Animation de réseaux pour Maire-Conseils

Caisse des dépôts

Lot 1: animation du réseau "urbanisme et politiques paysagères intercommunales". Le lot 1 a pour objet l'animation et la gestion du réseau de territoires " paysage rural: vers un urbanisme durable " en assurant le bon fonctionnement de l'ensemble des dispositifs et des moyens consacrés à la vitalité du réseau et à son développement
Lot 2: animation du réseau des centres intercommunaux. Le lot 2 a pour objet de poursuivre et développer, un réseau d'échanges de savoir faire professionnels destiné aux responsables de CIAS. Ce réseau est monté en partenariat étroit avec l'Unccas.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-31 Avis de marché
2011-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en développement
Quantité ou étendue:
Les marchés sont des marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 43 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.le lot 1 est un marché à bons de commande mono-attributaire attribué à un seul opérateur économique.le lot 2 est un marché à bons de commande mono-attributaire attribué à un seul opérateur économique.
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Valeur totale du marché: 130 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en développement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: SDBPE département achats, 56 rue de Lille
Code postal: 75356
Commune postale: Paris 07 Sp
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesdepots.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-31 📅
Date limite de soumission: 2011-05-11 📅
Date de publication: 2011-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 65-105610
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
La qualification d'accord-cadre est au sens du droit communautaire. La date d'attribution du contrat visée à la rubrique durée du marché du présent avis signifie conformément aux documents de la consultation: à la date de notification.les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les candidats doivent renseigner le document de présentation des références joint au dossier de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.achatpublic.com/accueil/caissedesdepots/. Les critères relatifs à la candidature sont: — capacités économiques et financières, — capacités techniques et professionnelles. Le candidat peut prouver par tous moyens sa capacité à réaliser les prestations du marché. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour le lot 1 et le lot 2: valeur technique (60 %) apprécié au regard des éléments présentés dans la note méthodologique: — mode d'organisation du réseau (50 %), pertinence des outils proposés (plateforme collaborative, site internet, réunions téléphoniques, web conférences...) et méthodologie d'utilisation pour réaliser les prestations (40 %), adéquation du programme de journée de rencontre du réseau proposé aux besoins exprimés (10 %). Prix des prestations (40 %).horaires d'ouverture du guichet: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation .La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne sont pas admis à y assister. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: animation du réseau "urbanisme et politiques paysagères intercommunales". Le lot 1 a pour objet l'animation et la gestion du réseau de territoires " paysage rural: vers un urbanisme durable " en assurant le bon fonctionnement de l'ensemble des dispositifs et des moyens consacrés à la vitalité du réseau et à son développement
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Lot 2: animation du réseau des centres intercommunaux. Le lot 2 a pour objet de poursuivre et développer, un réseau d'échanges de savoir faire professionnels destiné aux responsables de CIAS. Ce réseau est monté en partenariat étroit avec l'Unccas.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: animation Urbanisme et politiques paysagères intercommunales
Brève description:
Animation et gestion du réseau de territoires "paysage rural: vers un urbanisme durable" en assurant le bon fonctionnement de l'ensemble des dispositifs et des moyens consacrés à la vitalité du réseau et à son développement.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 65 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: animation du réseau des centres intercommunaux d'action sociale
Brève description:
L'objet du marché est de poursuivre et développer, un réseau d'échanges de savoir faire professionnels destiné aux responsables de CIAS. Ce réseau est monté en partenariat étroit avec l'Unccas.
