Affaire n° 11s0017: Acquisition de véhicules et engins - programme 2011
Conseil général de la Loire
Ces matériels sont acquis pour l'entretien des routes départementales. Les lots n° 1, 2, 3 et 4 sont des matériels pour assurer la viabilité hivernale, les lots n° 5, 7, 8, 9 et 10 pour assurer des prestations d'exploitation autres que la viabilité hivernale, le lot n° 6 comporte des matériels mixtes servant au chargement du sel en période hivernale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A2F Rhone Alpes
- • Auvergne Distribution
- • ETS Thevenon Agro Equipement
- • Europe Service SA
- • Faure Et Fils
- • Forez Mat Agri
- • Kupper Weisser Gmbh
- • Mercura Sas
- • Rousseau SAS
- • Moissonneuses › Faucheuses
- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
- • Véhicules d'entretien routier › Saleuses
- • Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules › Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
- • Équipement ferroviaire › Équipement de signalisation
- • Chargeuses à benne frontale › Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-15 | Avis de marché |
| 2011-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Durée du marché:Le délai maximum de livraison est modifié par le candidat, s'il le souhaite dans l'article 3 de l'acte d'engagement. Toutefois ce délai ne...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 76-124565
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr Durée du marché: Date prévisionnelle de début des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ces matériels sont acquis pour l'entretien des routes départementales. Les lots n° 1, 2, 3 et 4 sont des matériels pour assurer la viabilité hivernale, les...”
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Numéro du lot: 1
Brève description:
“Un camion 6x4, 26t de PTAC.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Un camion 4x4, 18 à 19t de PTAC.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Une centrale à saumure.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“2 saleuses sableuses saumureuses.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Une épareuse polyvalente de grande capacité.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“2 tracteurs chargeurs.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Un tracteur porte-outils: fauchage, élagage, taille-haies.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Une remorque polyvalente.”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Un ensemble de signalisation.”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Une remorque porte container.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Durée du marché:”
“Le délai maximum de livraison est modifié par le candidat, s'il le souhaite dans l'article 3 de l'acte d'engagement. Toutefois ce délai ne peut être...”
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“— le délai maximum est de 13 mois pour le(s) camion(s) 4x6 et 4x4 des lots n° 1 et 2,”
“— le délai maximum est de 7 mois pour les lots n° 5, 6 et 7: l'épareuse et les tracteurs,”
“— le délai maximum est de 5 mois pour les autres lots 3, 4, 8, 9 et 10 la centrale à saumure, les saleuses, l'ensemble de signalisation et les remorques.”
Numéro de référence: 11ff-0396-Y
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:”
“http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires "),”
“— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans...”
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“— le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics,”
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“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
Capacité technique et professionnelle:
“Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.”
“Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:”
“Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance sera exigée pour les lots d'un montant supérieurs à 100 000 EUR (HT).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— Financement assuré par les fonds propres de la collectivité,”
“— Avance de 10 % pour les lots supérieurs à 20 000 EUR (HT),”
“— Lots 1, 2, 3, 5, 7, 8, 9 et 10: paiement pour solde après admission du véhicule ou de l'engin,”
“— Lots 4 et 6: paiement partiel définitif à l'issue de l'admission de chaque véhicule ou engin,”
“— Délai de paiement: 30 jours.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Contact
Point de contact: le président
Nom: Conseil général de la Loire: Délégation au développement durable - Service territorial
Adresse postale: cellule de gestion de l'entretien routier, 101 cours Fauriel
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477344435 📞
Fax: +33 477344498 📠
Nom: Conseil général de la Loire: Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11ff-0396-Y
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr”
“Durée du marché: Date prévisionnelle de début des acquisitions: Juillet 2011.”
“Procédure: Appel d'offres ouvert.”
