Acquisitions, livraisons, réparations de roues et pneumatiques de véhicules vl, pl et spécifiques et de fournitures associées. Année 2012 à 2015
Ville d'Orléans
Acquisitions, livraisons, réparations de roues et pneumatiques de véhicules vl, pl et spécifiques et de fournitures associées. Année 2012 à 2015.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs › Roues, pièces détachées et accessoires
- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-12 | Avis de marché |
| 2011-11-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Roues, pièces détachées et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Roues, pièces détachées et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique, service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238792283 📞
Fax: +33 238792048 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date limite de soumission: 2011-08-24 📅
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 134-222807
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11S0041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orléans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cautionnement et garanties selon le CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciée à la vue des moyens humains et matériels mis à disposition de la Ville, organisation des prestations, réalisation d'astreintes ou permanences, horaires d'ouverture, du délai de livraison et du délai d'intervention (50)
2. Prix des prestations apprécié au regard du détail estimatif (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.orleans.fr/economie-emploi/marches-publics.html 🌏
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Point de contact: centre municipal, DIMER, service parc auto
M. Gilbert Patrice
Téléphone: +33 238792438 📞
Fax: +33 238792018 📠
Point de contact: direction de la commande publique, service marchés publics
URL des documents: http://www.orleans.fr/economie-ecomie/marches-publics.html 🌏
Point de contact: direction de la commande publique, service des marchés publics
URL pour la participation: http://www.orleans.fr/economie-emploi/marches-publics.html 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0041
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 134-222807 (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Roues, pièces détachées et accessoires
Quantité ou étendue:
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation.Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Roues, pièces détachées et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la commande publique, service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
Téléphone: +33 238792283 📞
Fax: +33 238792048 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date limite de soumission: 2011-08-24 📅
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 134-222807
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande reconductible passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. Les délais de livraison ou d'intervention seront indiqués par les candidats dans l'acte d'engagement.
Montant minimum: 16 722.41 euro(s) HT - montant maximum: 66 889,63 EUR HT par période.
Critères de sélection des candidatures:
1. Références de l'entreprise
2. Garanties financières et professionnelles du candidat
Contenu de l'offre:
— acte d'engagement dûment complété et signé (en 2 ex: 1 original + 1 copie),
— les moyens techniques et humains destinés à assurer la prestation,
— l'offre de service concernant les prestations relatives à l'acquisition, réparations, changement de pneumatiques, interventions, horaires d'ouverture, astreinte ou permanences,
— barème des prix en vigueur ht et (TTC) (en 2 ex: 1 original + 1 copie),
— devisestimatif (en 2 ex: 1 original + 1 copie),
— cahier des clauses particulières (en 1 ex),
— bordereau des prix unitaires (en 2 ex: 1 original + 1 copie).
Conditions de remise des offres décrites à l'article 5.5 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication au BOAMP et JOUE: 12.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisitions, livraisons, réparations de roues et pneumatiques de véhicules vl, pl et spécifiques et de fournitures associées. Année 2012 à 2015.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation.
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
Numéro de référence: 11S0041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orléans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics),
— déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (art. 46 du code des marchés publics). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de l'imprimé NOTI 2 ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666 et l'attestation Ursaff de l'année précédant la consultation,
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— Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (art. 45 du code des marchés publics),
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— Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site de la ville d'Orléans (www.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugement (s) de redressement (art. 44 du code des marchés publics),
— Les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France,
— Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail,
— Formulaire DC1 en cas de candidature groupée.
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Cautionnement et garanties selon le CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par le budget de la Ville d'Orléans.
Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Unité monétaire: euro.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le Pouvoir adjudicateur.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciée à la vue des moyens humains et matériels mis à disposition de la Ville, organisation des prestations, réalisation d'astreintes ou permanences, horaires d'ouverture, du délai de livraison et du délai d'intervention (50)
2. Prix des prestations apprécié au regard du détail estimatif (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.orleans.fr/economie-emploi/marches-publics.html 🌏
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Point de contact: centre municipal, DIMER, service parc auto
M. Gilbert Patrice
Téléphone: +33 238792438 📞
Fax: +33 238792018 📠
Point de contact: direction de la commande publique, service marchés publics
URL des documents: http://www.orleans.fr/economie-ecomie/marches-publics.html 🌏
Point de contact: direction de la commande publique, service des marchés publics
URL pour la participation: http://www.orleans.fr/economie-emploi/marches-publics.html 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0041
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande reconductible passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans. Les délais de livraison ou d'intervention seront indiqués par les candidats dans l'acte d'engagement.
Afficher plus
Montant minimum: 16 722.41 euro(s) HT - montant maximum: 66 889,63 EUR HT par période.
Critères de sélection des candidatures:
1. Références de l'entreprise
2. Garanties financières et professionnelles du candidat
Contenu de l'offre:
— acte d'engagement dûment complété et signé (en 2 ex: 1 original + 1 copie),
— les moyens techniques et humains destinés à assurer la prestation,
— l'offre de service concernant les prestations relatives à l'acquisition, réparations, changement de pneumatiques, interventions, horaires d'ouverture, astreinte ou permanences,
— barème des prix en vigueur ht et (TTC) (en 2 ex: 1 original + 1 copie),
— devisestimatif (en 2 ex: 1 original + 1 copie),
— cahier des clauses particulières (en 1 ex),
— bordereau des prix unitaires (en 2 ex: 1 original + 1 copie).
Conditions de remise des offres décrites à l'article 5.5 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis à la publication au BOAMP et JOUE: 12.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 134-222807 (2011-07-12)
Avis d'attribution de marché (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66 889,63 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Étape
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-367703
Se réfère à l'avis: 2011/S 134-222807
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciée à la vue des moyens humains et matériels mis à disposition de la ville, organisation des prestations, réalisation d'astreintes ou permanences, horaires d'ouverture, du délai de livraison et du délai d'intervention (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-05 📅
Nom: Orléans Pneumatiques
Adresse postale: 42 quai Saint-Laurent
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 227-367703 (2011-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66 889,63 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Étape
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-23 📅
Date de publication: 2011-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 227-367703
Se réfère à l'avis: 2011/S 134-222807
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Affaire 11S0041. Le marché est un marché à bons de commande (montant minimum: 16 722,41 EUR HT - montant maximum: 66 889,63 EUR HT par période) reconductible passé pour une période allant du 1.1.2012 au 31.12.2012. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 4 ans.
Annonce no175, BOAMP 138 B du 19.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations appréciée à la vue des moyens humains et matériels mis à disposition de la ville, organisation des prestations, réalisation d'astreintes ou permanences, horaires d'ouverture, du délai de livraison et du délai d'intervention (50)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-05 📅
Nom: Orléans Pneumatiques
Adresse postale: 42 quai Saint-Laurent
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 227-367703 (2011-11-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)