Affaire 11B00120. Fourniture d’un vidéomicroscope inversé motorisé à haute résolution spatio-temporelle

Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)

L’objet du marché concerne la fourniture d’un vidéomicroscope inversé motorisé à haute résolution spatio-temporelle constitué en 2 lots:
— le lot n° 1 pour la fourniture d’un microscope inversé motorisé et,
— le lot n° 2 pour la fourniture d’un système d’acquisition pour un microscope inversé motorisé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-01 Avis de marché
Avis de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes inversés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes inversés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Adresse postale: centre de Fontenay-aux-Roses - service commercial – bâtiment 38-3 - 18 route du panorama – BP 6
Code postal: 92265
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: jean-michel.morzadec@cea.fr 📧
Téléphone: +33 146549490 📞
Fax: +33 146548536 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date limite de soumission: 2012-01-31 📅
Date de publication: 2011-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 237-382994
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr. Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide): 1. se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique "Certificat électronique"; 2. se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr; 3. compléter le formulaire et valider. En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courrier électronique à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel des achats, du conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex - FRANCE. Courriel: daps-srca@cea.fr. Fax +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’objet du marché concerne la fourniture d’un vidéomicroscope inversé motorisé à haute résolution spatio-temporelle constitué en 2 lots:
— le lot n° 1 pour la fourniture d’un microscope inversé motorisé et,
— le lot n° 2 pour la fourniture d’un système d’acquisition pour un microscope inversé motorisé.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Microscope inversé motorisé
Brève description: Fourniture d’un microscope inversé motorisé.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Système d’acquisition pour un microscope inversé motorisé
Brève description: Fourniture d’un système d’acquisition pour un microscope inversé motorisé.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Affaire n°11B00120
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA / FAR - route du panorama - 92265 Fontenay-aux-Roses - FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d’appel d’offres qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. en rappelant le n° d’appel d’offres 11B00120.
Les formulaires demandés sont disponibles sur le site internet du ministère de l’économie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/daj/accueil-daj.
Situation économique et financière:
Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d’appel d’offres qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. en rappelant le n° d’appel d’offres 11B00120.
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d’appel d’offres qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. en rappelant le n° d’appel d’offres 11B00120.
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget et financement propres au CEA.
Règlement des factures: 30 jours fin de mois à compter de la date d’émission des factures après accord de service fait.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement solidaire d’entreprises mais le CEA n’aura qu’un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d’un groupement,
— membres de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures et le projet de convention de groupement sera remis avec le dossier de candidature.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés dans le règlement d’appel d’offres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commercial
Jean-Michel Morzadec
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire n°11B00120
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):
1. se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique "Certificat électronique";
2. se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr;
3. compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courrier électronique à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel des achats, du conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n° 70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex - FRANCE. Courriel: daps-srca@cea.fr. Fax +33 169085652.
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Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue F. et I. Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Téléphone: +33 140971717 📞
Source: OJS 2011/S 237-382994 (2011-12-01)
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