Affaire 11s0036 - fourniture de graves non traitées de sable et de matériaux d'enrochement

Conseil général de la Corrèze

Fourniture de graves non traitées de sable et de matériaux d'enrochement (8 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats

Où ?

• Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-24	Avis de marché
2011-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: parc routier départemental Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cg19.fr 📧
Téléphone: +33 555215688 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-24 📅
Date limite de soumission: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 60-097164
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 10,33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Délai d'exécution: 12 mois reconductible 3 fois avec une périodicité de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. Date prévisionnelle de début de réalisation: 1.7.2011. Dce téléchargeable sur le site: www.correze.fr rubrique marchés publics. Justifications à produire par le candidat: Candidature: — 1) - lettre de candidature (DC1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire DC2 qui doit être transmis, en complément du DC1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée, — 2) - déclaration du candidat (DC2): renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre, — 3) - les renseignements figurant au formulaire NOTI 2 (exercice 2010) (ancien DC7) seront demandés au candidat attributaire du marché. Ces nouveaux formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Offre: — l'acte d'engagement, — le CCAP, — le CCTP, — le document financier, — le mémoire explicatif et justificatif de l'offre qui comprend les informations suivantes, — les documents permettant d'apprécier le système de management qualité du fournisseur, — les documents permettant d'apprécier le système de management environnemental du fournisseur. Renseignements administratifs: Conseil Général de la Corrèze - service marchés publics - téléphone: +33 555937476 - télécopieur: +33 555937643 - correspondant: M. le chef du service marchés publics - courriel: marches@cg19.fr. Renseignements techniques: Conseil Général de la Corrèze - parc routier départemental. Hautefage - 19330 Chameyrat. Téléphone: +33 555215688 télécopie: +33 555215699. Correspondant: M. Jean Louis Vieillemaringe. Courriel: parc19@cg19.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 10,33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Délai d'exécution: 12 mois reconductible 3 fois avec une périodicité de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

Date prévisionnelle de début de réalisation: 1.7.2011.

Dce téléchargeable sur le site: www.correze.fr rubrique marchés publics.

Justifications à produire par le candidat:

Candidature:

— 1) - lettre de candidature (DC1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire DC2 qui doit être transmis, en complément du DC1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée,

— 2) - déclaration du candidat (DC2): renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,

— 3) - les renseignements figurant au formulaire NOTI 2 (exercice 2010) (ancien DC7) seront demandés au candidat attributaire du marché.

Ces nouveaux formulaires sont disponibles à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Offre:

— l'acte d'engagement,

— le CCAP,

— le CCTP,

— le document financier,

— le mémoire explicatif et justificatif de l'offre qui comprend les informations suivantes,

— les documents permettant d'apprécier le système de management qualité du fournisseur,

— les documents permettant d'apprécier le système de management environnemental du fournisseur.

Renseignements administratifs: Conseil Général de la Corrèze - service marchés publics - téléphone: +33 555937476 - télécopieur: +33 555937643 - correspondant: M. le chef du service marchés publics - courriel: marches@cg19.fr.

Renseignements techniques: Conseil Général de la Corrèze - parc routier départemental.

Hautefage - 19330 Chameyrat.

Téléphone: +33 555215688 télécopie: +33 555215699.

Correspondant: M. Jean Louis Vieillemaringe.

Courriel: parc19@cg19.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de graves non traitées de sable et de matériaux d'enrochement (8 lots).

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Bort-les-Orgues
Brève description:

Fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Bort-les-Orgues.

Quantité ou étendue: — quantité indicative annuelle: 2 400 tonnes.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Egletons/Meymac
Brève description:

Fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Egletons/Meymac.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture de graves non traitées, de sables, et de matériaux d'enrochement - zone Treignac
Brève description:

Fourniture de graves non traitées, de sables, et de matériaux d'enrochement - zone Treignac.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Tulle
Brève description:

Fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Tulle.

Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Argentat
Brève description:

Fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Argentat.

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Vigeois
Brève description:

Fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Vigeois.

Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Lar
Brève description:

Fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Lar.

Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Beynat
Brève description:

Fourniture de graves non traitées, de sables et de matériaux d'enrochement - zone Beynat.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0036

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres du département - prix fermes la première année, puis révisables pour les périodes de reconduction - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique.

Intérêts moratoires: taux BCE majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix des prestations (90)
2. le système de management qualité au regard des documents descriptifs de l'organisation mise oeuvre pour assurer la conformité des produits ou certification éventuelle (5)
3. le système de management environnemental au regard des documents descriptifs de l'organisation pour assurer la maîtrise des impacts environnementaux (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Corrèze
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil Général de la Corrèze
Nom: Conseil général de la Corrèze
Point de contact: M. le chef du service marchés publics
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937643 📠
Nom: Conseil Général de la Corrèze
Adresse postale: 9 rue R et E Fage BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Point de contact: service marchés publics et gestion financière
URL pour la participation: http://www.correze.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0036
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 10,33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Délai d'exécution: 12 mois reconductible 3 fois avec une périodicité de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

Date prévisionnelle de début de réalisation: 1.7.2011.

Dce téléchargeable sur le site: www.correze.fr rubrique marchés publics.

Justifications à produire par le candidat:

Candidature:

— 1) - lettre de candidature (DC1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire DC2 qui doit être transmis, en complément du DC1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée,

— 2) - déclaration du candidat (DC2): renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,

— 3) - les renseignements figurant au formulaire NOTI 2 (exercice 2010) (ancien DC7) seront demandés au candidat attributaire du marché.

Ces nouveaux formulaires sont disponibles à l'adresse suivante:

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Offre:

— l'acte d'engagement,

— le CCAP,

— le CCTP,

— le document financier,

— le mémoire explicatif et justificatif de l'offre qui comprend les informations suivantes,

— les documents permettant d'apprécier le système de management…

… qualité du fournisseur,

… environnemental du fournisseur.

Renseignements administratifs: Conseil Général de la Corrèze - service marchés publics - téléphone: +33 555937476 - télécopieur: +33 555937643 - correspondant: M. le chef du service marchés publics - courriel: marches@cg19.fr.

Renseignements techniques: Conseil Général de la Corrèze - parc routier départemental.

Hautefage - 19330 Chameyrat.

Téléphone: +33 555215688 télécopie: +33 555215699.

Correspondant: M. Jean Louis Vieillemaringe.

Courriel: parc19@cg19.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2011/S 060-097164 (2011-03-24)

Avis d'attribution de marché (2011-09-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-289630
Se réfère à l'avis: 2011/S 60-097164
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Annonce n° 246, BOAMP 62 B du 29.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-21 📅
Adresse postale: Saint Thomas
Commune postale: Bort les Orgues
Code postal: 19110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: Crochet
Commune postale: Chasteaux
Code postal: 19600

3️⃣
Adresse postale: carrière de Clairavaux - Les Chabannes
Commune postale: Feytiat
Code postal: 87220

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 7 avenue de la Gare
Commune postale: Argentat
Code postal: 19400

6️⃣
Adresse postale: rue du Commandant Charquot

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Source: OJS 2011/S 177-289630 (2011-09-12)

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