AO 11/24: fourniture, livraison, installation, mise en service, formation des utilisateurs, et maintenance de 2 lignes de conditionnement de barquettes alimentaires à l'unité centrale de production (UCP) et de 2 systèmes d'impression pour lignes de conditionnement avec fourniture de consommables

Centre hospitalier Sainte Anne

AO 11/24: fourniture, livraison, installation de 2 lignes de conditionnement de barquettes alimentaire et de 2 systèmes d'impression le marché issu de la consultation sera conclu pour une durée allant de la date de notification à la signature du procés verbal par les 2 parties et de 4 ans pour la maintenance et les consommables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Domino
• Mondini

Qui ?

• Centre hospitalier Sainte Anne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de restauration › Équipement de cuisine industrielle
• Étiqueteuses › Machines à dater ou à numéroter

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-04	Avis de marché
2011-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de cuisine industrielle
Quantité ou étendue: La prestation fait l'objet de 2 lots et 3 postes par lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de cuisine industrielle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 1 rue Cabanis
Code postal: 75674
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Courrier électronique: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr 📧
Téléphone: +33 145658946 📞
Fax: +33 145658857 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date limite de soumission: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-212584
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) et visite obligatoire. — obtention par voie électronique. En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du CMP, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le DCE et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com. Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications. Il est précisé que le fait qu'un opérateur économique ait consulté ou obtenu par voie électronique les documents mis en ligne par le pouvoir adjudicateur ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse adresser sa candidature et son offre sur support papier, ou sur support physique électronique (clé USB, CD-ROM...). Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes: afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.ZIP). — autres moyens d'obtention du DCE. Le DCE peut également être adressé par courriel à tout opérateur économique qui en fait la demande. La demande écrite doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par courriel à l'adresse suivante: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par télécopie au: +33 145658857. Elle doit contenir les coordonnées complètes du soumissionnaire ainsi que la référence du dossier. Le DCE peut aussi être fourni gratuitement par le CHSA à l'adresse suivante: Centre hospitalier Sainte-Anne, bureau des marchés, 1 rue Cabanis, 75674 Paris Cedex 14. Visite obligatoire. 1 visite sur le site dimplantation des équipements est obligatoire pour chacun des candidats avant le 5.8.2011. Le rendez vous sera pris par le candidat par téléphone au 01-45-65-88-06. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.

Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) et visite obligatoire.

— obtention par voie électronique.

En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du CMP, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le DCE et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com.

Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.

Il est précisé que le fait qu'un opérateur économique ait consulté ou obtenu par voie électronique les documents mis en ligne par le pouvoir adjudicateur ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse adresser sa candidature et son offre sur support papier, ou sur support physique électronique (clé USB, CD-ROM...).

Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes: afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.ZIP).

— autres moyens d'obtention du DCE.

Le DCE peut également être adressé par courriel à tout opérateur économique qui en fait la demande. La demande écrite doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par courriel à l'adresse suivante: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par télécopie au: +33 145658857. Elle doit contenir les coordonnées complètes du soumissionnaire ainsi que la référence du dossier.

Le DCE peut aussi être fourni gratuitement par le CHSA à l'adresse suivante: Centre hospitalier Sainte-Anne, bureau des marchés, 1 rue Cabanis, 75674 Paris Cedex 14.

Visite obligatoire.

1 visite sur le site dimplantation des équipements est obligatoire pour chacun des candidats avant le 5.8.2011. Le rendez vous sera pris par le candidat par téléphone au 01-45-65-88-06.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot no 001: poste 1: fourniture d'une ligne de conditionnement pour preparation froides, poste 2: fourniture d'une ligne de conditionnement pour préparation chaudes, poste 3: maintenance des 2 lignes de conditionnement.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot no 2: poste 1: fourniture de 2 systèmes d'impression pour les lignes de conditionnement, poste 2: maintenance de ces 2 systèmes d'impression, poste 3: consommables.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: AO 11/24

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Documents exiges:

Conformément aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, le candidat fournira à l'appui de sa candidature les documents suivants:

— la lettre de candidature - d'habilitation du mandataire par ses cotraitants - datée et signée en original-: formulaire DC1,

— 1 attestation sur l'honneur que le signataire a le pouvoir d'engager la personne qu'il représente,

— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement: formulaire DC2.

