Aménagement de 3 terrains de sport sur le site de la Doua

Université Claude Bernard - Lyon 1

Les travaux consistent en la transformation de 3 terrains de grand jeu en gazon (terrains de football et de rugby site Ufraps et terrain de rugby site INSA) en terrains synthétiques ainsi que l'éclairage pour le site de l'Ufraps.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-26 Avis de marché
2011-07-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports
Quantité ou étendue:
Les candidats répondront sur la solution de base et chiffreront les variantes à part.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 boulevard du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-26 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133172
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. La visite du site est recommandée pour les entreprises souhaitant remettre une offre. Prendre contact avec Pascal Chaix (tél: +33 472448095 ou +33 679721063; courriel.: siuaps@univ-lyon1.fr). Les visites se feront sur rendez-vous à partir du 2.5.2011. La durée prévisionnelle d'éxecution des travaux est de 3 mois et demi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux consistent en la transformation de 3 terrains de grand jeu en gazon (terrains de football et de rugby site Ufraps et terrain de rugby site INSA) en terrains synthétiques ainsi que l'éclairage pour le site de l'Ufraps.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: terrains de sports site Ufraps
Brève description: Lot 1: terrains de sports site Ufraps.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: eclairage Ufraps
Brève description: Lot 2: eclairage Ufraps.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: terrain de sport INSA
Brève description: Lot 3: terrain de sport INSA.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Options techniques: des options techniques sont prévues au marché. Elles sont décrites dans les CCTP correspondants.
Lot 1 - option 1: mur de soutènement.
Lot 1 - option 2: pare ballon terrain de rugby.
Lot 2 - option 1: eclairage terrain de football.
Numéro de référence: 10049T.02TRA
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Campus de la Doua, 69100 Villeurbanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des moyens humains et techniques;
Une liste de références détaillées de moins de 5 ans relatives à des prestations équivalentes à la présente opération: les candidats préciseront notamment la date, le montant de l'opération, le destinataire ainsi que les coordonnées d'un interlocuteur et le descriptif de l'opération.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot 1: terrains de sports site Ufraps: Qualisport 113 et qualipaysage P210 - classe 7.
Lot 2: eclairage site UFRAPS: Qualifelec Tn3-Me3 - classe 3.
Lot 3: terrain de sport site INSA: Qualisport 113 et qualipaysage P210 - classe 7.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les factures seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou de la date du service fait s'il est postérieur à la date de réception de la facture.
Financement Université / État.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître de l'ouvrage, pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, au regard de la note méthodologique (cf réglement de la consultation pour les sous-critères) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Point de contact: service des marchés publics
M. Jérome Donnet
Téléphone: +33 472431098 📞
Fax: +33 472447965 📠
Point de contact: Mme Delphine Nouet
Téléphone: +33 472447960 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_7Lyj3EkWI9 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10049T.02TRA
Informations complémentaires
Le service des marchés publics est ouvert au public du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.
La visite du site est recommandée pour les entreprises souhaitant remettre une offre. Prendre contact avec Pascal Chaix (tél: +33 472448095 ou +33 679721063; courriel.: siuaps@univ-lyon1.fr). Les visites se feront sur rendez-vous à partir du 2.5.2011.
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La durée prévisionnelle d'éxecution des travaux est de 3 mois et demi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du CJA).
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Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007).
Une demande indemnitaire peut également être faite.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2011/S 081-133172 (2011-04-26)
Avis d'attribution de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 985 128,87 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 128-211711
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133172
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Annonce no118, BOAMP 84 A du 29.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: campus de la Doua, 69100 Villeurbanne, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Adresse postale: 90 rue André Ctroen, CS 60009
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 2 chemin du Génie, BP 33
Commune postale: Venissieux Cedex
Code postal: 69632

3️⃣
Adresse postale: 7 rue Jean Mermoz, BP 70
Commune postale: Chassieu Cedex
Code postal: 69684
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.
Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'Etat du 16.7.2007).
Source: OJS 2011/S 128-211711 (2011-07-05)
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