Activités péri extra scolaires sur la commune d'Equeurdreville-Hainneville
Ville d'Équeurdreville-Hainneville
Le présent marché concerne l'organisation pédagogique des activités socio-éducatives en période extra scolaire et péri scolaire pour les enfants de la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Manche
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-01 | Avis de marché |
| 2011-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement préscolaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement préscolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie d'Equeurdreville-Hainneville
Code postal: 50120
Commune postale: Équeurdreville
Contact
Courrier électronique: marches@mairie-equeurdreville.fr 📧
Téléphone: +33 233539600 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-280091
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2011126
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles et CLSH, 50120 Equeurdreville-Hainneville, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Equeurdreville-Hainneville
Contact
Point de contact: M. Maillard
M. le maire
Nom: Ville d'Equeurdreville-Hainneville
Adresse postale: place Hippolyte Mars
Commune postale: Equeurdreville-Hainneville
Nom: Copy Caen
Adresse postale: 33 avenue de la Côte de Nacre
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
URL des documents: http://www.pa-ville-equeurdreville.fr 🌏
Point de contact: Mme Maillard
Fax: +33 233931270 📠
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011126
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2011/S 170-280091 (2011-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'enseignement préscolaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'enseignement préscolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: mairie d'Equeurdreville-Hainneville
Code postal: 50120
Commune postale: Équeurdreville
Contact
Courrier électronique: marches@mairie-equeurdreville.fr 📧
Téléphone: +33 233539600 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-01 📅
Date limite de soumission: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 170-280091
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne l'organisation pédagogique des activités socio-éducatives en période extra scolaire et péri scolaire pour les enfants de la commune.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011126
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: écoles et CLSH, 50120 Equeurdreville-Hainneville, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande pour la totalité du remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget Ville.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (60)
2. prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Equeurdreville-Hainneville
Contact
Point de contact: M. Maillard
M. le maire
Nom: Ville d'Equeurdreville-Hainneville
Adresse postale: place Hippolyte Mars
Commune postale: Equeurdreville-Hainneville
Nom: Copy Caen
Adresse postale: 33 avenue de la Côte de Nacre
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
URL des documents: http://www.pa-ville-equeurdreville.fr 🌏
Point de contact: Mme Maillard
Fax: +33 233931270 📠
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011126
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2011/S 170-280091 (2011-09-01)
Avis d'attribution de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 483 040 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'equeurdreville-Hainneville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386811
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-280091
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Les Francas de la Manche
Adresse postale: 27 route de Villedieu, BP 553
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 239-386811 (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 483 040 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'equeurdreville-Hainneville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 239-386811
Se réfère à l'avis: 2011/S 170-280091
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Annonce n° 229, BOAMP 172 B du 6.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-23 📅
Nom: Les Francas de la Manche
Adresse postale: 27 route de Villedieu, BP 553
Commune postale: Saint-Lô
Code postal: 50003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2011/S 239-386811 (2011-12-08)
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