Affaire 11B00021. Fourniture d’un cytomètre de masse, du consommable et de la maintenance associés
Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) – Fontenay-aux-Roses
A l’issu de cet appel d’offres, le titulaire signera deux marchés. Le premier marché sera relatif à la fourniture, la livraison et l’installation d’un cytomètre de masse. Le second marché, à bons de commande, sans minimum ni maximum garantis, sera relatif à la fourniture des consommables associés au fonctionnement du cytomètre de masse ainsi qu’à la fourniture de prestation de maintenance du cytomètre de masse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cytomètres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cytomètres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Centre de Fontenay-aux-Roses, service commercial, bât 38-3 18 route du Panorama, BP 6
Code postal: 92265
Commune postale: Fontenay-aux-Roses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: jean-michel.morzadec@cea.fr 📧
Téléphone: +33 146549490 📞
Fax: +33 146548536 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121388
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: Affaire n°11B00021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) – Fontenay-aux-Roses
Contact
Point de contact: service commercial
Jean-Michel Morzadec
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire n°11B00021
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue F et I Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Téléphone: +33 140971717 📞
Source: OJS 2011/S 074-121388 (2011-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cytomètres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cytomètres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Centre de Fontenay-aux-Roses, service commercial, bât 38-3 18 route du Panorama, BP 6
Code postal: 92265
Commune postale: Fontenay-aux-Roses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: jean-michel.morzadec@cea.fr 📧
Téléphone: +33 146549490 📞
Fax: +33 146548536 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-12 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 74-121388
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires
A) Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005 -1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
B) "En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1 978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’ évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à:
CEA Saclay.
Direction des achats et des partenaires stratégiques.
Service du référentiel, du conseil et des analyses.
DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n° 70.
91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.
Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.
Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur".
C) Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr en rappelant le numéro d’appel d’offres 11B00021a. Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l’acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci-avant.
Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
A l’issu de cet appel d’offres, le titulaire signera deux marchés. Le premier marché sera relatif à la fourniture, la livraison et l’installation d’un cytomètre de masse. Le second marché, à bons de commande, sans minimum ni maximum garantis, sera relatif à la fourniture des consommables associés au fonctionnement du cytomètre de masse ainsi qu’à la fourniture de prestation de maintenance du cytomètre de masse.
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Description des options:
L’option concerne la fourniture d’un passeur automatique d’échantillons pour le cytomètre de masse.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: Affaire n°11B00021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA / FAR / IMETI/SIV.
Route du Panorama.
92265 Fontenay-aux-Roses, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d’appel d’offres qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. en rappelant le n° d’appel d’offres 11B00021.
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d’appel d’offres qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. en rappelant le n° d’appel d’offres 11B00021.
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d’appel d’offres qui peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. en rappelant le n° d’appel d’offres 11B00021
De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget et financement propres au CEA.
Règlement des factures: 30 jours fin de mois à compter de la date d’émission des factures après accord de service fait.
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement solidaire d’entreprises mais le CEA n’aura qu’un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d’un groupement,
— membres de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures et le projet de convention de groupement sera remis avec le dossier de candidature.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés dans le règlement d’appel d’offres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) – Fontenay-aux-Roses
Contact
Point de contact: service commercial
Jean-Michel Morzadec
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire n°11B00021
Informations complémentaires
A) Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005 -1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l’article 3 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.
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B) "En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1 978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d’ évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.
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Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou courriel, à:
CEA Saclay.
Direction des achats et des partenaires stratégiques.
Service du référentiel, du conseil et des analyses.
DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n° 70.
91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.
Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.
Fax: +33 169085652.
Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.
Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur".
C) Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://avis-de-marches.cea.fr en rappelant le numéro d’appel d’offres 11B00021a. Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l’acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci-avant.
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Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue F et I Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Téléphone: +33 140971717 📞
Source: OJS 2011/S 074-121388 (2011-04-12)
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