Description des options:
Les marchés peuvent etre reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 119996000
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA30
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat;
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: Prix unitaires de journée.les prestations du lot 1 sont réglées par application d'un prix unitaire de journée en fonction des quantités réellement exécutées incluant la cession des droits de propriété intellectuelle et la veille. Les prestations du lot 2 sont réglées par application d'un prix unitaire de journée en fonction des quantités réellement exécutées incluant la cession des droits de propriété intellectuelle.modalités de variation des prix: Révision Périodique Annuelle. Modalité de règlement des comptes:
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Lot 1: le règlement est réalisé par acomptes trimestriels après acceptation des états de missions réalisées chaque trimestre en application des bons de commande sur réception de la facture détaillant la part des prestations effectuées;
Lot 2: Le règlement est réalisé par acomptes trimestriels après acceptation des états de missions réalisées chaque trimestre en application des bons de commande et sur réception de la facture détaillant la part des prestations effectuées. Le délai global de paiement est de 45 jours. Modalités de financements: paiement direct et non différé du prix sur le budget propre de la Caisse des dépôts, dans un délai global de paiement de 45 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalent.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique apprécié au regard des éléments présentés dans la note méthodologique (voir sous-critères " Autre Renseignements complémentaires) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des dépôts
Contact
Point de contact: Philippe Jeanneau
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/accueuil/caissedesdepots 🌏
Nom: Caisse des Dépôts
Adresse postale: département achats, 56 rue de Lille
Point de contact: Dorsaf ghabouche
Téléphone: +33 158503832 📞
Courrier électronique: dorsaf.ghabouche@caissedesdepots.fr 📧
Adresse postale: retraits ou dépôts des dossiers, rez-de-chaussée gauche 51 rue Lille
Courrier électronique: guichet-appel-doffres@caissedesdepots.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/accueil/caissedesdepots/ 🌏
Nom: Caisse des dépôts
Adresse postale: DBOFN2 rez-de-chaussée gauche, 51 rue de Lille
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/accueil/caissedesdepots/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 119996000
Informations complémentaires
La qualification d'accord-cadre est au sens du droit communautaire. La date d'attribution du contrat visée à la rubrique durée du marché du présent avis signifie conformément aux documents de la consultation: à la date de notification.les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les candidats doivent renseigner le document de présentation des références joint au dossier de consultation. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.achatpublic.com/accueil/caissedesdepots/. Les critères relatifs à la candidature sont:
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— capacités économiques et financières,
— capacités techniques et professionnelles. Le candidat peut prouver par tous moyens sa capacité à réaliser les prestations du marché.
Les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour le lot 1 et le lot 2: valeur technique (60 %) apprécié au regard des éléments présentés dans la note méthodologique:
— mode d'organisation du réseau (50 %), pertinence des outils proposés (plateforme collaborative, site internet, réunions téléphoniques, web conférences...) et méthodologie d'utilisation pour réaliser les prestations (40 %), adéquation du programme de journée de rencontre du réseau proposé aux besoins exprimés (10 %). Prix des prestations (40 %).horaires d'ouverture du guichet: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Dématérialisation des procédures: Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation .La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, les candidats ne sont pas admis à y assister.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours sont les suivantes:
1) de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché et/ou en cas d'urgence:
— le référé suspension sous réserve de l'introduction d'une requete en annulation au fond contre un acte faisant grief (articles L. 511-1 et L. 521-1 du code de justice administrative),
— le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— le recours administratif: gracieux (auprès de l'auteur de la décision) ou hiérarchique (auprès du supérieur de l'auteur) dans un délai de 2 mois à compter de la notification d'une décision faisant grief,
— le recours en annulation et le recours indemnitaire de pleine juridiction (art. R. 421-1 du code de justice administrative);
2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (art. L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative);
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3) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en annulation du marché et/ou en indemnisation susceptible d'être assorti d'un référé suspension sur le fondement de la décision Tropic Signalisation (arret du Conseil d'État du 16.7.2007 n° 291545).
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Source: OJS 2011/S 065-105610 (2011-03-31)
Avis d'attribution de marché (2011-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 130 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris 07 SP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-241981
Se réfère à l'avis: 2011/S 65-105610
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 314, BOAMP 66 B du 2.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique apprécié au regard des éléments présentés dans la note méthodologique (voir sous-critères " autre renseignements complémentaires) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-26 📅
Adresse postale: 20 rue Guillaume TELL
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 93 ave de Fontainebleau
Commune postale: Le Kremlin Bicetre
Code postal: 94270
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: les voies de recours sont les suivantes: 1) de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché et/ou en cas d'urgence: - le référé suspension sous réserve de l'introduction d'une requete en annulation au fond contre un acte faisant grief (articles L. 511-1 et L. 521-1 du code de justice administrative); - le référé précontractuel contre la procédure d'attribution (article L. 551-1 du code de justice administrative); - le recours administratif: gracieux (auprès de l'auteur de la décision) ou hiérarchique (auprès du supérieur de l'auteur) dans un délai de deux mois à compter de la notification d'une décision faisant grief; - le recours en annulation et le recours indemnitaire de pleine juridiction (art. R. 421-1 du code de justice administrative); 2) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat: référé contractuel contre le contrat (art. L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative); 3) dans un délai de deux mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution du marché: recours de pleine juridiction en annulation du marché et/ou en indemnisation susceptible d'etre assorti d'un référé suspension sur le fondement de la décision Tropic Signalisation (arret du conseil d'Etat du 16.7.2007 no 291545).
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Source: OJS 2011/S 146-241981 (2011-07-28)
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Fournisseurs:
Ideal connaissances Mathilde Kempf
Produits/services:
Services de recherche et développement et... Services de conseil en recherche et développement Services de conseil en développement