Affaire 11s0010 - fourniture d'émulsion de bitume pour les besoins du parc routier du département de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Affaire 11s0010 - fourniture d'émulsion de bitume pour les besoins du parc routier du département de la Corrèze.
Marché à bons de commande avec minimum et maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Correze Emulsion
• Liants du Sud Ouest

Qui ?

• Conseil général de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Bitume et asphalte › Bitume

Où ?

• Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-24	Avis de marché
2011-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Quantité ou étendue:

Lot n° 01 - fourniture d'émulsion de bitume - secteur d'Ussel.2) Classification CPV: 44113610-4 Bitume.Montant minimum annuel: 126 000,00 EUR HT.Montant maximum annuel: 504 000,00 EUR HT;Lot n° 02 - fourniture d'émulsion de bitume - secteur de Tulle.2) Classification CPV: 44113610-4 Bitume.Montant minimum annuel: 252 000,00 EUR HT.Montant maximum annuel: 816 000,00 EUR HT;Lot n° 03 - fourniture d'émulsion de bitume - secteur de Brive.2) Classification CPV: 44113610-4 Bitume.Montant minimum annuel: 78 000,00 EUR HT.Montant maximum annuel: 312 000,00 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: parc routier départemental Hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.cg19.fr 🌏
Téléphone: +33 555215688 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-24 📅
Date limite de soumission: 2011-03-07 📅
Date de publication: 2011-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 16-024890
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Durée du marché ou délai d'exécution: Délai d'exécution: 1 an reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. Point de départ: Notification. Date de début de réalisation: 1.5.2011. Dce téléchargeable sur le site: www.cg19.fr rubrique marchés publics. Critères d'attribution: 1. Le prix des prestations (pondération: 90 %); 2. Les mesures mises en oeuvre pour assurer la sécurité lors des opérations de chargement de produit au vu du protocole de sécurité (pondération: 4 %); 3 - le système de management qualité au regard des documents descriptifs de l'organisation mise en oeuvre pour assurer la conformité des produits ou certification éventuelle (pondération 3 %); 4 - le système de management environnemental au regard des documents descriptifs de l'organisation pour assurer la maîtrise des impacts environnementaux ou certification environnementale (pondération 3 %). Les critères 2, 3 et 4 seront analysés au vu du mémoire justificatif et explicatif demandé au 5.1 du RC. Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées: Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR sous pli cacheté, portant la mention "(Affaire 11s0010 - fourniture d'émulsion de bitume pour les besoins du parc routier du département de la Corrèze - lot(s) n° à préciser) - ne pas ouvrir". Adresse postale de réception et de dépôt: Conseil général de la Corrèze. Service marchés publics et gestion financière. Hôtel du département "Marbot". 9 rue René et Emile Fage, BP 199. 19005 - Tulle Cedex, FRANCE. Adresse électronique: www.cg19.fr - rubrique "marchés publics". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Durée du marché ou délai d'exécution:

Délai d'exécution: 1 an reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

Point de départ: Notification.

Date de début de réalisation: 1.5.2011.

Dce téléchargeable sur le site: www.cg19.fr rubrique marchés publics.

Critères d'attribution:

1. Le prix des prestations (pondération: 90 %);

2. Les mesures mises en oeuvre pour assurer la sécurité lors des opérations de chargement de produit au vu du protocole de sécurité (pondération: 4 %);

3 - le système de management qualité au regard des documents descriptifs de l'organisation mise en oeuvre pour assurer la conformité des produits ou certification éventuelle (pondération 3 %);

4 - le système de management environnemental au regard des documents descriptifs de l'organisation pour assurer la maîtrise des impacts environnementaux ou certification environnementale (pondération 3 %).

Les critères 2, 3 et 4 seront analysés au vu du mémoire justificatif et explicatif demandé au 5.1 du RC.

Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées:

Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR sous pli cacheté, portant la mention "(Affaire 11s0010 - fourniture d'émulsion de bitume pour les besoins du parc routier du département de la Corrèze - lot(s) n° à préciser) - ne pas ouvrir".

Adresse postale de réception et de dépôt:

Conseil général de la Corrèze.

Service marchés publics et gestion financière.

Hôtel du département "Marbot".

9 rue René et Emile Fage, BP 199.

19005 - Tulle Cedex, FRANCE.

Adresse électronique: www.cg19.fr - rubrique "marchés publics".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Affaire 11s0010 - fourniture d'émulsion de bitume pour les besoins du parc routier du département de la Corrèze.

