Affaire 11c0001:fourniture et livraison de pneumatiques pour VL, VUL, fourgons, PL tracteurs et engins de travaux publics pour les besoins d'exploitation des routes départementales de la Loire

Conseil général de la Loire

Accord-cadre visant à assurer la fourniture et réparations de pneumatiques pour les besoins du parc routier.
Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants: soit en zone Sud ou en zone Nord du dépatement en fonction des lots.
Les prestations sont divisées en 6 lots: voir allotissement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-30 Avis de marché
2011-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour charges légères et lourdes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour charges légères et lourdes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date limite de soumission: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207521
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr. Procédure: appel d'offres ouvert, Appel d'offres, accords cadres. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse WEB, — soit sur support papier. Durée: les accords cadres prendront effet à compter du 1.1.2012 ou de leur notification si celle-ci intervient après cette date. Ils sont attribués pour une période de 4 ans et peuvent être dénoncés par le pouvoir adjudicateur chaque année à date anniversaire, sans que cela n'ouvre droit à une quelconque indemnité. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.1.2012. Renseignements administratifs: Service de la commande publique, Philippe Masson: +33 477484325. Renseignements techniques: parc routier: Mr Bourrin chef de parc: +33 477922360. Mr Chojnacki adjoint: +33 477922356. Mr Mallet chargé des marchés: +33 477922354. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre visant à assurer la fourniture et réparations de pneumatiques pour les besoins du parc routier.
Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants: soit en zone Sud ou en zone Nord du dépatement en fonction des lots.
Les prestations sont divisées en 6 lots: voir allotissement.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pneumatiques VL et VUL pour les besoins du site de Villars.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 4 ans: 34 000 EUR HT - montant maximum sur 4 ans: 136 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pneumatiques VL et VUL pour les besoins de l'annexe de Roanne.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 4 ans: 16 000 EUR HT - montant maximum sur 4 ans: 64 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pneumatiques camions supérieur à 3.5t pour les besoins du site de Villars.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 4 ans: 60 000 EUR HT - montant maximum sur 4 ans: 240 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pneumatiques camions supérieur à 3.5 t pour les besoins de l'annexe de Roanne.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 4 ans: 30 000 EUR HT - montant maximum sur 4 ans: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Pneumatiques engins TP, agricole et industriels pour les besoins du site de Villars.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 4 ans: 20 000 EUR HT - montant maximum sur 4 ans: 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Pneumatiques engins TP, agricole et industriels pour les besoins de l'annexe de Roanne.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum sur 4 ans: 10 000 EUR HT - montant maximum sur 4 ans: 40 000 EUR HT.
Numéro de référence: 11ff-0433-H

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site:
http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "formulaires "),
— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques A, B, C et D2 seront obligatoirement complétées,
— le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2 récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— présentation d'une liste des fournitures ou prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les fournitures ou services les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des fournitures ou prestations et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— les marchés subséquents issus des accords-cadres seront financés à hauteur de 100 % par les ressources propres du département de la Loire,
— avance de 10 % aux prestataires pour les commandes supérieures à 20 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois dans le cadre des marchés subséquents,
— paiement pour solde après réception des prestations, ou, en cas de marché à bons de commande, paiement partiel définitif à l'issue de la réception de chaque commande,
— délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (note de 0 à 20 points) % (50)
2. Délais de livraison et d'intervention (note de 0 à 20 points) % (20)
3. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (20)
4. Développement Durable (note de 0 à 20 points) % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Contact
Point de contact: le président
Nom: Délégation au développement durable, parc routier
Adresse postale: ZI de Ratarieux
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Téléphone: +33 477922350 📞
Fax: +33 477922369 📠
Nom: Conseil général de la Loire: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420, 8:30-16:00), 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0433-H
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr.
Procédure: appel d'offres ouvert, Appel d'offres, accords cadres.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Voie électronique: le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire.
Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse WEB,
— soit sur support papier.
Durée: les accords cadres prendront effet à compter du 1.1.2012 ou de leur notification si celle-ci intervient après cette date.
Ils sont attribués pour une période de 4 ans et peuvent être dénoncés par le pouvoir adjudicateur chaque année à date anniversaire, sans que cela n'ouvre droit à une quelconque indemnité.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.1.2012.
Renseignements administratifs:
Service de la commande publique, Philippe Masson: +33 477484325.
Renseignements techniques: parc routier:
Mr Bourrin chef de parc: +33 477922360.
Mr Chojnacki adjoint: +33 477922356.
Mr Mallet chargé des marchés: +33 477922354.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
Juin 2015.
Source: OJS 2011/S 125-207521 (2011-06-30)
Avis d'attribution de marché (2011-12-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-395204
Se réfère à l'avis: 2011/S 125-207521
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics lot 1 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 34 000 EUR HT et un maximum de 136 000 EUR HT. lot 2 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 16 000 EUR HT et un maximum de 64 000 EUR HT. lot 3 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 60 000 EUR HT et un maximum de 240 000 EUR HT. lot 4 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 30 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT. lot 5 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 20 000 EUR HT et un maximum de 80 000 EUR HT. lot 6 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 40 000 EUR HT. Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler au correspondant CADA (tél +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procédures de recours Tribunal administratif de Lyon 184. Rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, FRANCE. Tél: +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr. Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat. Annonce no319, BOAMP 129 B du 5.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-22 📅
Nom: Ayme Et Fils
Adresse postale: avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras Cedex
Code postal: 84204
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Metifiot
Adresse postale: 71 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69356

3️⃣
Nom: Euromaster France
Adresse postale: 180 avenue de L'Europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2011/S 244-395204 (2011-12-16)
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