Affaire 11s0078 - location de matériels pour le conseil général de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Location de matériels pour le conseil général de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-05 Avis de marché
2011-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à la passation de 5 marchés à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.Délai d'exécution: 1 an(s) reconductible 3 fois avec une périodicité de 1 an.Date de début de réalisation: 1.8.2011.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: parc routier départemental Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555215688 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-05 📅
Date limite de soumission: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-145228
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Renseignements administratifs et techniques: Conseil général de la Corrèze - parc routier départemental. Téléphone: +33 555215688, télécopie: +33 555215699. Correspondant: M. Jean Louis Vieillemaringe. Courriel: parc19@cg19.fr. Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées: Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR sous pli cacheté, portant la mention "(affaire 11s0078 - location de matériels pour le conseil général de la Corrèze - lot(s) no à préciser) - ne pas ouvrir". Adresse postale de réception et de dépôt des offres: Conseil général de la Corrèze, service marchés publics et gestion financière, 9 rue René et Emile Fage, BP 199, 19005 Tulle Cédex, FRANCE. Adresse électronique: www.correze.fr - rubrique actualités "marchés publics". Critères de sélection des candidatures: 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés; 2. Garanties professionnelles et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Location de matériels pour le conseil général de la Corrèze.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: location de matériels de chantier zone de Brive
Brève description: Location de matériels de chantier zone de Brive.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: location de matériels de chantier zone de Tulle
Brève description: Location de matériels de chantier zone de Tulle.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: location de matériels zone D'Ussel
Brève description: Location de matériels zone D'Ussel.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: location de nacelle
Brève description: Location de nacelle.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: location de matériels avec chauffeur
Brève description: Location de matériels avec chauffeur.
Informations complémentaires sur les lots: Montant indicatif annuel: 20 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à la passation de 5 marchés à bons de commandes sans montant minimum ni maximum.
Délai d'exécution: 1 an(s) reconductible 3 fois avec une périodicité de 1 an.
Date de début de réalisation: 1.8.2011.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0078

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département - prix révisables - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires: taux BCE majoré de 7 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général de la Corrèze
Nom: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: Hautefage
Point de contact: parc routier départemental
Courrier électronique: parc19@cg19.fr 📧
Adresse postale: BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Point de contact: service marchés publics et gestion financière
Téléphone: +33 555937179 📞
Courrier électronique: marches@cg19.fr 📧
Fax: +33 555937643 📠
URL des documents: http://www.correze.fr 🌏
Adresse postale: rue R et E Fage, BP 199

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0078
Informations complémentaires
Renseignements administratifs et techniques:
Conseil général de la Corrèze - parc routier départemental.
Téléphone: +33 555215688, télécopie: +33 555215699.
Correspondant: M. Jean Louis Vieillemaringe.
Courriel: parc19@cg19.fr.
Adresses et points de contact auxquels les offres demandes de participation doivent être envoyées:
Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR sous pli cacheté, portant la mention "(affaire 11s0078 - location de matériels pour le conseil général de la Corrèze - lot(s) no à préciser) - ne pas ouvrir".
Adresse postale de réception et de dépôt des offres:
Conseil général de la Corrèze, service marchés publics et gestion financière, 9 rue René et Emile Fage, BP 199, 19005 Tulle Cédex, FRANCE.
Adresse électronique: www.correze.fr - rubrique actualités "marchés publics".
Critères de sélection des candidatures:
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;
2. Garanties professionnelles et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2011/S 089-145228 (2011-05-05)
Avis d'attribution de marché (2011-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 178-291302
Se réfère à l'avis: 2011/S 89-145228
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Annonce n° 180, BOAMP 92 B du 11.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: 50 rue Antoine Dubayle
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: La Chapelle
Commune postale: Combressol
Code postal: 19250

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Source: OJS 2011/S 178-291302 (2011-09-12)