Marché à bons de commande avec minimum et maximum.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Fourniture d'émulsion de bitume - secteur d'Ussel
Brève description: Fourniture d'émulsion de bitume - secteur d'Ussel.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 126 000,00 EUR HT.Montant maximum annuel: 504 000,00 EUR HT.

Montant minimum annuel: 126 000,00 EUR HT.

Montant maximum annuel: 504 000,00 EUR HT.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Fourniture d'émulsion de bitume - secteur de Tulle
Brève description: Fourniture d'émulsion de bitume - secteur de Tulle.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 252 000,00 EUR HT.Montant maximum annuel: 816 000,00 EUR HT.

Montant minimum annuel: 252 000,00 EUR HT.

Montant maximum annuel: 816 000,00 EUR HT.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Fourniture d'émulsion de bitume - secteur de Brive
Brève description: Fourniture d'émulsion de bitume - secteur de Brive.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant minimum annuel: 78 000,00 EUR HT.Montant maximum annuel: 312 000,00 EUR HT.

Montant minimum annuel: 78 000,00 EUR HT.

Montant maximum annuel: 312 000,00 EUR HT.

Quantité ou étendue:

Lot n° 01 - fourniture d'émulsion de bitume - secteur d'Ussel.

2) Classification CPV: 44113610-4 Bitume.

Montant minimum annuel: 126 000,00 EUR HT.

Montant maximum annuel: 504 000,00 EUR HT;

Lot n° 02 - fourniture d'émulsion de bitume - secteur de Tulle.

Montant minimum annuel: 252 000,00 EUR HT.

Montant maximum annuel: 816 000,00 EUR HT;

Lot n° 03 - fourniture d'émulsion de bitume - secteur de Brive.

Montant minimum annuel: 78 000,00 EUR HT.

Montant maximum annuel: 312 000,00 EUR HT.

Numéro de référence: 11S0010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Candidature:

— 1) - lettre de candidature (DC1) (ancien DC4): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire DC2 qui doit être transmis, en complément du DC1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée,

— 2) - déclaration du candidat (DC2) (ancien DC5): renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre,

— 3) - les renseignements figurant au formulaire NOTI 2 (exercice 2010) (ancien DC7) seront demandés au candidat attributaire du marché.

Ces nouveaux formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

Offre:

— acte d'engagement,

— cahier des Clauses Particulières,

— le document financier,

— mémoire justificatif et explicatif de l'offre tel que défini à l'article 5.1 du RC.

Situation économique et financière:

Critères de sélections des candidatures:

1 - déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés;

2 - garanties professionnelles et financières.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur ressources propres du département - prix révisable - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique.

Intérêts moratoires: taux BCE majoré de sept points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Nom: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: hôtel du département "Marbot", 9 rue René et Émile Fage, BP 199
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Point de contact: service marchés publics et gestion financière
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937643 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0010
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Durée du marché ou délai d'exécution:

Délai d'exécution: 1 an reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.

Point de départ: Notification.

Date de début de réalisation: 1.5.2011.

Dce téléchargeable sur le site: www.cg19.fr rubrique marchés publics.

Critères d'attribution:

1. Le prix des prestations (pondération: 90 %);

2. Les mesures mises en oeuvre pour assurer la sécurité lors des opérations de chargement de produit au vu du protocole de sécurité (pondération: 4 %);

3 - le système de management qualité au regard des documents descriptifs de l'organisation mise en oeuvre pour assurer la conformité des produits ou certification éventuelle (pondération 3 %);

4 - le système de management environnemental au regard des documents descriptifs de l'organisation pour assurer la maîtrise des impacts environnementaux ou certification environnementale (pondération 3 %).

Les critères 2, 3 et 4 seront analysés au vu du mémoire justificatif et explicatif demandé au 5.1 du RC.

Adresses et points de contact auxquels les offres doivent être envoyées:

Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR sous pli cacheté, portant la mention "(Affaire 11s0010 - fourniture d'émulsion de bitume pour les besoins du parc routier du département de la Corrèze - lot(s) n° à préciser) - ne pas ouvrir".

Adresse postale de réception et de dépôt:

Conseil général de la Corrèze.

Service marchés publics et gestion financière.

Hôtel du département "Marbot".

9 rue René et Emile Fage, BP 199.

19005 - Tulle Cedex, FRANCE.

Adresse électronique: www.cg19.fr - rubrique "marchés publics".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2011/S 016-024890 (2011-01-24)

Avis d'attribution de marché (2011-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233560
Se réfère à l'avis: 2011/S 16-024890
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Annonce n° 281, BOAMP 18 B du 26.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Corrèze.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-03-22 📅
Adresse postale: Lacombe
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: Le Pezat
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 141-233560 (2011-07-21)

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