Amenagement et entretien des espaces verts sur l'Ard de Bayeux 11bat004
Conseil général du Calvados DGA AD
Amenagement et entretien des espaces verts sur l'Ard de Bayeux 11bat004.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-22 | Avis de marché |
| 2012-04-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados DGA AD
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365152
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Amenagement et entretien des espaces verts sur l'Ard de Bayeux 11bat004.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: CG14 DA ARDBA | 11BAT004 | 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières: Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Blanchais Gilles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements, agence routière départementale de Bayeux
Adresse postale: 1 rue de Verdun, BP 38334
Commune postale: Bayeux
Code postal: 14400
Point de contact: M. Rousseau Serge
Téléphone: +33 231516250 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TL2Vjh58m9 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements, service comptabilité marchés
Adresse postale: 1 place gambetta BP 20520
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571594 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TL2Vjh58m9 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements, secrétariat de direction
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TL2Vjh58m9 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA ARDBA | 11BAT004 | 1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 225-365152 (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché unique.Les prestations, objet du présent marché, consistent principalement à aménager et entretenir des dépendances du domaine public départemental. Elles pourront comprendre des plantations d'espaces verts divers, la tonte de surfaces engazonnées, la taille de haies, des débroussaillages, etc...).Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit:Seuil minimum: 50 000,00 EUR HT.Seuil maximum: 200 000,00 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2012.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados DGA AD
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365152
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Amenagement et entretien des espaces verts sur l'Ard de Bayeux 11bat004.
Quantité ou étendue:
Marché unique.
Les prestations, objet du présent marché, consistent principalement à aménager et entretenir des dépendances du domaine public départemental. Elles pourront comprendre des plantations d'espaces verts divers, la tonte de surfaces engazonnées, la taille de haies, des débroussaillages, etc...).
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Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit:
Seuil minimum: 50 000,00 EUR HT.
Seuil maximum: 200 000,00 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2012.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou tout autre document démontrant la capacité financière du candidat,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Autres conditions particulières: Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Blanchais Gilles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements, agence routière départementale de Bayeux
Adresse postale: 1 rue de Verdun, BP 38334
Commune postale: Bayeux
Code postal: 14400
Point de contact: M. Rousseau Serge
Téléphone: +33 231516250 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TL2Vjh58m9 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements, service comptabilité marchés
Adresse postale: 1 place gambetta BP 20520
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
Fax: +33 231571594 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TL2Vjh58m9 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA aménagement et déplacements, secrétariat de direction
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_TL2Vjh58m9 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA ARDBA | 11BAT004 | 1
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2012-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 371,18 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 68-110621
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365152
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-02 📅
Nom: Vallois Normandie
Adresse postale: chemin de Gassard
Commune postale: Saint Hymer
Code postal: 14130
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue arthur le duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 068-110621 (2012-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 371,18 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 68-110621
Se réfère à l'avis: 2011/S 225-365152
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Annonce n° 85, BOAMP 227 A du 24.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-02 📅
Nom: Vallois Normandie
Adresse postale: chemin de Gassard
Commune postale: Saint Hymer
Code postal: 14130
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue arthur le duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements.
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