Ao 11/35: fourniture, livraison, installation, mise en service et maintenance de 2 échographes

Centre hospitalier Sainte-Anne

La consultation est décomposée en 2 lots: chacun des lots comprend 4 postes.
Lot 1: echographe neurovasculaire et général.
Poste 1 "équipement": fourniture, livraison, installation et mise en service d'un échographe neurovasculaire et général.
Poste 2 optionnel "dispositifs médicaux stériles: fourniture et livraison des dispositifs médicaux stériles à usage unique pour le fonctionnement du poste 1 "équipement".
Poste 3 optionnel "consommable non stérile": fourniture et livraison des dispositifs médicaux à usage unique pour le fonctionnement du poste 1 "équipement".
Poste 4 "maintenance": contrat pour le poste 1 "équipement".
Lot 2: échographe per-opératoire.
Poste 5 "équipement": fourniture, livraison, installation et mise en service d'un échographe per-opératoire.
Poste 6 optionnel "dispositifs médicaux stériles": fourniture et livraison des dispositifs médicaux stériles à usage unique pour le fonctionnement du poste 5 "équipement".
Poste 7 optionnel "consommable non stérile": fourniture et livraison des dispositifs médicaux à usage unique pour le fonctionnement du poste 5 "équipement".
Poste 8 "maintenance": contrat pour le poste 5 "équipement".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Philips France
• Toshiba Medical France

Qui ?

• Centre hospitalier Sainte-Anne

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler › Échographe

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-31	Avis de marché
2011-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Échographe
Quantité ou étendue:

Pour les postes optionnels concernant les dispositifs médicaux stériles à usage unique et le consommable non stérile à usage unique, la prestation est à bons de commande, sans minimum ni maximum.La durée du marché, pour la fourniture des dispositifs médicaux stériles à usage unique et le consommable non stérile à usage unique, le cas échéant, est d'un an reconductible 3 fois.Elle est aussi d'un an reconductible 3 fois pour la maintenance.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Échographe 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue Cabanis
Code postal: 75674
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Courrier électronique: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr 📧
Téléphone: +33 145658726 📞
Fax: +33 145658857 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date limite de soumission: 2011-07-11 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173749
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (dce): — obtention par voie électronique: En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du CMP, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le DCE via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications. Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes: afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip). — autres moyens d'obtention du DCE: Le DCE peut également être adressé par courriel à tout opérateur économique qui en fait la demande. La demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA par courriel à l'adresse mail suivante: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr. Elle doit contenir les coordonnées complètes du soumissionnaire ainsi que la référence du dossier. — Conditions de remise des offres: conformément à l'article 56 du CMP, les offres seront remises par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.

Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (dce):

— obtention par voie électronique:

En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du CMP, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le DCE via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com.

Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.

Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes: afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip).

— autres moyens d'obtention du DCE:

Le DCE peut également être adressé par courriel à tout opérateur économique qui en fait la demande. La demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA par courriel à l'adresse mail suivante: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr. Elle doit contenir les coordonnées complètes du soumissionnaire ainsi que la référence du dossier.

— Conditions de remise des offres: conformément à l'article 56 du CMP, les offres seront remises par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est décomposée en 2 lots: chacun des lots comprend 4 postes.

Lot 1: echographe neurovasculaire et général.

Poste 1 "équipement": fourniture, livraison, installation et mise en service d'un échographe neurovasculaire et général.

Poste 2 optionnel "dispositifs médicaux stériles: fourniture et livraison des dispositifs médicaux stériles à usage unique pour le fonctionnement du poste 1 "équipement".

Poste 3 optionnel "consommable non stérile": fourniture et livraison des dispositifs médicaux à usage unique pour le fonctionnement du poste 1 "équipement".

Poste 4 "maintenance": contrat pour le poste 1 "équipement".

Lot 2: échographe per-opératoire.

Poste 5 "équipement": fourniture, livraison, installation et mise en service d'un échographe per-opératoire.

Poste 6 optionnel "dispositifs médicaux stériles": fourniture et livraison des dispositifs médicaux stériles à usage unique pour le fonctionnement du poste 5 "équipement".

Poste 7 optionnel "consommable non stérile": fourniture et livraison des dispositifs médicaux à usage unique pour le fonctionnement du poste 5 "équipement".

Poste 8 "maintenance": contrat pour le poste 5 "équipement".

Numéro du lot: 1
Brève description: Echographe neurovasculaire et général.
Numéro du lot: 2
Brève description: Echographe per-opératoire.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

La durée du marché, pour la fourniture des dispositifs médicaux stériles à usage unique et le consommable non stérile à usage unique, le cas échéant, est d'un an reconductible 3 fois.

Elle est aussi d'un an reconductible 3 fois pour la maintenance.

Numéro de référence: AO no 11/35

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Documents exigés:

Conformément aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents suivants:

— la lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses cotraitants - datée et signée en original-: Dc1 ou forme libre,

— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: DC2 ou forme libre, avec le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.

Documents souhaités.

Dans un souci de traitement rapide du dossier, les candidats pourront transmettre au stade de la candidature les documents listés dans le cadre F (candidat établi en France) ou le cadre G (candidat établi à l'étranger) du formulaire Noti1, ainsi que le formulaire DC6 (téléchargeable sur internet) complété et signé. Ces documents seront à fournir obligatoirement par le candidat retenu.

Remarque: les formulaires types du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DC1, DC2, DC4, Noti1, Noti2, etc...) sont disponibles gratuitement et régulièrement actualisés sur le site www.minefe.gouv.fr, sous la rubrique "marchés publics", en sous rubrique "formulaires".

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références précises des modèles des appareils proposés vendus au cours des 3 dernières années: en région parisienne, en France, en Europe.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les règlements afférents aux marchés s'effectueront par virement administratif au compte du titulaire précisé sur l'acte d'engagement. Le délai global de paiement maximum est de 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques (40)
2. Adéquation aux besoins des utilisateurs (30)
3. Coût global d'utilisation sur 4 ans (20)
4. Qualité prestations SAV (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Anne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service bureau des marchés
Nom: CH Sainte-Anne
Bureau des marchés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO no 11/35
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (dce):

— obtention par voie électronique:

En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du CMP, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le DCE via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com.

Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.

Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes: afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.zip).

— autres moyens d'obtention du DCE:

Le DCE peut également être adressé par courriel à tout opérateur économique qui en fait la demande. La demande doit parvenir au bureau des marchés du CHSA par courriel à l'adresse mail suivante: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr. Elle doit contenir les coordonnées complètes du soumissionnaire ainsi que la référence du dossier.

— Conditions de remise des offres: conformément à l'article 56 du CMP, les offres seront remises par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2011/S 106-173749 (2011-05-31)

Avis d'attribution de marché (2011-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 057,69 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte Anne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-26 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407293
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173749
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Annonce n° 120, BOAMP 109 B du 4.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Philips France

2️⃣
Nom: Toshiba Medical France

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Bureau des marchés
Source: OJS 2011/S 250-407293 (2011-12-26)

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