Affaire 11s0037 - fourniture de gravillons

Conseil général de la Corrèze

Affaire 11s0037- fourniture de gravillons - marché à bons de commande sans minimun et maximum.
Lot 1 - fournitures de gravillons zone de brive: quantité annuelle indicative: 3 500 t.
Lot 2 - fournitures de gravillons zone de tulle: quantité annuelle indicative: 3 500 t.
Lot 1 - fournitures de gravillons zone d'ussel: quantité annuelle indicative: 3 500 t.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-24 Avis de marché
2011-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravillons
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravillons 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: parc routier départemental - Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Téléphone: +33 555215688 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097161
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Marché à bons de commande ne comportant ni montant minimum, ni maximum; passé pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, par période d'un an, pour durée maximale de 4 ans. DCE téléchargeable sur le site www.correze.fr - rubrique marchés publics. Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté, portant la mention suivante: "Affaire no 11s0037 - fourniture de gravillons - lot(s) à préciser - ne pas ouvrir". Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal. À l'adresse suivante: Hôtel du département "Marbot", service marchés publics et gestion financière, 9 rue René et Emile Fage, BP 199, 19005 TULLE Cedex, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire 11s0037- fourniture de gravillons - marché à bons de commande sans minimun et maximum.
Lot 1 - fournitures de gravillons zone de brive: quantité annuelle indicative: 3 500 t.
Lot 2 - fournitures de gravillons zone de tulle: quantité annuelle indicative: 3 500 t.
Lot 1 - fournitures de gravillons zone d'ussel: quantité annuelle indicative: 3 500 t.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de gravillons - zone de brive
Brève description:
Marché à bons de commande ne comportant ni montant minimum ni…
… maximum.Quantité annuelle indicative: 3 500 tonnes.
… maximum.
Quantité annuelle indicative: 3 500 tonnes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de gravillons - zone de Tulle
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de gravillons - zone d'Ussel
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0037

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Candidature:
1) lettre de candidature (DC1) (ancien DC4): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire DC2 qui doit être transmis, en complément du DC1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée;
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2) déclaration du candidat (DC2) (ancien DC5): renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
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3) les renseignements figurant au formulaire Noti2 ancien DC7 (exercice 2010), seront demandés au candidat attributaire du marché.
Ces nouveaux formulaires sont disponibles à l'adresse suivante:
Offre:
— acte d'engagement,
— cahier des clauses techniques particulières (CCTP),
— cahier des clauses administratives particulières (CCAP),
— document financier.
Mémoire explicatif et justificatif de l'offre qui comprend les informations suivantes:
— les documents permettant d'apprécier le système de management…
… qualité du fournisseur,
… environnemental du fournisseur.
Situation économique et financière:
Critères de sélection des candidatures.
1 - déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés
2 - garanties professionnelles et financières.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département:
— prix fermes la première année puis révisables pour les périodes de reconduction,
— paiement à 30 jours, conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique,
— intérêts moratoires: taux BCE majoré de 7 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Nom: Parc routier départemental
Adresse postale: Hautefage
Nom: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: service des marchés publics et gestion financière, hôtel du département "Marbot", 9 rue René et Émile Fage, BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0037
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande ne comportant ni montant minimum, ni maximum; passé pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois, par période d'un an, pour durée maximale de 4 ans.
DCE téléchargeable sur le site www.correze.fr - rubrique marchés publics.
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté, portant la mention suivante: "Affaire no 11s0037 - fourniture de gravillons - lot(s) à préciser - ne pas ouvrir".
Les plis devront être remis contre récépissé ou, s'ils sont envoyés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception postal. À l'adresse suivante:
Hôtel du département "Marbot", service marchés publics et gestion financière, 9 rue René et Emile Fage, BP 199, 19005 TULLE Cedex, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2011/S 060-097161 (2011-03-24)
Avis d'attribution de marché (2011-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288160
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097161
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Annonce n° 245, BOAMP 62 B du 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-21 📅
Adresse postale: Les Planeaux
Commune postale: Thiviers
Code postal: 24800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: rue du Commandant Charcot
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220

3️⃣
Adresse postale: Lacombe
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
Source: OJS 2011/S 176-288160 (2011-09-12)
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