“Pour les lots n° 1, 2, 6 et 7:”
“1 - prix: Pondération 42 % - note de 0 à 20 points”
“2 - délai de livraison: Pondération 5 % - note de 0 à 20 points”
“3 - valeur technique: Pondération 30 % - note de 0 à 20 points”
“4 - service après vente: Pondération 8 % - note de 0 à 20 points”
“5 - performance environnementale: Pondération 15 % - note de 0 à 20 points”
“Pour les lots n° 3, 4, 5, 8, 9 et 10:”
“1 - prix: Pondération 49 % - note de 0 à 20 points”
“2 - délai de livraison: Pondération 6 % - note de 0 à 20 points”
“3 - valeur technique: Pondération 36 % - note de 0 à 20 points”
“4 - service après vente: Pondération 9 % - note de 0 à 20 points”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Voie électronique:”
“Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire.”
“Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics”
“Les offres peuvent être transmises de 2 façons:”
“— soit par voie électronique sur la même adresse web,”
“— soit sur support papier.”
“Lieu de livraison:”
“Parc routier, 42390 Villars, FRANCE.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2011/S 076-124565 (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
“Durée du marché:Le délai maximum de livraison est modifié par le candidat, s'il le souhaite dans l'article 3 de l'acte d'engagement. Toutefois ce délai ne...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 76-124565
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr Durée du marché: Date prévisionnelle de début des...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Ces matériels sont acquis pour l'entretien des routes départementales. Les lots n° 1, 2, 3 et 4 sont des matériels pour assurer la viabilité hivernale, les...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Un camion 6x4, 26t de PTAC.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Un camion 4x4, 18 à 19t de PTAC.”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Une centrale à saumure.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“2 saleuses sableuses saumureuses.”
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Une épareuse polyvalente de grande capacité.”
Numéro du lot: 6
Brève description:
“2 tracteurs chargeurs.”
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Un tracteur porte-outils: fauchage, élagage, taille-haies.”
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Une remorque polyvalente.”
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Un ensemble de signalisation.”
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Une remorque porte container.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Durée du marché:”
“Le délai maximum de livraison est modifié par le candidat, s'il le souhaite dans l'article 3 de l'acte d'engagement. Toutefois ce délai ne peut être...”
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“— le délai maximum est de 13 mois pour le(s) camion(s) 4x6 et 4x4 des lots n° 1 et 2,”
“— le délai maximum est de 7 mois pour les lots n° 5, 6 et 7: l'épareuse et les tracteurs,”
“— le délai maximum est de 5 mois pour les autres lots 3, 4, 8, 9 et 10 la centrale à saumure, les saleuses, l'ensemble de signalisation et les remorques.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 (formulaire disponible sur le site:”
“http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires "),”
Afficher plus (3)
“— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans...”
“— le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics,”
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.”
“Informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2.”
“Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:”
Afficher plus (1)
“Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Dépôts et garanties exigés:
“Une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance sera exigée pour les lots d'un montant supérieurs à 100 000 EUR (HT).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— Financement assuré par les fonds propres de la collectivité,”
“— Avance de 10 % pour les lots supérieurs à 20 000 EUR (HT),”
Afficher plus (3)
“— Lots 1, 2, 3, 5, 7, 8, 9 et 10: paiement pour solde après admission du véhicule ou de l'engin,”
“— Lots 4 et 6: paiement partiel définitif à l'issue de l'admission de chaque véhicule ou engin,”
“— Délai de paiement: 30 jours.”
“En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Contact
Point de contact: le président
Nom: Conseil général de la Loire: Délégation au développement durable - Service territorial
Adresse postale: cellule de gestion de l'entretien routier, 101 cours Fauriel
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477344435 📞
Fax: +33 477344498 📠
Nom: Conseil général de la Loire: Délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11ff-0396-Y
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr”
“Durée du marché: Date prévisionnelle de début des acquisitions: Juillet 2011.”
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“Procédure: Appel d'offres ouvert.”
