels. Les candidats seront sollicités pour fournir certains produits à cette occasion.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141060 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 016-024856 (2011-01-21)

Informations complémentaires (2011-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-25 📅
Date limite de soumission: 2011-03-10 📅
Date de publication: 2011-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 41-065965
Se réfère à l'avis: 2011/S 16-024856
Numéro JO-S: 41
Source: OJS 2011/S 041-065965 (2011-02-25)

Informations complémentaires (2011-03-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-07 📅
Date limite de soumission: 2011-03-16 📅
Date de publication: 2011-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 47-075970
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2011/S 047-075970 (2011-03-07)

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