Affaire no11s0105 - fourniture de jardinières de type "coeur de ville" petit et grand modèle et de type acier corten

Ville de Chartres

Affaire no11s0105 - fourniture de jardinières de type "coeur de ville" petit et grand modèle et de type acier corten.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-13 Avis de marché
2012-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chartres
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@ville-chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-13 📅
Date limite de soumission: 2012-01-23 📅
Date de publication: 2011-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 240-389366
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants: Pour les lots no1 et 2: Le prix des prestations (60 %); La valeur technique (40 %); Pour le lot no 3: Le prix des prestations (50 %), La valeur technique (30 %), Le caractère esthétique (20 %). Conditions de remise des offres ou des candidatures: le dépôt des plis ne peut être fait qu'au format papier (adressé au service marchés publics dont l'adresse est indiquée dans l'avis) ou par voie dématérialisée sur le site: www.klekoon.com. Conformément à l'article 56 du CMP, le même mode de transmission doit être appliqué à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur (candidature et offre). Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur demande écrite (transmise par courriel, courrier ou télécopie) adressée au service marchés, précisant l'adresse à laquelle le dossier doit être transmis ou il peut être retiré sur place. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire no11s0105 - fourniture de jardinières de type "coeur de ville" petit et grand modèle et de type acier corten.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de jardinières de type "coeur de ville" grand modèle.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande conclu pour 1 an à compter de la notification pour un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT, reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois pour les montants minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT pour chaque reconduction.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de jardinières de type "coeur de ville" petit modèle.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande conclu pour 1 an à compter du 20.6.2012 pour un montant annuel minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT, reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois pour les montants minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 30 000 EUR HT pour chaque reconduction.
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Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de jardinières de type acier Corten.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande conclu pour 1 an à compter de la notification et reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois, pour un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT pour chaque période d'exécution (pas de montant minimum).
Description des options:
Le présent marché pourra faire l'objet de fournitures dans le cadre de la passation éventuelle de marchés complémentaires en application de l'article 35-II-4°du code des marchés publics ou de la passation d'avenants conformément à l'article 118 du code des marchés publics.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chartres (28000).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat seul, chaque membre du groupement et chaque opérateur économique dont le candidat souhaite se prévaloir des capacités doit produire les pièces suivantes (à l'exception du DC1 qui n'a à être fourni que par le candidat seul ou les membres du groupement):
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1° La lettre de candidature, modèle Dc1 disponible sur le site http://www.colloc.minefi.gouv.fr ou document équivalent. Elle indiquera si le candidat se présente seul ou en groupement. En cas de groupement, la lettre de candidature précise la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l'identité du mandataire et l'étendu de ses pouvoirs. Elle peut être commune à l'ensemble des membres du groupement (dans ce cas, elle comportera la signature de l'ensemble des membres du groupement) ou être propre à chaque membre du groupement (dans ce cas, chaque société devra signer la lettre de candidature la concernant);
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2° La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3° Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (modèle DC1 disponible sur le site http://www.colloc.bercy.gouv.fr ou équivalent).
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Pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, le récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises ou un KBIS.
Capacité technique et professionnelle:
4° Présentation d'une liste de références effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement se fait par mandat administratif en 30 jours maximum. Les prix sont fermes la première année et révisables en cas de reconduction. Les prix sont unitaires. Le financement: budget communal (ressources propres).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics) et un accord cadre au sens du droit communautaire. L'unité monétaire utilisée est l'euro.
Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants: Pour les lots no1 et 2: Le prix des prestations (60 %); La valeur technique (40 %); Pour le lot no 3: Le prix des prestations (50 %), La valeur technique (30 %), Le caractère esthétique (20 %).
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Conditions de remise des offres ou des candidatures: le dépôt des plis ne peut être fait qu'au format papier (adressé au service marchés publics dont l'adresse est indiquée dans l'avis) ou par voie dématérialisée sur le site: www.klekoon.com. Conformément à l'article 56 du CMP, le même mode de transmission doit être appliqué à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur (candidature et offre).
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Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels: Le dossier de consultation est remis gratuitement, sur demande écrite (transmise par courriel, courrier ou télécopie) adressée au service marchés, précisant l'adresse à laquelle le dossier doit être transmis ou il peut être retiré sur place. Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45054 Orléans. Tél. +33 238775913. Fax +33 238538516
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif d'Orleans - 28 rue de la Bretonnerie 45054 Orleans Cedex 1 - France, tel: +33 238775913 - fax: +33 238538516 - courriel: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Source: OJS 2011/S 240-389366 (2011-12-13)
Avis d'attribution de marché (2012-03-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-095371
Se réfère à l'avis: 2011/S 240-389366
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Annonce initiale publiée dans l'Echo Républicain du 16.12.2012. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants pour les lots no 1 et 2: le prix des prestations (60 %); la valeur technique (40 %) et pour le lot no 3: le prix des prestations (50 %) la valeur technqiue (30 %) le caractère esthétique (20 %). Lot no 1: marché à bons de commande conclu pour 1 an à compter de la notification pour un montant annuel minimum de 5 000 EUR (HT) et maximum de 40 000 EUR HT, reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois pour les montants minimum de 5 000 EUR (HT) et maximum de 30 000 EUR (HT) pour chaque reconduction. Lot no 2: marché à bons de commande conclu pour 1 an à compter du 20.6.2012 pour un montant annuel minimum de 5 000 EUR (HT) et maximum de 40 000 EUR HT, reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois pour les montants minimum de 5 000 EUR (HT) et maximum de 30 000 EUR (HT) pour chaque reconduction. Lot no 3: marché à bons de commande conclu pour 1 an à compter de la notification et reconductible 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois, pour un montant maximum annuel de 30 000 EUR (HT) pour chaque période d'exécution (pas de montant minimum). Les pièces des marchés seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Mairie de Chartres - service marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex, FRANCE. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi. Annonce no 141, BOAMP 243 B du 16.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-15 📅
Nom: Jousselin
Adresse postale: rue d'Anjou
Commune postale: Chaze-Henry
Code postal: 49420
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-16 📅
Nom: Novadal
Adresse postale: 6 boulevard de l'Industrie
Commune postale: Belleville-sur-Vie
Code postal: 85170

3️⃣
Nom: Metalco Mobil Concepts
Adresse postale: domaine de la Poste Royale - 37 chemin de Mujolan
Commune postale: Fabrègues
Code postal: 34690
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45054
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775913 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif d'Orléans - 28 rue de la Bretonnerie, 45054 Orléans Cedex 1 - FRANCE, tél.: +33 238775913 et fax: +33 238538516 et Ville de Chartres, place des Halles, contact: service marchés publics, à l'attention de M. le maire de Chartres, 28019 Chartres Cedex. Tél. +33 237234065. E-Mail: marches.publics@ville-chartres.fr. Fax +33 237234180
Source: OJS 2012/S 059-095371 (2012-03-19)
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Fournisseurs:
Jousselin Metalco Mobil Concepts Novadal
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain