Affaire 10B00128a

Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternativeS (CEA) – Fontenay-aux-Roses

Le marché est un marché à bons de commande pour la fourniture de séquenceurs d'ADN à très haut débit de 3 génération, du consommable et de la maintenance associés. Un séquenceur devra être capable de détecter 200 Mégabase par heure. Chaque séquenceur détectera l'activité de synthèse de l'ADN polymérase en temps réel à partir d'une seule molécule dans un champ de détection de la fluorescence réduit.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-19.

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique et aux energies alternativeS (CEA) – Fontenay-aux-Roses

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-19	Avis de marché

Avis de marché (2011-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Centre de Fontenay-aux-Roses - service commercial – bâtiment 38-3, 18 route du Panorama, BP 6
Code postal: 92265
Commune postale: Fontenay-aux-Roses Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: jean-michel.morzadec@cea.fr 📧
Téléphone: +33 146549490 📞
Fax: +33 146548536 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-19 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 17-026658
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

A) Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005 -1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. B) "En application de la loi n°78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courriel, fax ou courriel à: CEA Saclay. Direction des achats et des partenaires stratégiques. Service du référentiel, du Conseil et des analyses. DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n° 70. 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur". C) Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr en rappelant le numéro d'appel d'offres 10B00128a. Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l'acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci-avant. Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.

Informations complémentaires

A) Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.

Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005 -1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

B) "En application de la loi n°78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courriel, fax ou courriel à: CEA Saclay.

Direction des achats et des partenaires stratégiques.

Service du référentiel, du Conseil et des analyses.

DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n° 70.

91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.

Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.

Fax: +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.

Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur".

C) Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr en rappelant le numéro d'appel d'offres 10B00128a. Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l'acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci-avant.

Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché est un marché à bons de commande pour la fourniture de séquenceurs d'ADN à très haut débit de 3

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Affaire n° 10B00128a
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CEA / FAR / IG.

2 rue Gaston Crémieux.

91057 Evry Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d'appel d'offres qui peut être retiré sur https://marches.cea.fr. en rappelant le n° d'appel d'offres 10B00128a.

Critères de jugement des candidatures.

Après examen de la conformité administrative des dossiers de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:

— la capacité juridique et financière de l'entreprise,

— la capacité professionnelle.

Les formulaires demandés sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances: www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Situation économique et financière:

Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d'appel d'offres qui peut être retiré sur https://marches.cea.fr. en rappelant le n° d'appel d'offres 10B00128a.

De plus, si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.

Capacité technique et professionnelle:

Les éléments à fournir sont ceux listés dans le règlement d'appel d'offres qui peut être retiré sur https://marches.cea.fr. en rappelant le n° d'appel d'offres 10B00128a.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget et financement propres au CEA.

Règlement des factures: 30 jours fin de mois à compter de la date d'émission des factures après accord de service fait.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement solidaire d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.

En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:

— candidat individuel et membre d'un groupement,

— membres de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.

La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures et le projet de convention de groupement sera remis avec le dossier de candidature.

Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés dans le règlement d'appel d'offres.

Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat a l'energie atomique et aux energies alternatives (CEA) – Fontenay-aux-Roses
Contact
Point de contact: Service commercial
Jean-Michel Morzadec
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Affaire n° 10B00128a
Informations complémentaires

A) Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.

Le CEA est soumis aux dispositions du décret n° 2005 -1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17.12.2008.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

B) "En application de la loi n°78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courriel, fax ou courriel à: CEA Saclay.

Direction des achats et des partenaires stratégiques.

Service du référentiel, du Conseil et des analyses.

DAPS/SRCA - bâtiment 482 – point courrier n° 70.

91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE.

Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.

Fax: +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande.

Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur".

C) Le dossier de consultation est disponible en ligne sur https://marches.cea.fr en rappelant le numéro d'appel d'offres 10B00128a. Il peut être transmis sur support papier sur simple demande écrite auprès de l'acheteur dont les coordonnées sont indiquées ci-avant.

Tout dossier transmis incomplet pourra ne pas être retenu.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue F. et I. Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 4 rue Pablo Neruda
Téléphone: +33 140971717 📞
Source: OJS 2011/S 017-026658 (2011-01-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) (>20 nouveaux marchés)