Documents souhaites:

Dans un souci de traitement rapide du dossier, les candidats pourront transmettre au stade de la candidature les documents listés dans le cadre F (candidat établi en France) ou le cadre G (candidat établi à l'étranger) du formulaire NOTI1, ainsi que le formulaire Dc6 complété et signé. Ces documents seront à fournir obligatoirement par le candidat retenu. Le titulaire devra actualiser le DC6 tous les 6 mois.

Remarque: les formulaires types du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DC1, DC2, DC4, NOTI1, NOTI2, etc...) sont disponibles gratuitement et régulièrement actualisés sur le site www.minefe.gouv.fr, sous la rubrique marchés publics", en sous rubrique "formulaires". Le DC6 est téléchageable sur internet. Le NOTI1 ne remplace pas le DC6.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les règlements afférents aux marchés s'effectueront par virement administratif au compte du titulaire précisé sur l'acte d'engagement. Le délai global de paiement maximum est de 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte Anne
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service bureau des marchés
Nom: CH Sainte-Anne
Téléphone: +33 145658726 📞
Nom: Bureau des marchés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 11/24
Informations complémentaires

Modalités d'obtention du dossier de consultation des entreprises (DCE) et visite obligatoire.

— obtention par voie électronique.

En application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du CMP, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le DCE et de déposer leurs offres via le site dont l'adresse Internet est http://www.achatpublic.com.

Dans cette hypothèse, le soumissionnaire doit s'identifier, lors du téléchargement du DCE, en indiquant le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom de la personne physique chargée du téléchargement afin qu'il puisse bénéficier, en tant que de besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications.

Il est précisé que le fait qu'un opérateur économique ait consulté ou obtenu par voie électronique les documents mis en ligne par le pouvoir adjudicateur ne fait pas obstacle à ce qu'il puisse adresser sa candidature et son offre sur support papier, ou sur support physique électronique (clé USB, CD-ROM...).

Les contraintes informatiques au téléchargement des dossiers sont les suivantes: afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Adobe® Acrobat® (.pdf) et/ou les fichiers compressés au format Zip® (.ZIP).

— autres moyens d'obtention du DCE.

Le DCE peut également être adressé par courriel à tout opérateur économique qui en fait la demande. La demande écrite doit parvenir au bureau des marchés du CHSA, par courriel à l'adresse suivante: bdmchsa@ch-sainte-anne.fr, ou par télécopie au: +33 145658857. Elle doit contenir les coordonnées complètes du soumissionnaire ainsi que la référence du dossier.

Le DCE peut aussi être fourni gratuitement par le CHSA à l'adresse suivante: Centre hospitalier Sainte-Anne, bureau des marchés, 1 rue Cabanis, 75674 Paris Cedex 14.

Visite obligatoire.

1 visite sur le site dimplantation des équipements est obligatoire pour chacun des candidats avant le 5.8.2011. Le rendez vous sera pris par le candidat par téléphone au 01-45-65-88-06.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 128-212584 (2011-07-04)

Avis d'attribution de marché (2011-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 488 579,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Sainte-Anne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-14 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-393326
Se réfère à l'avis: 2011/S 128-212584
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Annonce n° 145, BOAMP 130 B du 6.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.12.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technicité des équipements (30)
2. Développement durable (10)
3. Délais d'installation (10)
4. Valeur financière (50)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Mondini

2️⃣
Nom: Domino
Source: OJS 2011/S 243-393326 (2011-12-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Équipement divers (15)

Équipement de restauration (10)