Avis de marché (2011-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: service des transports, hôtel du département "Marbot", 9 rue René et Émile Fage, BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Téléphone: +33 555937219📞
Fax: +33 555937133 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-15 📅
Date limite de soumission: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2011-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 243-394343
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
“Type de procédure: appel d'offres ouvert - articles 10, 14, 33, 57 à 59 du code des marchés publics.”
Source: OJS 2011/S 243-394343 (2011-12-15)
Informations complémentaires (2012-02-09) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date limite de soumission: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047205
Se réfère à l'avis: 2011/S 243-394343
Numéro JO-S: 30
Source: OJS 2012/S 030-047205 (2012-02-09)
Avis d'attribution de marché (2012-09-20) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: service des transports hôtel du département "Marbot", 9 rue René et Émile Fage, BP 199
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302202
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donne lieu à onze marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum Marchés...”
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donne lieu à onze marchés à bons de commande, sans minimum ni maximum Marchés négociés conformément aux dispositions des articles 35-I-1 et 66 du CMP après appel d'offres ouvert infructueux.
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Source: OJS 2012/S 184-302202 (2012-09-20)