AO 053 - produits de dialyse

CHU de Reims

AO 053 - produits de dialyse.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum divisé en 7 lots passé pour la période du 1.8.2011 au 31.7.2012 reconductible 3 x 12 mois. Accord cadre selon le droit communautaire et marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics. Le détail des lots est en accès libre sur le site www.achats-hopitaux.com.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-14 Avis de marché
2011-08-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Solutions de dialyse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Solutions de dialyse 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326788044 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 đź“…
Date limite de soumission: 2011-04-08 đź“…
Date de publication: 2011-02-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-052893
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
La production d'échantillons ainsi que la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire. Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement: — par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, — sur demande écrite (par voie postale ou télécopie): CHU de Reims - cellule des marchés, à l'attention de Mme Walczak, pôle logistique, rue Roger Aubry, 51092 Reims Cedex, FRANCE- fax +33 326832581. Les candidatures et les offres peuvent être transmises: — par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com, — par l'envoi d'un support physique électronique, — par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
AO 053 - produits de dialyse.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum divisé en 7 lots passé pour la période du 1.8.2011 au 31.7.2012 reconductible 3 x 12 mois. Accord cadre selon le droit communautaire et marché à bons de commandes selon l'article 77 du code des marchés publics. Le détail des lots est en accès libre sur le site www.achats-hopitaux.com.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Bicarbonate de sodium en cartouche.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bicarbonate de sodium 1,4 % en poche.
Numéro du lot: 3
Brève description: Solution concentree acide en poche.
Numéro du lot: 7
Brève description: Poches de rincage NACL 0,9 %.
Numéro du lot: 8
Brève description: Poches doubles de solution de dialyse peritoneale.
Numéro du lot: 9
Brève description: Poches simples de solution de dialyse peritoneale.
Numéro du lot: 10
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 053-2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims, 51092 Reims Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sont exigés:
1) la lettre de candidature (DC1 version du 15.9.2010 ou forme libre);
2) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
3) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société;
4) une déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du code des marchés publics que le candidat:
— n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation…
… définitive pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le 2ème alinéa de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2ème alinéa de l'art. 433-2, par le 8ème alinéa de l'art. 434-9, par le 2ème alinéa de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème alinéas de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du code pénal, ainsi que par l'art. 1741 du Code général des impôts,
… inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L.8221-1, L.8221-3, L.8221-5, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail,
— n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,
— est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— qu'il a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date,
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— que les renseignements fournis dans le formulaire DC2 (version du 15.9.2010) et ses annexes sont exacts.
Situation économique et financière:
Documents souhaités: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Documents souhaités: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques ainsi que la preuve (engagement écrit ou contrat) que le candidat, seul ou en groupement, en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans le délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: cellule-des-marchés
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Reims
Adresse postale: pĂ´le pharmacie- rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Picaud Pharmacien
Téléphone: +33 326787197 📞
Adresse postale: pĂ´le logistique - rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Walczak, cellule des marchés publics
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Ou2bw8_iHi 🌏
Fax: +33 326832581 đź“ 
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Ou2bw8_iHi 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-08-01 📅
Date de fin: 2015-07-31 đź“…
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 053-2011
Informations complémentaires
La production d'échantillons ainsi que la présentation des produits et de leurs gammes est obligatoire.
Le dossier de consultation peut-ĂŞtre obtenu gratuitement:
— par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
— sur demande écrite (par voie postale ou télécopie): CHU de Reims - cellule des marchés, à l'attention de Mme Walczak, pôle logistique, rue Roger Aubry, 51092 Reims Cedex, FRANCE- fax +33 326832581.
Les candidatures et les offres peuvent ĂŞtre transmises:
— par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
— par l'envoi d'un support physique électronique,
— par support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://www.ta-chalons-enchampagne.juradm.fr/ta/chalons/index.shtml 🌏
Fax: +33 326210187 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 032-052893 (2011-02-14)
Avis d'attribution de marché (2011-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 750 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, cellule des marchés

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-26 đź“…
Date de publication: 2011-08-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-273600
Se réfère à l'avis: 2011/S 32-052893
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17.7.1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Annonce n° 233, BOAMP 34 B du 17.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.8.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-08 đź“…
Adresse postale: 1/3 bd Charles de Gaulle
Commune postale: Colombes Cedex
Code postal: 92707
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 326668687 đź“ 
Source: OJS 2011/S 166-273600 (2011-08-26)