“Pour les lots n° 1, 2, 6 et 7:”
“1 - prix: Pondération 42 % - note de 0 à 20 points”
“2 - délai de livraison: Pondération 5 % - note de 0 à 20 points”
“3 - valeur technique: Pondération 30 % - note de 0 à 20 points”
“4 - service après vente: Pondération 8 % - note de 0 à 20 points”
“5 - performance environnementale: Pondération 15 % - note de 0 à 20 points”
“Pour les lots n° 3, 4, 5, 8, 9 et 10:”
“1 - prix: Pondération 49 % - note de 0 à 20 points”
“2 - délai de livraison: Pondération 6 % - note de 0 à 20 points”
“3 - valeur technique: Pondération 36 % - note de 0 à 20 points”
“4 - service après vente: Pondération 9 % - note de 0 à 20 points”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Voie électronique:”
“Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire.”
“Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics”
“Les offres peuvent être transmises de 2 façons:”
“— soit par voie électronique sur la même adresse web,”
“— soit sur support papier.”
“Lieu de livraison:”
“Parc routier, 42390 Villars, FRANCE.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2011/S 076-124565 (2011-04-15)
Avis d'attribution de marché (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 194 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-303550
Se réfère à l'avis: 2011/S 76-124565
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr. Critères d'attribution: 1- Prix 42 % (note de 0 à 20 points); 2- Délai de livraison 5 % (note de 0 à...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-24 📅
Nom: Faure et Fils
Adresse postale: Peage A 72 - Les Chaninats
Commune postale: Cleppe
Code postal: 42110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Auvergne Distribution
Adresse postale: rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Code postal: 42160
3️⃣
Nom: Europe service SA
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Nom: Kupper Weisser Gmbh
Adresse postale: In Stetten 2
Commune postale: Braunlingen-Allemagne
Code postal: 78199
5️⃣
Nom: Rousseau SAS
Adresse postale: 40 avenue A Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
6️⃣
Nom: Forez Mat Agri
Adresse postale: 16 route de Valeille
Commune postale: Feurs
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Nom: ETS Thevenon Agro Equipement
Adresse postale: ZA du Bouchet
Commune postale: Aveizieux
Code postal: 42330
8️⃣
Nom: A2F Rhone Alpes
Adresse postale: rue Jean Moulin
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
9️⃣
Nom: Mercura SAS
Adresse postale: rue Louis Pasteur
Commune postale: La Chaussée-Saint-Victor
Code postal: 41260
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5
1
Source: OJS 2011/S 186-303550 (2011-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 194 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-303550
Se réfère à l'avis: 2011/S 76-124565
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr. Critères d'attribution: 1- Prix 42 % (note de 0 à 20 points); 2- Délai de livraison 5 % (note de 0 à...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-24 📅
Nom: Faure et Fils
Adresse postale: Peage A 72 - Les Chaninats
Commune postale: Cleppe
Code postal: 42110
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Auvergne Distribution
Adresse postale: rue Jacqueline Auriol
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Code postal: 42160
3️⃣
Nom: Europe service SA
Adresse postale: avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-25 📅
Nom: Kupper Weisser Gmbh
Adresse postale: In Stetten 2
Commune postale: Braunlingen-Allemagne
Code postal: 78199
5️⃣
Nom: Rousseau SAS
Adresse postale: 40 avenue A Wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
6️⃣
Nom: Forez Mat Agri
Adresse postale: 16 route de Valeille
Commune postale: Feurs
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-23 📅
Nom: ETS Thevenon Agro Equipement
Adresse postale: ZA du Bouchet
Commune postale: Aveizieux
Code postal: 42330
8️⃣
Nom: A2F Rhone Alpes
Adresse postale: rue Jean Moulin
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150
9️⃣
Nom: Mercura SAS
Adresse postale: rue Louis Pasteur
Commune postale: La Chaussée-Saint-Victor
Code postal: 41260
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5
1
Source: OJS 2011/S 186-303550 (2011-09-23)
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