Affaire 11c0001:fourniture et livraison de pneumatiques pour VL, VUL, fourgons, PL tracteurs et engins de travaux publics pour les besoins d'exploitation des routes départementales de la Loire
Accord-cadre visant à assurer la fourniture et réparations de pneumatiques pour les besoins du parc routier.
Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants: soit en zone Sud ou en zone Nord du dépatement en fonction des lots.
Les prestations sont divisées en 6 lots: voir allotissement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2011-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-06-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pneus pour charges légères et lourdes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date limite de soumission: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-207521
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr.”
Source: OJS 2011/S 125-207521 (2011-06-30)
Avis d'attribution de marché (2011-12-16) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-395204
Se réfère à l'avis: 2011/S 125-207521
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics lot 1 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 34 000 EUR HT et un maximum...”
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics lot 1 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 34 000 EUR HT et un maximum de 136 000 EUR HT. lot 2 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 16 000 EUR HT et un maximum de 64 000 EUR HT. lot 3 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 60 000 EUR HT et un maximum de 240 000 EUR HT. lot 4 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 30 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT. lot 5 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 20 000 EUR HT et un maximum de 80 000 EUR HT. lot 6 - accord cadre conclu pour 4 ans avec un minimum de 10 000 EUR HT et un maximum de 40 000 EUR HT. Coordonnées du service où le contrat peut être consulté: demande à formuler au correspondant CADA (tél +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procédures de recours Tribunal administratif de Lyon 184. Rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, FRANCE. Tél: +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr. Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2011/S 244-395204 (2011-12-16)